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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2391640 |
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(54) Titre français: | COSMETIC HAIR COMPOSITION PROVIDING GOOD RESISTANCE PROPERTIES AND COMPRISING POLYURETHANES |
(54) Titre anglais: | COMPOSITION COSMETIQUE CAPILLAIRE PROCURANT DE BONNES PROPRIETES DE TENUE ET COMPRENANT DES POLYURETHANNES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-11-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-05-25 |
Requête d'examen: | 2002-05-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2000/003149 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001035915 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant, dans un milieu
cosmétiquement acceptable, au moins un polyuréthanne filmogène (A) choisi de
telle sorte que le matériau obtenu par séchage de ce polymère en milieu aqueux
ou alcoolique, à température ambiante et à un taux d'humidité relative de 50
%, présente un profil mécanique défini par au moins: (a) un taux d'allongement
à la rupture (.epsilon.r) supérieur ou égal à 500 %; (b) une recouvrance
instantanée (R1) comprise entre 30 et 85 %; (c) une recouvrance (R300) à 300
secondes comprise entre 50 et 100 %; (d) une température de transition
vitreuse inférieure à 40 ~C.
The invention concerns a cosmetic composition comprising, in a cosmetically acceptable medium, at least a film-forming polyurethane (A) selected such that the material resulting from drying said polymer in an aqueous or alcoholic medium, at room temperature and at a relative humidity rate of 50 %, has a profile defined by at least: (a) an ultimate elongation (.epsilon.¿r?) not less than 500 %; (b) an instantaneous recovery (R¿i?) ranging between 30 and 85 %; (c) a recovery (R¿300?) at 300 seconds ranging between 50 and 100 %; (d) a glass transition temperature less than 45 ·C.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-11-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-11-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-11-10 |
Lettre envoyée | 2003-02-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-12-12 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-11-05 |
Lettre envoyée | 2002-10-29 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2002-10-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-29 |
Demande reçue - PCT | 2002-08-15 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-05-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-05-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-05-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-11-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-05-15 | ||
Requête d'examen - générale | 2002-05-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-11-12 | 2002-10-28 |
Enregistrement d'un document | 2002-12-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'OREAL |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTINE DUPUIS |
HENRI SAMAIN |