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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2392084 |
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(54) Titre français: | BOUGIE PERPETUELLE |
(54) Titre anglais: | EVERLASTING CANDLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BARRIGAR INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-06-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-12-27 |
Requête d'examen: | 2003-09-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An everlasting candle comprising a wax body with a recessed hollow in its top
for receiving an insulating container, and a smaller holding container with an
annular rim
set within the insulating container and communicating with the insulating
container only by
the rim (thereby to provide an insulative airspace between the two
containers), the holding
container being suitably dimensioned to replaceably receive a tea light votive
candle. In
use, the replaceable tea light votive candle within the everlasting candle
burns with the
same flame as a conventional paraffin candle, and will be liquefied and
consumed during
use. However, since the main wax body of the everlasting candle is separate
and
insulated from the replaceable tea light votive candle, the wax body of the
everlasting
candle will not be liquefied or consumed. Preferably, the holding container is
constructed
of metal, and the rim of the holding container includes a groove into which
scented
aromatherapy oils or the like may be placed so as to diffuse into the air. The
heat of the
burning tea light votive candle warms the metal holding container, thereby
accelerating the
evaporation of the scented oil.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-06-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-06-27 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-06-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-06-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-12 |
Lettre envoyée | 2005-09-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-12-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-26 |
Lettre envoyée | 2003-11-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-09-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-09-29 |
Requête d'examen reçue | 2003-09-29 |
Lettre envoyée | 2003-02-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-12-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-09-24 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-08-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-08-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-06-27 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-06-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2002-06-27 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-12-11 | ||
Requête d'examen - petite | 2003-09-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2004-06-28 | 2004-05-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2005-06-27 | 2005-06-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2006-06-27 | 2006-06-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ENCHANTED MEADOW PRODUCTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVID RIVARD |
OJONG SETIAWAN |