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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2390429 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE CATHETER URINAIRE EXTERNE |
(54) Titre anglais: | AN EXTERNAL URINARY CATHETER ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-11-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-05-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DK2000/000629 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DK2000000629 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un ensemble cathéter urinaire externe, permettant de soulager un homme souffrant d'incontinence urinaire, qui comprend un élément intérieur (1), pouvant être placé, lorsqu'on l'utilise, sous le prépuce (6) du pénis et possédant à son extrémité distale un conduit de décharge (5) destiné à être relié à un tuyau, et un élément de maintien (8) extérieur qui lorsqu'on l'utilise coopère de manière circulaire avec la paroi extérieure dudit prépuce (6). Cet élément de maintien (8) extérieur est pourvu à son extrémité distale d'une ouverture (9) destinée au conduit de décharge (5) de l'élément intérieur (1). Des moyens de connexions (10) permettent de former une liaison étirable entre l'élément de maintien (8) extérieur, le conduit de décharge (5), et/ou l'élément intérieur, de façon à maintenir la coopération circonférentielle entre ledit élément de maintien (8) et la paroi extérieure du prépuce (6), dans des conditions de charge de tension agissant sur le conduit de décharge (5), par exemple du fait du poids du sac collecteur d'urine relié audit conduit de décharge (5).
An external urinary catheter assembly for the relief of male urinary
incontinence comprises an inner member (1), which is arrangeable, in use,
under the foreskin (6) of a penis and has in its distal end a discharge
conduit (5) for connection with a hose, and an outer holder member (8) for
circumferential engagement, in use, with the external side of the foreskin
(6). The outer holder member (8) is formed in a distal end with an opening (9)
for the discharge conduit (5) of the inner member (1). Connection means (10)
is provided to form a stretchable link between the outer holder member (8) and
discharge conduit (5) and/or the inner member to maintain the circumferential
engagement of the outer holder member (8) with the external side of the
foreskin (6) under tensile load conditions acting on the discharge conduit
(5), e.g. from the weight of the urine collection bag connected with the
discharge conduit (5).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-11-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-11-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-11-15 |
Lettre envoyée | 2002-10-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-15 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-10-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-09-06 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2002-08-21 |
Demande reçue - PCT | 2002-07-30 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-05-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-11-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-10-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-05-07 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-09-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-11-13 | 2002-11-08 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-11-13 | 2003-10-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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COLOPLAST A/S |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALLAN TANGHOJ |
HENRIK LINDENSKOV NIELSEN |
SIGNE UHRE GULDFELDT |