Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2392754 |
---|---|
(54) Titre français: | PROCEDE POUR PRODUIRE UN ALLIAGE RESISTANT A LA CHALEUR, PRESENTANT UNE BONNE STABILITE A L'OXYDATION A HAUTE TEMPERATURE |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR THE PRODUCTION OF A HEAT RESISTANT ALLOY WITH GOOD RESISTANCE TO HIGH-TEMERATURE OXIDATION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-09-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-06-07 |
Requête d'examen: | 2005-08-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2000/008743 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2000008743 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un procédé pour produire un alliage, présentant une bonne stabilité à l'oxydation à haute température et une résistance élevée à la chaleur. Selon ce procédé, un matériau de base constitué d'un alliage austénitique, résistant à la chaleur, à base d'acier ou de cobalt ou d'acier spécial présentant une bonne aptitude à la déformation, est recouvert, sur un ou deux côtés, d'une couche d'aluminium ou d'alliage d'aluminium. Le matériau composite, qui est formé à partir de ce matériau de base et de la couche d'aluminium et qui présente une bonne adhérence, est mis aux cotes finales par déformation avec ou sans recuit intermédiaire.
The invention relates to a method for the production of an alloy, with high
temperature oxidation resistance and high heat resistance, which comprises
coating a base material made from an austenitic, heat resistant nickel-based
alloy, or cobalt-based alloy or stainless steel, with high plasticity. Said
coating is a layer of aluminium or an aluminium alloy applied on one or both
sides. The composite material formed as above, from base material and an
aluminium coating with good adhesion, is brought to the final dimensions
thereof, by forming with or without intermediate annealing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2392754 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-09-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-09-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-10-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-09-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-07 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-09-19 |
Lettre envoyée | 2005-09-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-08-09 |
Requête d'examen reçue | 2005-08-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-08-09 |
Lettre envoyée | 2003-12-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-10-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-10-28 |
Lettre envoyée | 2002-10-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-28 |
Demande reçue - PCT | 2002-08-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-06-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2008-09-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-08-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2002-05-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-05-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-09-09 | 2002-08-15 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-09-08 | 2003-08-19 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-09-07 | 2004-08-19 |
Requête d'examen - générale | 2005-08-09 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2005-09-07 | 2005-08-23 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2006-09-07 | 2006-08-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2007-09-07 | 2007-08-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
THYSSENKRUPP VDM GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ANGELIKA KOLB-TELIEPS |
RALF HOJDA |