Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2391566 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2391566
(54) Titre français: MOTOR BOGIE FOR INTEGRAL LOW-FLOOR RAIL VEHICLE
(54) Titre anglais: BOGIE MOTEUR POUR VEHICULE FERROVIAIRE A PLANCHER BAS INTEGRAL
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B61F 03/16 (2006.01)
  • B61C 09/50 (2006.01)
  • B61C 09/52 (2006.01)
  • B61F 03/04 (2006.01)
  • B61F 05/26 (2006.01)
  • B61F 05/52 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ECHE, CHRISTOPHE (France)
  • LOISEAU, JEAN-CHRISTOPHE (France)
  • RODET, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
(71) Demandeurs :
  • ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-08-12
(22) Date de dépôt: 2002-06-25
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-12-26
Requête d'examen: 2005-04-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 08 425 (France) 2001-06-26

Abrégés

Abrégé français

Bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher bas intégral comportant un châssis (1) reposant sur quatre roues (2) par l'intermédiaire d'une suspension primaire (3), ledit châssis (1) supportant au moins un moteur (5) disposé sur un côté du châssis (1) et relié à au moins une roue (2) par des moyens de transmission (6,7), caractérisé en ce que chaque roue (2) comporte un arbre de roue individuel supporté par une boite d'essieu et en ce que lesdits moyens, de transmission comportent un réducteur (7) couplé directement à l'arbre de ladite roue (2) et une transmission télescopique (6) de type à double joint de cardan disposée entre le réducteur (7) et le moteur (5), ledit réducteur (7) étant placé à l'extérieur de la roue (2) et comportant un carter intégrant la boite d'essieu de l'arbre de la roue (2), ledit carter du réducteur (7) servant d'élément support à un organe de suspension primaire (3) sur lequel s'appuie le châssis (1).


Abrégé anglais

A motor bogie for a rail vehicle having having a frame (1) resting on four wheels (2) via a primary suspension (3), said frame (1) supporting at least one motor (5) disposed on one side of the frame (1) and connected to at least one wheel (2) via transmission (6, 7) means, wherein each wheel (2) has an individual wheel shaft supported by an axle box, and wherein said transmission means comprise a gear unit (7) coupled directly to the shaft of said wheel (2) and a telescopic transmission (6) of the type having a double universal joint and disposed between the gear unit (7) and the motor (5), said gear unit (7) being placed outside the wheel (2), and having a casing incorporating the axle box of the shaft of the wheel (2), said casing of the gear unit (7) serving as a support element for supporting a primary suspension (3) member on which the frame (1) bears.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1) Bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher bas intégral comportant
un
châssis (1) reposant sur quatre roues (2) par l'intermédiaire d'une suspension
primaire (3), ledit châssis (1) supportant au moins un moteur (5) disposé sur
un
côté du châssis (1) et relié à au moins une roue (2) par des moyens de
transmission (6,7), caractérisé en ce que chaque roue (2) comporte un arbre de
roue individuel supporté par une boite d'essieu et en ce que lesdits moyens de
transmission comportent un réducteur (7) couplé directement à l'arbre de
ladite
roue (2) et une transmission télescopique (6) de type à double joint de cardan
disposée entre le réducteur (7) et le moteur (5), ledit réducteur (7) étant
placé à
l'extérieur de la roue (2) et comportant un carter intégrant la boite d'essieu
de
l'arbre de la roue (2), ledit carter du réducteur (7) servant d'élément
support à un
organe de la suspension primaire (3) sur lequel s'appuie le châssis (1).
2) Bogie moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte
deux
moteurs (5) fixés sur le châssis (1) et disposés longitudinalement de chaque
côté
du châssis (1), chaque moteur (5) entraînant les deux roues (2), disposées
l'une
derrière l'autre sur le côté du châssis (1), au moyen d'une transmission
télescopique (6) de type à double joint de cardan placée entre le moteur (5)
et un
réducteur (7) couplé directement à l'arbre de la roue (2), chaque réducteur
(7)
comportant un carter intégrant la boite d'essieu de la roue (2) et servant
d'élément
support à un organe de suspension primaire (3).
3) Bogie moteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé
en ce
qu'au moins une roue (2) comporte un arbre traversant le carter du réducteur
(7)
vers l'extérieur du bogie, ledit arbre de la roue (2) étant solidaire d'un
disque de
frein (9) monté à l'extérieur du réducteur (7).
4) Bogie moteur selon la revendication 2 ou 3, caractérise ce que chaque côté
du bogie comporte une roue (2) muni d'un arbre traversant le carter du
réducteur (7) et solidaire d'un disque de frein (9), ledit disque de frein (9)
étant
monté à l'extérieur du réducteur (7) et du côté extérieur à la roue (2).

8
5) Bogie moteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce
que lesdits moteurs (5) comportent un seul rotor muni de deux arbres de sortie
débouchant respectivement sur deux faces opposées.
6) Bogie moteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé
en ce
que lesdits organes de suspensions primaires (3) sont constitués d'un sandwich
de
plaques métalliques et de matériau élastomère et sont interposés entre une
surface
d'appui de la face extérieure des carters des réducteurs (7) et une surface
d'appui
du châssis (1).
7) Bogie moteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé
en ce
que ledit châssis (1) est constitué de deux longerons longitudinaux (11)
disposés
à l'extérieur des roues (2) et reliés entre eux par des traverses (12)
possédant une
partie centrale abaissée s'étendant en dessous du niveau de l'axe des roues
(2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02391566 2002-06-25
1
BOGIE MOTEUR POUR VÉHICULE FERROVIAIRE A PLANCHER BAS INTÉGRAL
L'invention se rapporte à un bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher
bas
intégral et plus particulièrement à un bogie comportant un châssis reposant
sur quatre
roues par l'intermédiaire d'une suspension primaire, le châssis supportant au
moins
un moteur disposé sur un câté du châssis et relié à au moins une roue par des
moyens
de transmission.
L'invention convient notamment aux tramways pour lesquels un plancher bas
permet
de faciliter l'accès et la sortie aux enfants, personnes âgés et handicapés.
Il est connu, de la demande de brevet FR 2 637 861 déposée par la
demanderesse, un
bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher bas comportant un châssis
reposant
sur deux essieux par l'intermédiaire d'une suspension prirnaire, le châssis
supportant
des moteurs de tractions disposés latéralement sur le bogie et reliés aux
roues par des
moyens de transmission disposés à l'extérieur des roues. Un tel bogie présente
toutefois l'inconvénient de posséder des essieux et des boites d'essieu qui
encombrent
l'espace entre les roues et obligent donc à disposer le plancher au-dessus des
essieux.
Le document EP-B1-0 698 540 divulgue un bogie moteur pour véhicule ferroviaire
à
plancher bas comportant un châssis rèposant sur quatre roues montées
individuellement, sans liaison par arbre d'essieu, et supportant deux moteurs
disposés
latéralement sur le bogie. Chaque moteur comporte deux arbres de sortie
directement
reliés à un réducteur disposé à l'extérieur des roues et relié à l'une des
roues par un
accouplement de type arbre creux autorisant un débattement vertical de la
roue. Un
tel bogie présente l'avantage de ne pas posséder de liaison par arbre d'essieu
entre les
roues individuelles, ce qui permet d'abaisser d'avantage le plancher, mais
présente
toutefois l'inconvénient de comporter des arbres des roues qui sont guidés par
des
boites d'essieu disposées à l'intérieur des roues, ce qui encombre l'espace â
intérieur
des roues et limite donc la largeur disponible pour le plancher au niveau des
bogies.
Un tel bogie présente également l'inconvénient de comporter des organes de
freinage
qui sont placés au niveau des réducteurs et qui sont donc spécifiques au bogie
moteur, ce qui conduit à avoir sur un véhicule ferroviaire des organes. de
freinage qui

CA 02391566 2002-06-25
2
sont différents sur les bogies moteurs et sur les bogies porteurs ce qui
complique les
opérations de maintenance.
Un but de la présente invention est donc de remédier à ces différents
inconvénients
en proposant un bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher bas intégral
qui
permette d'avoir un plancher au niveau du bogie s'étendant à une très faible
hauteur
et sur une largeur proche de l'écartement des roues. Un autre but de la
présente
invention est de proposer un bogie moteur pour véhicule ferroviaire qui
comporte des
organes de freinages facilement accessibles et qui puissent indifféremment
équiper
des bogies porteurs ou moteurs.
L'invention a pour objet un bogie moteur pour véhicule ferroviaire à plancher
bas
intégral comportant un châssis reposant sur quatre roues par l'intermédiaire
d'une
suspension primaire, le châssis supportant au moins un moteur disposé sur un
côté du
châssis et relié à au moins une roue par des moyens de transmission,
caractérisé en ce
que chaque roue comporte un arbre de roue individuel supporté par une boite
d'essieu
et en ce que les moyens de transmission comportent un réducteur couplé
directement
à l'arbre de la roue et une transmission télescopique, de type à double joint
de cardan,
disposée entre le réducteur et le moteur, le réducteur étant placé à
l'extérieur de la
roue et comportant un carter intégrant la boite d'essieu de l'arbre de la
roue, le carter
du réducteur servant également d'élément support à un organe de suspension
primaire sur lequel s'appuie le châssis.
Selon des modes particuliers de réalisation, le bogie moteur selon l'invention
peut
comprendre l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes prises isolément
ou
selon toutes les combinaisons techniquement possibles :
- deux moteurs sont fixés sur le châssis et disposés longitudinalement de
chaque côté
du châssis, chaque moteur entraînant les deux roues, disposées l'une derrière
l'autre
sur le côté du châssis, au moyen d'une transmission télescopique de type à
double
joint de cardan placée entre le moteur et un réducteur couplé directement à
l'arbre de
la roue, chaque réducteur comportant un carter intégrant la boite d'essieu de
la roue et
servant d'élément support à un organe de suspension primaire ;

CA 02391566 2002-06-25
3
- au moins une roue comporte un arbre traversant le carter du réducteur vers
l'extérieur du bogie, l'arbre de la roue étant solidaire d'un disque de frein
monté à
l'extérieur du réducteur ;
- chaque côté du bogie comporte une roue munie d'un arbre traversant le carter
du
réducteur et solidaire d'un disque de frein, ce dernier étant monté à
l'extérieur du
réducteur et du coté extérieur à la roue ;
- les moteurs comportent un seul rotor muni de deux arbres de sortie
débouchant
respectivement sur deux faces opposées ;
- les organes de suspensions primaires sont constitués d'un sandwich de
plaques
métalliques et de matériau élastomère et sont interposés entre une surface
d'appui de
la face extérieure des carters des réducteurs et une surface d'appui du
châssis ;
- le châssis est constitué de deux longerons longitudinaux disposés à
l'extérieur des
roues et reliés entre eux par des traverses possédant une partie centrale
abaissée
s'étendant en dessous du niveau de l'axe des roues.
On comprendra mieux les buts, aspects et avantages de la présente invention,
d'après
la description donnée ci-après d'un mode particulier de réalisation de
l'invention,
présenté à titre d'exemple non limitatif, en se référant aux dessins annexés,
dans
lesquels :
- la figure 1 est une vue de dessus, d'un bogie moteur pour véhicule
ferroviaire à
plancher bas selon un mode particulier de réalisation de l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective du bogie moteur de la figure 1.
Pour faciliter la lecture du dessin, seuls les éléments nécessaires à la
compréhension
de l'invention ont été représentés. Les mêmes éléments portent les mêmes
références
d'une figure à l'autre.
Les figures 1 et 2 représentent un bogie moteur de tramway comportant un
châssis 1
reposant sur quatre roues 2 par l'intermédiaire d'une suspension primaire 3
autorisant
un débattement vertical de l'ordre de +/- 15 mm. Les quatre roues 2 sont
réparties de
manière classique suivant deux trains de roulement destinés chacun à venir sur
un

CA 02391566 2002-06-25
4
rail de la voie ferrée, les roues 2 comportant chacune un arbre de roue
individuel
monté sur une boite d'essieu et n'étantpas reliées entre elles par un arbre
d'essieu.
Conformément à la figure 2, le châssis 1 comporte une structure constituée
principalement par deux longerons longitudinaux 11 reliés entre eux par deux
traverses 12, les longerons longitudinaux 11 étant disposés à l'extérieur des
roues 2 et
s'étendant à une hauteur supérieure à l'axe des roues 2. Les traverses 12
s'étendent
perpendiculairement aux longerons longitudinaux 11 et possèdent une partie
centrale
abaissée, disposée à l'intérieure de la zone délimitée par les quatre roues 2,
s'étendant
à une hauteur inférieure à l'axe des roues 2 et permettant de libérer le
maximum
d'espace entre les roues 2 pour la mise en place d'un plancher.
Les longerons longitudinaux 11 supportent, sur leur face supérieure, des
organes de
suspensions secondaires 4 destinés à recevoir la caisse du tramway par
l'intermédiaire d'une traverse de charge, non représentée.
Chaque longeron longitudinal 11 supporte également un moteur de traction 5 qui
est
disposé latéralement sous le longeron 11 de telle sorte que l'axe du moteur 5
soit
extérieur au plan longitudinal des deux roues 2 du train de roulement. Ces
moteurs 5
comportent un rotor muni de deux arbres de sortie, chacun des arbres de sortie
étant
relié à la roue 21a plus proche par l'intermédiaire d'une transmission
télescopique 6 à
double joint de cardan, elle-même reliée à un réducteur 7 à engrenages
coniques
monté directement sur l'arbre de la roue 2.
Chaque réducteur 7 est monté à l'extérieur du plan de la roue 2 et comporte un
carter
intégrant la boite d'essieu de la roue 2, le carter du réducteur 7 servant
également
d'élément support à deux organes de la suspension primaire 3 de type connu, en
sandwich de plaques métalliques et de matériau élastomère, comme on peut le
voir
sur la figure 2.
Des traverses secondaires 8 relient entre eux les carters des réducteurs 7 des
deux
trains de roulement, ces traverses 8 étant disposées de part et d'autre de
chaque roue
2, à une hauteur sensiblement identique à la hauteur de la partie centrale
abaissée des

CA 02391566 2002-06-25
traverses 12 du châssis 1. Ces traverses secondaires 8 assurent le maintien de
l'écartement et du parallélisme entre les roues 2 des deux trains de
roulement.
Chaque train de roulement comporte une roue 2 comprenant un arbre de roue
traversant le carter du réducteur 7 en direction de l'extérieur du bogie et
présentant
5 une extrémité solidaire d'un disque de frein 9, ce dernier coopérant avec un
étrier de
frein 10 fixé au longeron longitudinal 11 et au carter du réducteur 7. Ces
organes de
freinage, constitués par le disque 9 et l'étrier 10, permettent de freiner
l'ensemble des
deux roues 2 du train de roulement, ces dernières étant accouplées
mécaniquement
par le rotor commun du moteur de traction 5.
Le bogie moteur précédemment décrit, en intégrant les boites d'essieu dans les
carters des réducteurs et en utilisant ces carters comme élément d'appui pour
les
organes de la suspension primaire, présente l'avantage de posséder un espace
entre
les roues totalement libre jusqu'à hauteur des. traverses abaissées du
châssis, ce qui
permet de réaliser un plancher bas présentant, au niveau des bogies, une
largeur
proche de l'écartement entre les roues .
De plus, l'intégration des boites d'essieu dans les carter des réducteurs
assure non
seulement un encombrement réduit et un gain de masse, mais permet également de
libérer de la place pour l'installation d'organes de freinage à l'extérieur
des roues, ces
derniers présentant alors l'avantage d'une maintenance aisée. Une telle
installation de
freinage permet aussi d'utiliser des disques de frein et des étriers de
freinage
identiques à ceux utilisés sur les bogies simplement porteurs équipant le
véhicule
ferroviaire, ce qui permet de standardiser les organes de freinage entre les
bogies
moteurs 'et les bogies porteurs et donc de réduire le coût de fabrication et
de
maintenance des organes de freinage du véhicule ferroviaire.
Enfin, l'implantation d'un réducteur directement couplé à la roue et relié au
moteur
par une transmission télescopique a l'avantage de générer un plus faible
couple au
niveau de la transmission télescopique par rapport au couple transmis par le
réducteur à la roue, ce qui permet d'avoir des transmissions télescopiques peu
encombrantes.

CA 02391566 2002-06-25
6
Bien entendu, l'invention n'est nullement limitée au, mode de réalisation
décrit et
illustré qui n'a été donné qu'à titre d'exemple. Des modifications restent
possibles,
notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par
substitution
d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de protection de
l'invention.
Ainsi, dans une variante de réalisation non représentée, le moteur de traction
à
double arbre de sortie des trains de roulement peut être remplacé par un
moteur de
traction à deux rotors mécaniquement indépendant et disposés l'un derriére
l'autre ou
par deux moteurs de traction. Dans un tel cas, chaque arbre de roue peut par
exemple
être équipé dh.in disque de frein de mani'ere à assurer le freinage sur
l'ensemble des
quatre roues.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-03-01
Lettre envoyée 2021-12-21
Inactive : Lettre officielle 2021-12-01
Lettre envoyée 2021-06-25
Lettre envoyée 2021-03-01
Lettre envoyée 2020-08-31
Lettre envoyée 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Lettre envoyée 2016-10-05
Lettre envoyée 2016-10-05
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2008-08-12
Inactive : Page couverture publiée 2008-08-11
Préoctroi 2008-05-02
Inactive : Taxe finale reçue 2008-05-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-03-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-03-27
Lettre envoyée 2008-03-27
Inactive : CIB attribuée 2008-03-14
Inactive : CIB enlevée 2008-03-14
Inactive : CIB en 1re position 2008-03-14
Inactive : CIB attribuée 2008-03-14
Inactive : CIB attribuée 2008-03-14
Inactive : CIB attribuée 2008-03-14
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-01-02
Modification reçue - modification volontaire 2007-08-02
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-05-03
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2005-05-04
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2005-04-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2005-04-14
Requête d'examen reçue 2005-04-14
Demande publiée (accessible au public) 2002-12-26
Inactive : Page couverture publiée 2002-12-25
Lettre envoyée 2002-11-19
Inactive : Transfert individuel 2002-10-01
Inactive : CIB en 1re position 2002-09-13
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-08-20
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-08-14
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-08-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN RODET
CHRISTOPHE ECHE
JEAN-CHRISTOPHE LOISEAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-10-02 1 30
Abrégé 2002-06-24 1 32
Description 2002-06-24 6 347
Revendications 2002-06-24 2 90
Dessins 2002-06-24 2 80
Revendications 2007-08-01 2 80
Dessin représentatif 2008-07-28 1 33
Certificat de dépôt (français) 2002-08-13 1 163
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-11-18 1 109
Rappel de taxe de maintien due 2004-02-25 1 107
Accusé de réception de la requête d'examen 2005-05-03 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-03-26 1 164
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-08-05 1 542
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-10-20 1 543
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2022-01-17 1 538
Correspondance 2002-08-13 1 27
Correspondance 2008-05-01 1 48
Correspondance 2010-08-09 1 47
Courtoisie - Lettre du bureau 2021-11-30 1 190