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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2390908 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE SERRAGE POUR STRUCTURE DE TERRAIN DE JEUX |
(54) Titre anglais: | CLAMPING CONNECTION FOR A PLAYGROUND STRUCTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-09-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-06 |
Requête d'examen: | 2002-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2000/001284 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2000001284 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||||||||
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L'invention concerne un dispositif de serrage pour des structures de support, en particulier, pour des structures destinées à des jeux. Ce dispositif comprend une multitude de joints de raccord (1) et de tubes (3) interconnectables, présentant des chevilles (9) en surplomb sur les surfaces devant être connectées; ces chevilles (9) étant connectées par liaison de forme au moyen d'accouplement (2). Ces accouplements (2) consistent en deux moitiés de raccord hémisphériques (4) et (5) comprenant des rainures (10) qui correspondent aux chevilles (9). Selon le procédé décrit dans cette invention, les joints de raccord (1) peuvent consister en deux moitiés de joint de raccord (11) et (12) comprenant des rainures (10) qui correspondent aux chevilles (9), de telle sorte que les joints de raccord (1) puissent être connectés directement les uns aux autres par liaison de forme au moyen d'éléments de connexion hémisphériques (6).
Clamp connection for support structures, in particular for play purposes,
comprising a multiplicity of inter-connectable connector joints (1) and tubes
(3), which display undercut pegs (9) on the surfaces to be connected, whereby
said pegs (9) are connected in form-locking manner by couplings (2). These
couplings (2) consist of two hemispheric coupling halves (4) and (5) which
comprise grooves (10) corresponding to pegs (9). According to the invention,
the connector joints (1) may consist of two connector joint halves (11) and
(12) comprising grooves (10) which correspond to the pegs (9), so that the
connector joints (1) can be connected directly to each other in form-locking
manner by hemispheric connector elements (6).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-06-27 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2005-06-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-06-16 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2005-04-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-04-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-04-12 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2004-12-06 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-12-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-09-13 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-08-16 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2004-08-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-06-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-03-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-03-24 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-03-15 |
Lettre envoyée | 2003-03-03 |
Lettre envoyée | 2003-01-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-18 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-12-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-11-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-11-20 |
Requête d'examen reçue | 2002-11-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-10-15 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-10-10 |
Demande reçue - PCT | 2002-08-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-09-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-08-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-05-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-09-11 | 2002-08-26 |
Requête d'examen - générale | 2002-11-20 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-12-18 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-09-11 | 2003-08-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PALIMONDIAL S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER (DECEASED) LARWS |