Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2396557 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2396557
(54) Titre français: PLASTIC CONTAINER WITH NON-CYLINDRICAL BODY REINFORCED WITH PERIPHERAL GROOVES
(54) Titre anglais: RECIPIENT EN MATIERE PLASTIQUE, A CORPS NON CYLINDRIQUE RENFORCE PAR DES GORGES PERIPHERIQUES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention a pour objet des perfectionnements aux récipients, en particulier
des bouteilles, en matière plastique, présentant un corps (2) avec une paroi
non cylindrique de révolution, afin de les renforcer et d'éviter une variation
de section des récipients lorsqu'ils subissent des forces de compression. Une
partie au moins de la paroi possède un relief sensiblement plan. La paroi est
renforcée à l'aide de gorges périphériques (26, 27, 28, 29, 30) orientées
selon des plans sensiblement perpendiculaires à l'axe longitudinal (X) du
récipient, et la partie possédant un relief sensiblement plan est traversée
par plusieurs gorges. Selon l'invention, la largeur de chaque gorge traversant
la partie de paroi possédant un relief sensiblement plan est variable, la
variation de largeur de chacune des dites gorges étant telle qu'elle est moins
large (L2) à son débouché dans la dite partie de paroi qu'au milieu (L1) de sa
traversée. L'invention trouve une application toute particulière pour le
renforcement des bouteilles de grande capacité.


Abrégé anglais

The invention concerns improvements to containers, in particular plastic bottles, having a body (2) with a circular non-cylindrical wall, so as to reinforce them and prevent cross-section variation when they are subjected to compression forces. Part at least of the wall is provided with a substantially planar relief. The wall is reinforced with peripheral grooves (26, 27, 28, 29 30) oriented in planes substantially perpendicular to the longitudinal axis (X) of the container, and the part comprising a substantially planar relief is run through with several grooves. The invention is characterised in that the width of each of the grooves is such that it is less wide (L2) where it emerges in said part of the wall than at the middle (L1) of its crossing. The invention is particularly useful for reinforcing large capacity bottles.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Revendications
1. Récipient, en particulier bouteille, en matière plastique,
présentant un corps (2) orienté selon un axe longitudinal (X), avec une
paroi non cylindrique de révolution entourant cet axe, la paroi étant
renforcée à l'aide de gorges périphériques (26, 27, 28, 29, 30) orientées
selon des plans sensiblement perpendiculaires au dit axe longitudinal, une
partie (21, 22) au moins de la dite paroi possédant un relief sensiblement
plan et étant traversée par plusieurs gorges, est caractérisé en ce que la
largeur de chaque gorge traversant la partie de paroi possédant un relief
sensiblement plan est variable, la variation de largeur de chacune des
dites gorges étant telle qu'elle est moins large (L2) à son débouché dans
la dite partie de paroi qu'au milieu (L1) de sa traversée.
2. Récipient selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fond
d'une gorge (29) traversant une partie de paroi possédant un relief
sensiblement plan (21, 22) présente, au moins le long de la traversée de
cette partie, un profil courbe, avec une concavité tournée vers l'extérieur
de la paroi.
3. Récipient selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce
que le profil des parois de chaque gorge est constitué par une alternance
de courbes ou de sinuosités.
4. Récipient selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
que le corps (2) présente une section de forme générale quadrilatérale,
avec des angles arrondis, de sorte que la paroi du corps est constituée de
parties en forme de panneaux (21 , 22) sensiblement plans, reliés les uns
aux autres par des parties d'angles arrondies (23, 24, 25), et les gorges
périphériques (26, 27, 28, 29, 30) présentent une variation de largeur dans
leur traversée d'un panneau (21, 22), et la variation de largeur de chacune
des gorges est telle qu'elle est moins large à chacun de ses débouchés
dans un panneau qu'au milieu de sa traversée.
5. Récipient selon la revendication 4, caractérisé en ce que la
largeur (L3) d'une gorge au milieu de sa traversée d'une partie d'angle

9
(23) arrondie est inférieure à celle (L2) à ses débouchés dans des
panneaux.
6. Récipient selon la revendication 4, caractérisé en ce que la
largeur (L3) d'une gorge au milieu de sa traversée d'une partie d'angle
(23) arrondie est égale à celle (L2) à ses débouchés dans des panneaux.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
RÉCIPIENT EN MATIERE PLASTIQUE, A CORPS NON CYLINDRIQUE
RENFORCE PAR DES GORGES PÉRIPHÉRIQUES.
L'invention a pour objet des perfectionnements aux récipients en
matière plastique dont le corps, non cylindrique de révolution, est renforcé
à l'aide de moyens de renforcement, constitués par des gorges
périphériques. Elle peut s'appliquer à tout type de récipient dont le corps
présente au moins une partie de paroi avec un relief sensiblement plan, ce
qui est le cas des flacons. Elle s'applique encore, et tout particulièrement,
1o aux bouteilles dont le corps possède une section de forme générale
quadrilatérale, avec des angles arrondis et destinées à recevoir un
contenu dit plat, c'est-à-dire sans pression interne.
Dans l'ensemble du texte de la présente demande, les termes relatifs
à une position spatiale d'un récipient ou de diverses parties d'un récipient
relativement les unes aux autres doivent se comprendre lorsque le
récipient est debout, c'est-à-dire orienté verticalement selon son axe
longitudinal, avec le fond en bas et le col en haut. Cela vaut donc
notamment mais non exclusivement, pour les termes dessus, dessous,
inférieur, supérieur, haut, bas, hauteur, vertical, horizontal, etc.
2o II est connu que les récipients en matière plastique sont de plus en
plus légers, ce qui crée des problèmes pour obtenir une bonne résistance
mécanique de ces récipients tant dans le sens longitudinal que transversal.
Ainsi, lorsqu'ils sont pris en main, principalement après leur
ouverture, ils ont tendance à s'écraser, ce qui risque d'entraîner une
projection de leur contenu, surtout lorsque celui-ci est liquide.
Lorsque les récipients sont fermés, des forces de compression se
manifestent lorsqu'ils sont empilés les uns au-dessus des autres pendant
leur stockage ou leur transport. Si leurs parois ne sont pas suffisamment
rigides, il en résulte alors une tendance à une augmentation de la section
du corps de chacun des récipients en supportant d'autres : ceci est du au
fait que la pression exercée au-dessus d'un récipient provoque un
affaissement de ses épaules qui entraîne une augmentation de la pression
interne du récipient, qui se répercute alors sur les parois internes. Si les
récipients sont accolés les uns aux autres, le risque en est alors que, suite

CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
2
â l'augmentation de section, les contraintes exercées entre deux récipients
voisins deviennent excessives, ce qui peut conduire à une détérioration
mutuelle par estampage par exemple.
II a été remédié partiellement à ces inconvénients en réalisant des
récipients comprenant une succession de gorges de renforcement à la
périphérie de leur corps. Toutefois, cette solution, si elle s'avère
globalement satisfaisante pour les récipients ayant un corps de section
cylindrique, tant lorsqu'ils sont manipulés après ouverture, que lorsqu'ils
sont empilés, ne l'est pas pleinement pour les récipients dont le corps
1o présente au moins une partie de paroi avec un relief sensiblement plan,
comme les récipients dont le corps possède une section de forme générale
quadrilatérale, avec des angles arrondis, notamment lorsqu'ils sont
empilés : on assiste parfois dans ce cas à une augmentation notable de
leur section, par déformation vers l'extérieur des parties de parois planes
~s comprises entre deux gorges successives.
Les phénomènes sont d'autant plus marqués que le volume interne
des récipients est élevé (plusieurs litres) et/ou que la pression
hydrostatique exercée par leur contenu est importante. En fait, lorsque des
forces dues à une pression hydrostatique ou autre tendant à augmenter la
2o section des parois d'un récipient sont présentes, elles ont tendance à
s'exercer davantage au centre des zones planes ou sensiblement planes
que sur leurs bords. Ceci explique les déformations vers l'extérieur des
parties de parois comprises entre deux gorges successives que l'on peut
ainsi observer sur ces récipients connus.
25 L'invention a pour but de remédier à ces inconvénients.
Selon l'invention, un récipient en matière plastique, présentant un
corps orienté selon un axe longitudinal, avec une paroi non cylindrique de
révolution entourant cet axe, la paroi étant renforcée à l'aide de gorges
périphériques orientées selon des plans sensiblement perpendiculaires au
3o dit axe longitudinal, une partie au moins de la dite paroi possédant un
relief sensiblement plan et étant traversée par plusieurs gorges, est
caractérisé en ce que la largeur de chaque gorge traversant la partie de
paroi possédant un relief sensiblement plan est variable, la variation de
largeur de chacune des dites gorges étant telle qu'elle est moins large à
35 son débouché dans la dite partie de paroi qu'au milieu de sa traversée.

CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
3
On constate que cette structure particulière permet d'éviter des
déformations notables vers l'extérieur de parties de parois, sensiblement
planes, comprises entre deux gorges successives.
Selon une autre caractéristique, la projection, sur son plan
d'orientation sensiblement perpendiculaire au dit axe longitudinal, du fond
d'une gorge traversant une partie de paroi possédant un relief
sensiblement plan présente, au moins le long de la traversée, un profil
courbe, avec une concavité tournée vers l'extérieur de la paroi.
Cette forme particulière confère une plus grande rigidité aux fonds
1o des gorges, ce qui permet de limiter les déformations qu'ils subissent lors
de la reprise des efforts.
Selon une autre caractéristique, les parois des gorges présentent un
profil courbe.
Ainsi, on évite de créer des zones anguleuses, susceptibles de se
casser sous l'effet de contraintes, dues à la pression, aux chocs ou à
d'autres phénomènes.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à
la lecture de la description des figures ci-après qui illustrent
respectivement
- la figure 1 , une vue en élévation d'un mode de réalisation d'une
bouteille à section quadrilatérale, constituant un type de récipient
auquel est applicable la présente invention ;
- la figure 2, une vue angulaire de la bouteille de la figure 1 ;
- la figure 3, une vue en perspective, légèrement plongeante de la
bouteille représentée sur les figures 1 et 2 ;
- la figure 4, une vue en coupe selon la ligne AA de la bouteille
représentée sur la figure 1 ;
la figure 5, une vue en coupe selon la ligne BB de la bouteille
représentée sur la figure 2 ;
- les figures 6 et 7, des vues en coupe respectivement selon les
lignes CC et DD de la bouteille représentée sur la figure 1.

CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
4
La bouteille, d'axe longitudinal X, représentée sur les figures 1 à 5,
comprend un col 1 , un corps 2, un fond 3, et une partie intermédiaire,
encore appelée épaule 4, entre le corps et le col.
De façon connue, dans l'exemple illustré, le col se termine par un
filetage 5, permettant le vissage d'un bouchon fileté.
Dans l'exemple illustré, le corps 2 de la bouteille présente une
section de forme générale quadrilatérale, carrée dans cet exemple, avec
des angles arrondis, de sorte que la paroi du corps est constituée de
parties en forme de panneaux sensiblement plans, dont deux 21 ,22, sont
1o visibles sur la figure 3, reliés les uns aux autres par des parties
d'angles
arrondies, dont trois d'entre elles 23, 24, 25 sont visibles sur cette même
figure 3.
Comme visible plus particulièrement sur les figures 1 à 3, la paroi
est renforcée à l'aide de gorges périphériques 26, 27, 28, 29, 30, toutes
sensiblement orientées selon des plans perpendiculaires à l'axe
longitudinal. Chaque gorge entoure donc le corps en traversant les
différents panneaux sensiblement plans 21 , 22 et parties d'angles 23, 24,
arrondies. II en résulte que la paroi, dans un sens vertical, est
constituée d'une alternance de tronçons 31 , 32, 33, 34, 35, 36 de paroi
2o ayant la section susmentionnée de forme générale quadrilatérale, avec des
angles arrondis, et de gorges périphériques.
Conformément à l'invention, les gorges périphériques présentent une
variation de largeur au moins dans leur traversée d'une partie de paroi
possédant un relief sensiblement plan. Dans le cas de la bouteille illustrée
25 sur les figures, c'est donc au moins dans leur traversée de chacun des
panneaux 21 , 22, que la largeur varie, et la variation de largeur de
chacune des gorges est telle qu'elle est moins large à ses débouchés dans
un panneau qu'au milieu de sa traversée.
Ainsi, avec la bouteille illustrée par les figures 1 à 7, qui comporte
3o quatre panneaux plans, chaque gorge présente au moins quatre variations
de largeur.
Par ailleurs, en se reportant à la figure 1 , qui est une vue en
élévation de la bouteille, du côté d'un panneau sensiblement plan, on
constate, par exemple que la gorge 26, présence une largeur L1 , au milieu

CA 02396557 2002-07-05
i'VO 01/58766 PCT/FRO1/00264
de sa traversée du panneau, supérieure à sa largeur L2, à chacun de ses
débouchés dans le dit panneau.
Chacune des autres gorges présente les mêmes caractéristiques, de
sorte que fes portions planes des tronçons 31 , 32, 33, 34, 35, 36 limités
5 par les gorges présentent une largeur moindre là où celle des gorges est
supérieure, et vice-versa.
Autrement dit, deux gorges successives traversant la dite partie de
paroi sensiblement plane, un panneau dans le cas de la bouteille illustrée
sur les figures, sont séparées par un tronçon de panneau dont la largeur
1o évolue à l'inverse de celle des gorges, c'est-à-dire que ce tronçon est
moins large en son milieu que sur ses côtés, au débouché des gorges.
Autrement dit, deux gorges voisines sont plus proches l'une de l'autre au
milieu de leur traversée d'un panneau qu'à leur débouché dans celui-ci.
On explique que cette structure particulière permet d'éviter des
déformations notables vers l'extérieur de parties de parois, sensiblement
planes, comprises entre deux gorges successives notamment de la
manière suivante
- au milieu de la traversée, les zones planes, ici les tronçons de
panneaux 31 , 32, 33, 34, 35, 36, en raison de leur réduction de
largeur à cet endroit offrent une surface limitée aux contraintes,
alors que la surface offerte par le fond des gorges 26, 27, 28, 29,
30, à cet endroit est supérieure, de sorte que les efforts de
déformation sont repris par le fond des gorges. Ce dernier peut
se déformer, mais la déformation ne dépasse pas le plan passant
par les zones planes situées de part et d'autre de la gorge ;
sur les bords, donc au débouché des gorges, là où la surface
offerte par une portion de zone plane entre deux gorges
successives est supérieure, l'absence de déformation s'explique
en partie, d'une part, parce que les contraintes qui existent en cet
3o endroit y sont moindres et, d'autre part, par un effet d'arc-
boutement procuré par les bords des gorges de part et d'autre de
la dite portion de zone plane.
Dans l'exemple illustré par les figures, les gorges successives
présentent toutes les mêmes variations de largeur, d'une part, et des

CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
6
dimensions similaires ou identiques, d'autre part. On notera toutefois que
l'identité n'est pas nécessaire, l'essentiel étant qu'au milieu de leur
traversée d'une partie plane, la largeur de chaque gorge soit supérieure, et
celle de chaque portion plane d'un tronçon soit la plus faible.
Dans le mode de réalisation illustré par les figures, en se reportant
aux figures 2 et 3, notamment, on constate que la largeur de la gorge
continue à se réduire pour atteindre une valeur L3 inférieure à L2 au milieu
de sa traversée de la partie d'angle 23 arrondie. On notera cependant que
cette disposition n'est pas essentielle non plus, et que la largeur de la
1o gorge pourrait demeurer constante et conserver la valeur L2 lors de cette
traversée.
On notera encore que le profil des parois de chaque gorge est
constitué par une alternance de courbes ou de sinuosités. Ainsi, on évite
de créer des angles vifs qui sont autant de zones d'amorces de rupture.
Sur la figure 4, qui est une vue en coupe AA de la figure 1, on
remarque que le fond des gorges, au milieu des panneaux 21 , 37, est
suffisamment éloigné des plans P1 , P2, matérialisés par des traits
discontinus, des panneaux, de sorte que si des forces tendent à repousser
le fond des gorges vers l'extérieur, lorsque ceux-ci reprennent les efforts,
2o il est peu vraisemblable que la déformation devienne telle que les fonds
ressortent des limites des plans P1 , P2.
La figure 5, qui est une vue en coupe BB de la figure 2, montre qu'au
droit des angles arrondis, la largeur des gorges est moindre. Toutefois, à
cet endroit, les contraintes sont généralement moindres qu'au milieu, de
sorte que les risques d'augmentation de section à ce niveau sont
quasiment inexistants.
La figure 6, qui est une vue en coupe CC de la figure 1 , c'est-à-dire
une coupe centrale du fond d'une gorge 29, illustre un mode de réalisation
préféré du profil du fond des gorges qui permet de leur conférer une plus
grande rigidité et de limiter les déformations qu'ils subissent lors de la
reprise des efforts. Conformément à ce mode de réalisation, la projection.
sur leur plan d'orientation sensiblement perpendiculaire à l'axe X
longitudinal, du fond des gorges présente, au moins le long de la traversée

CA 02396557 2002-07-05
WO 01/58766 PCT/FRO1/00264
7
des parties en forme de panneaux sensiblement plans, un profil courbe,
avec une concavité tournée vers l'extérieur de la paroi.
La figure 7, enfin, montre, en coupe DD de la figure 1 , une coupe
centrale d'un tronçon 33 de paroi ayant la section susmentionnée de forme
générale quadrilatérale, avec des angles arrondis et des parties planes.
La bouteille selon l'invention peut être obtenue par les procédés dits
d'injection soufflage, c'est-à-dire ceux dans lesquels une préforme en
matière plastique, préalablement obtenue par injection, est conditionnée
thermiquement, puis soufflée, alternativement étirée puis soufflée, dans un
1o moule de finition.
Elle peut encore étre obtenue par extrusion-soufflage d'une paraison
tubulaire.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation
décrits et spécifiquement revendiqués ; elle en embrasse tous les
équivalents à la portée de l'homme du métier.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2006-11-14
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-11-14
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2005-11-14
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-05-11
Inactive : IPRP reçu 2003-10-07
Lettre envoyée 2003-01-16
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-12-03
Inactive : Page couverture publiée 2002-11-29
Inactive : Transfert individuel 2002-11-29
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2002-11-27
Lettre envoyée 2002-11-27
Demande reçue - PCT 2002-09-13
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-07-05
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-07-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-07-05
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-07-05
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-07-05
Demande publiée (accessible au public) 2001-08-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-01-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2002-07-05
Requête d'examen - générale 2002-07-05
Enregistrement d'un document 2002-11-29
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-01-27 2002-12-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-01-26 2003-12-23
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-01-26 2005-01-05
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2006-01-26 2006-01-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SIDEL
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL BOUKOBZA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-07-04 1 18
Abrégé 2002-07-04 2 97
Description 2002-07-04 7 313
Revendications 2002-07-04 2 54
Dessins 2002-07-04 2 51
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-11-26 1 174
Rappel de taxe de maintien due 2002-11-26 1 107
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-11-26 1 198
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2003-01-15 1 107
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2006-01-22 1 166
PCT 2002-07-04 9 339
Correspondance 2002-11-26 1 29
Taxes 2002-12-22 1 42
PCT 2002-07-05 4 156
Taxes 2003-12-22 1 37
Taxes 2005-01-04 1 38
Taxes 2006-01-24 1 53