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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2391731 |
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(54) Titre français: | METHOD FOR RIGIDLY COUPLING A TUBULAR ELEMENT AND A PLANAR METAL ELEMENT USEFUL IN PARTICULAR FOR LADDERS AND THE LIKE |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE LIAISON RIGIDE ENTRE UN ELEMENT TUBULAIRE ET UN ELEMENT PLAN METALLIQUE NOTAMMENT APPLICABLE AUX ECHELLES ET ANALOGUES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-08-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-02-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2000/002221 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2000002221 |
(85) Entrée nationale: | 2002-01-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé de liaison rigide entre des éléments métalliques plan (2) et tubulaire (1) d'axe ZZ' sensiblement perpendiculaire audit élément plan caractérisé par les étapes suivantes: on exécute un soyage sur l'élément plan (2) grâce à des découpes radiales (4) s'étendant un peu au-delà de la périphérie de la projection (11) de l'élément tubulaire sur l'élément plan, en nombre limité pour constituer entre les extrémités de deux découpes (4) successives une ligne de pliage à 90 ·(F) et du même côté (21) de l'élément plan (2) pour chaque secteur (5) ainsi délimité, on introduit par le côté intérieur (22) de l'élément plan (2) l'élément tubulaire (1) dans le soyage, on repousse ensuite vers l'extérieur la paroi à l'extrémité (6) de l'élément (1) pour la replier vers l'arrière (G) jusqu'à venir entourer par l'extérieur les secteurs (5) du soyage, on repousse enfin dans le même sens l'ensemble précédent par un nouveau pliage de 90 (H) pour contre-serrer fermement l'extrémité (6) de l'élément tubulaire deux fois retroussée. Application au montage en automatique des échelles métalliques.
The invention concerns a method for rigidly coupling a planar metal element (2) and a tubular element (1) with axis (ZZ') substantially perpendicular to said planar element. The invention is characterised in that it comprises the following steps: dimpling the planar element with radial cutouts (4) extending slightly beyond the periphery of the projection (11) of the tubular element on the planar element, in limited number to constitute between the ends of two successive cutouts (4) a folding line at 90· (F) and on the same side (21) of the planar element for each sector (5) thus delimited, inserting by the inner side (22) of the planar element (2) the tubular element (1) in the dimple; then in driving back outwards the wall at the end of the element (1) to bend it rearwards (G) until it is urged to enclose by the outer side the dimpling sectors (5); finally driving back in the same direction the previous assembly by bending anew at 90· (H) to securely counter-clamp the end (6) of the twice-bent tubular element. The invention is useful for automatically assembling metal ladders.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-08-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-08-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-08-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-09-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-09-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-09-04 |
Demande reçue - PCT | 2002-08-15 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-01-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-02-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-08-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-07-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2002-01-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-08-02 | 2002-07-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHRISTINE ROSLYJ |
BORIS ROSLYJ |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |