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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2395622 |
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(54) Titre français: | PROCESS FOR LIPID AND OMEGA-3 FATTY ACID ENRICHMENT IN ALGAL CULTURES |
(54) Titre anglais: | PROCEDE D'ENRICHISSEMENT EN LIPIDES ET EN ACIDES GRAS OMEGA-3 DANS LES CULTURES D'ALGUES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-07-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention concerne un procédé de culture adapté à de
nombreuses espèces d'algues en système semi-continu. Ce système et
cette technique d'élevage en milieu contrôlé optimisent les concentrations
d'algues tout en permettant un enrichissement en acides gras,
spécialement en omega-3. Juste à la fin de l'atteinte de la phase de
croissance exponentielle les cultures d'algues subissent un stress
environnemental contrôlé entraînant une modification des processus
métaboliques. Sous l'influence de ce stress les algues cessent de se
diviser pour emmagasiner des lipides sous la forme d'acide gras
polyinsaturés et particulièrement d'omega-3.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-10-25 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-10-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-07-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-01-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-01-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-12-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2003-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-09-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-09-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2002-09-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-07-22 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2002-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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UNIVERSITE DE SHERBROOKE |
Titulaires antérieures au dossier |
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EDWIN BOURGET |
FABRICE PERNET |
REJEAN TREMBLAY |