Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2394919 |
---|---|
(54) Titre français: | PAILLE FLEXIBLE |
(54) Titre anglais: | FLEXIBLE DRINKING STRAW |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-04-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-11-02 |
Requête d'examen: | 2004-11-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GR2000/000018 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2000064316 |
(85) Entrée nationale: | 2002-06-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention concerne des pailles souples [présentant une (ou plusieurs) zone souples constituées d'anneaux pliants] fixées aux emballages de jus de fruit, de lait, de café et analogues, et qui sont incurvées pour occuper moins d'espace. Selon l'invention, l'accroissement du nombre d'anneaux et en maintenant certains des anneaux pliés (1, 3, 4) permet de redresser la paille sans causer de dommage et d'incurver la paille dans tous les sens. En outre, cela accroît la longueur utile de la paille. L'avantage de l'invention est qu'il permet de redresser la paille entièrement et d'augmenter son aspect fonctionnel sans encourir des coûts additionnels notables de production et sans modifications majeures à la chaîne de production existante.
The invention relates to flexible straws [with one (or more) flexible zone
consisting of folding rings] which are attached to the packaging of fruit
juices, milks, coffees etc. and are bent to take up less space. The invention,
by increasing the number of rings and keeping certain of the rings folded (1,
3, 4) succeeds in straightening the straw up again almost without any damage
and in bending the straw to all directions. Further it increases the effective
length of the straw. The advantage of the invention is that it attains
complete straightening up and functionality of the straw without a significant
increase in the production cost and without major changes in the current
production line.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-11-05 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.29 Règles | 2007-11-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-04-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2006-11-06 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-11-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-05-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-05-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-01-26 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2006-01-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-01-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-01-18 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2004-12-14 |
Lettre envoyée | 2004-12-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-11-25 |
Requête d'examen reçue | 2004-11-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-11-25 |
Lettre envoyée | 2004-08-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-12-05 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-12-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-11-21 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2002-11-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-11-14 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-11-14 |
Demande reçue - PCT | 2002-09-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-06-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-06-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-06-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-11-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2007-04-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-01-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-04-21 | 2002-06-18 |
Rétablissement (phase nationale) | 2002-06-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-04-22 | 2002-06-18 |
Taxe nationale de base - petite | 2002-06-18 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2004-04-21 | 2003-11-28 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2005-04-21 | 2004-11-25 |
Requête d'examen - petite | 2004-11-25 | ||
2005-02-17 | |||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2006-04-21 | 2006-01-04 |
2006-04-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ANASTASIOS GEORGIOU FOTOPOULOS |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |