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(12) Brevet: | (11) CA 2391566 |
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(54) Titre français: | MOTOR BOGIE FOR INTEGRAL LOW-FLOOR RAIL VEHICLE |
(54) Titre anglais: | BOGIE MOTEUR POUR VEHICULE FERROVIAIRE A PLANCHER BAS INTEGRAL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-08-12 |
(22) Date de dépôt: | 2002-06-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-12-26 |
Requête d'examen: | 2005-04-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher bas intégral comportant un châssis (1) reposant sur quatre roues (2) par l'intermédiaire d'une suspension primaire (3), ledit châssis (1) supportant au moins un moteur (5) disposé sur un côté du châssis (1) et relié à au moins une roue (2) par des moyens de transmission (6,7), caractérisé en ce que chaque roue (2) comporte un arbre de roue individuel supporté par une boite d'essieu et en ce que lesdits moyens, de transmission comportent un réducteur (7) couplé directement à l'arbre de ladite roue (2) et une transmission télescopique (6) de type à double joint de cardan disposée entre le réducteur (7) et le moteur (5), ledit réducteur (7) étant placé à l'extérieur de la roue (2) et comportant un carter intégrant la boite d'essieu de l'arbre de la roue (2), ledit carter du réducteur (7) servant d'élément support à un organe de suspension primaire (3) sur lequel s'appuie le châssis (1).
A motor bogie for a rail vehicle having having a frame (1) resting on four wheels (2) via a primary suspension (3), said frame (1) supporting at least one motor (5) disposed on one side of the frame (1) and connected to at least one wheel (2) via transmission (6, 7) means, wherein each wheel (2) has an individual wheel shaft supported by an axle box, and wherein said transmission means comprise a gear unit (7) coupled directly to the shaft of said wheel (2) and a telescopic transmission (6) of the type having a double universal joint and disposed between the gear unit (7) and the motor (5), said gear unit (7) being placed outside the wheel (2), and having a casing incorporating the axle box of the shaft of the wheel (2), said casing of the gear unit (7) serving as a support element for supporting a primary suspension (3) member on which the frame (1) bears.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-12-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2021-12-01 |
Lettre envoyée | 2021-06-25 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Lettre envoyée | 2016-10-05 |
Lettre envoyée | 2016-10-05 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2008-08-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-11 |
Préoctroi | 2008-05-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-05-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-03-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-03-27 |
Lettre envoyée | 2008-03-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-14 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-03-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-03-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-01-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-08-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-05-03 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-05-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-04-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-04-14 |
Requête d'examen reçue | 2005-04-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-12-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-12-25 |
Lettre envoyée | 2002-11-19 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-10-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-09-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-08-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-08-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2002-08-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN RODET |
CHRISTOPHE ECHE |
JEAN-CHRISTOPHE LOISEAU |