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Sommaire du brevet 2396890 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2396890
(54) Titre français: METHOD AND DEVICE FOR PRODUCING A STRAIGHT CYLINDRICAL BODY BY MOLDING USING A LOOSE HARDENABLE GRANULAR MATERIAL AND THE UTILIZATION THEREOF FOR PRODUCING A TUBE
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FABRIQUER PAR MOULAGE UN CORPS CYLINDRIQUE DROIT AVEC UN MATERIAU GRANULAIRE LACHE DURCISSABLE ET LEUR APPLICATION A LA FABRICATION D'UN TUYAU
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B28B 21/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUGAT, JEROME (France)
  • LOUGE, ALAIN (Luxembourg)
  • HATTON, PHILIPPE (France)
  • VAN DE CAVEYE, YVES (France)
(73) Titulaires :
  • BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
  • EUROBETON S.A.
  • S.A. ADLER
(71) Demandeurs :
  • BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS (France)
  • EUROBETON S.A. (Luxembourg)
  • S.A. ADLER (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-12-30
(86) Date de dépôt PCT: 2001-01-11
(87) Mise à la disponibilité du public: 2001-07-19
Requête d'examen: 2003-12-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2001/000080
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2001000080
(85) Entrée nationale: 2002-07-08

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00/00336 (France) 2000-01-12

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne la fabrication d'un corps cylindrique droit par moulage à
partir d'une composition granulaire lâche durcissable dans une cavité de
moulage, dans lequel on
alimente une cavité de moulage (4) avec des charges successives de la
composition à l'état lâche
et on pousse chaque nouvelle charge avec des surfaces de poussée (11) dans la
surface S de la
composition moulée pour provoquer une interpénétration de la nouvelle charge
et de la
composition moulée de façon à densifier la composition moulée. Application à
la fabrication d'un tuyau,
notamment à partir d'une composition cimentaire.

<IMG>


Abrégé anglais

The invention concerns the production of a straight cylindrical body by molding using a loose granular material hardenable in a mold cavity, whereby successive charges of the loose composition are fed into a mold cavity (4) and each new charge is pushed with push surfaces (11) into surface S of the molded composition to provoke interpenetration of the new charge and the molded composition with the purpose of densifying the molded composition. The invention can be applied in the manufacture of tubes, particularly using a cement composition.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉ, SONT
DÉFINIES COMME SUIT:
1. Procédé pour la fabrication d'un corps cylindrique droit par moulage à
partir d'une
composition granulaire lâche durcissable dans une cavité de moulage, dans
lequel on
utilise une cavité de moulage cylindrique droite ayant les dimensions en
section droite de
la section droite du corps à fabriquer et on alimente cette cavité avec un
débit contrôlé de
charges successives de la composition à l'état lâche, dans lequel on réalise
cette
alimentation en sorte qu'à tout moment la composition en place dans la cavité
y présente
une surface libre et que chaque nouvelle charge se dépose sur une zone de
cette surface
libre, et on pousse chaque nouvelle charge dans ladite surface, au moyen de
surfaces de
poussée que l'on déplace d'une part selon un mouvement de va-et-vient dirigé
vers ladite
surface libre et en sens inverse et, d'autre part, selon un mouvement cyclique
tel que les
surfaces de poussée soient déplacées dans l'étendue de la surface libre, et
simultanément
pendant le moulage, on réalise un déplacement relatif de la composition moulée
et des
surfaces de poussée, caractérisé en ce qu'on pousse chaque nouvelle charge en
sorte qu'à
chaque coup élémentaire d'une surface de poussée, la composition sous-jacente
soit
interpénétrée sur une profondeur au moins égale à cinq fois le diamètre moyen
de la
classe granulaire des plus gros constituants de la composition, en ce qu'on
réalise ledit
déplacement relatif de façon à maintenir sensiblement constante la distance
entre le point
moyen de la course du mouvement de va-et-vient des surfaces de poussée et
ladite surface
libre, et en ce qu'on contrôle le débit des charges en sorte que, au cours de
chaque cycle,
le matériau sur lequel se déposent les charges soit progressivement densifié
en profondeur
par l'interpénétration cumulative des charges, les conditions étant réglées en
sorte que
dans l'ensemble des cycles cette densification soit sensiblement homogène dans
tout le
matériau, et on laisse durcir la composition moulée.
2. Procédé selon la revendication 1 dans lequel on limite la profondeur de
pénétration
maximale obtenue à chaque coup élémentaire d'une surface de poussée à dix fois
le
diamètre moyen de la classe granulaire des plus gros constituants de la
composition.

-11-
3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 dans lequel on
dépose des
charges de matériau lâche simultanément sur plusieurs zones non jointives de
ladite
surface libre.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel on
apporte les
charges de façon continue.
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel on
utilise une
pluralité de surfaces de poussée séparées.
6. Procédé selon la revendication 5 dans lequel on introduit les charges entre
les surfaces
de poussée.
7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel on
réalise ledit
déplacement relatif en évacuant au travers de la cavité de moulage la
composition moulée
comme dans une filière, au fur et à mesure du moulage.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel on
réalise ledit
déplacement relatif en déplaçant les surfaces de poussée, au fur et à mesure
que le niveau
de la composition moulée s'élève dans la cavité de moulage.
9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel on
réalise ledit
déplacement relatif en déplaçant simultanément une paroi de la cavité de
moulage et les
surfaces de poussée.
10. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 dans lequel on
réalise une
pression inférieure à la pression atmosphérique pour dégazer les charges avant
de les
pousser.
11. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 dans lequel on
réalise un
déphasage entre les mouvements de va-et-vient des différentes surfaces de
poussée.
12. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11 dans lequel on
règle le
déplacement en va-et-vient des surfaces de poussée à une fréquence de 5 à 50
va-et-vient
par seconde.

-12-
13. Procédé selon la revendication 12 dans lequel on règle cette fréquence à
10 à 30 va-et-
vient par seconde.
14. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 13 dans lequel ledit
mouvement cyclique des surfaces de poussée est un mouvement de rotation.
15. Dispositif pour la mise en oeuvre d'un procédé tel que défini à l'une
quelconque des
revendications 1 à 14 qui comprend un moule (1,3) qui détermine une cavité de
moulage
cylindrique droite (4) dont la section droite est de forme identique à celle
du corps à
fabriquer et qui s'étend selon un axe (2) perpendiculaire au plan de cette
section droite,
sur une longueur égale à une fraction ou à la totalité de la longueur du corps
à fabriquer ;
des moyens d'introduction (10) pour introduire un débit contrôlé de charges de
la
composition lâche en direction de ladite cavité ; des moyens de poussée (6)
qui
déterminent une pluralité de surfaces de poussée séparées (11) réparties
autour dudit axe,
dirigées vers le plan de la section droite de la cavité de moulage ; et telles
qu'il existe
entre elles et les parois qui déterminent la cavité de moulage un intervalle
latéral qui
permet un dégagement d'une partie du matériau des moyens de commande pour
provoquer un déplacement des surfaces de poussée ; des moyens de commande pour
provoquer un déplacement des surfaces de poussée d'une part selon un mouvement
de va-
et-vient (9) dirigé selon cet axe et, d'autre part selon un mouvement cyclique
(8) autour
dudit axe et des moyens de commande pour réaliser pendant le moulage un
déplacement
relatif (18 ;19 ;16 ;20) de la composition moulée et des surfaces de poussée,
en fonction
du débit d'introduction du matériau lâche, de façon à maintenir sensiblement
constante la
distance entre le point moyen de la course du mouvement de va-et-vient et la
surface libre
de la composition moulée.
16. Dispositif selon la revendication 15 dans lequel les moyens d'introduction
(10) sont
conçus pour introduire les charges entre les surfaces de poussée.
17. Dispositif selon la revendication 15 ou 16 dans lequel la cavité de
moulage (4)
constitue une filière.
18. Dispositif selon la revendication 15 ou 16 dans lequel la cavité de
moulage (4) est
déterminée par un intervalle entre deux parois (1,3), l'une de ces parois
étant déplaçable
avec les surfaces de poussée pour réaliser ledit déplacement relatif.

-13-
19. Dispositif selon la revendication 15 ou 16 dans lequel le moule est fixe
et les surfaces de
poussée (11) sont déplaçables pour réaliser ledit déplacement relatif.
20. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 15 à 19 dans lequel
les surfaces de
poussée (11) sont précédées dans le sens dudit mouvement cylindrique, par des
surfaces inclinées
(12) de précompactage des charges.
21. Dispositif selon la revendication 20 dans lequel la surface de poussée
(11) et la surface
inclinée (12) de précompactage forment ensemble une surface bombée.
22. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 15 à 21 dans lequel
le moule comporte
une paroi tronconique (13) pour guider les charges vers ladite surface libre.
23. Utilisation d'un procédé tel que défini à l'une quelconque des
revendications 1 à 14 pour la
fabrication d'un corps à partir d'une composition cimentaire.
24. Utilisation d'un dispositif tel que défini à l'une quelconque des
revendications 15 à 22 pour
la fabrication d'un corps à partir d'une composition cimentaire.
25. Utilisation selon la revendication 23 ou 24 dans laquelle la composition
cimentaire contient
des grains de sable qui constituent la classe granulaire la plus grosse des
constituants de la
composition.
26. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 23 à 25 dans
laquelle la composition
cimentaire contient un rapport pondéral eau/ciment au plus égal à 0,16.
27. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 23 à 26 dans
laquelle ledit corps est un
tuyau.
28. Utilisation d'un procédé tel que défini à l'une quelconque des
revendications 1 à 14 pour la
fabrication d'un tuyau.
29. Utilisation d'un dispositif tel que défini à l'une quelconque des
revendications 15 à 22 pour
la fabrication d'un tuyau.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02396890 2002-07-08
WO 01/51264 PCT/FR01/00080
Procédé et dispositif pour fabriquer par moulage un
corps cylindrique droit avec un matériau granulaire lâche
durcissable et leur application à la fabrication d'un
tuyau.
L'invention concerne la fabrication par moulage d'un
corps cylindrique droit à partir d'une composition
granulaire durcissable.
On désigne par cylindrique droit la forme engendrée
par une droite dite génératrice qui se déplace
parallèlement à elle-même en suivant une courbe dite
directrice située dans un plan perpendiculaire à la
droite. Cette directrice est circulaire dans le cas le plus
simple, mais l'invention n'est pas limitée à ce profil et
s'étend à toute forme de directrice.
Le corps présente donc une section droite constante
dans un plan perpendiculaire à la direction de la longueur
du corps.
L'invention s'applique en particulier à la fabrication
par moulage d'un tuyau à partir d'une composition
cimentaire ou céramique durcissable, sans toutefois être
limitée à cette application.
On a développé au cours de ces dernières années des
compositions cimentaires durcissables constituées de
matériaux relativement fins et présentant un rapport
pondéral eau/ciment très faible, notamment un rapport
pondéral inférieur à 0,16.
Ces compositions présentent des caractéristiques
mécaniques très avantageuses.
La publication US 5 545 297 décrit la fabrication d'un
tuyau cylindrique droit à partir d'une composition
cimentaire dans laquelle on fait passer la composition à
l'état pâteux dans la cavité de moulage d'une extrudeuse,
avec une pression d'extrusion d'autant plus élevée que la
proportion d'eau par rapport au ciment dans la composition
est faible.

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WO 01/51264 PCT/FR01/00080
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La publication EP 0 406 612 décrit une technique de
fabrication d'un tuyau cylindrique droit dans laquelle on
verse progressivement une composition cimentaire granulaire
à l'état lâche dans une cavité de moulage verticale.ayant
la forme du tuyau à obtenir et on la soumet dans la cavité
à l'action d'une paroi vibrante engendrant des forces
radiales et des forces verticales dirigées vers le haut.
La présente invention a pour objet une technique de
fabrication industrielle par moulage d'un corps cylindrique
droit, notamment d'un tuyau, à partir d'une composition
granulaire initialement lâche, n'exigeant pas la mise en
oeuvre de pressions élevées ou la mise en oeuvre d'une
telle paroi vibrante et qui convient néanmoins pour le
moulage d'une composition cimentaire durcissable ne
contenant qu'une très faible proportion d'eau.
Selon l'invention, on utilise une cavité de moulage
cylindrique droite ayant les dimensions en section droite
de la section droite du corps à fabriquer et on alimente
cette cavité avec un débit contrôlé de charges successives
de la composition à l'état lâche, en sorte qu'à tout moment
la composition en place dans la cavité y présente une
surface libre et que chaque nouvelle charge se dépose sur
une zone de cette surface libre, et on pousse chaque
nouvelle charge dans ladite surface pour provoquer une
interpénétration de la nouvelle charge et de la composition
sous-jacente à ladite surface, au moyen de surfaces de
poussée que l'on déplace d'une part selon un mouvement de
va-et-vient dirigé vers ladite surface libre et en sens
inverse et, d'autre part, selon un mouvement cyclique tel
que les surfaces de poussée soient déplacées dans l'étendue
de la surface libre, et simultanément pendant le moulage,
on réalise un déplacement relatif de la composition moulée
et des surfaces de poussée de façon à maintenir
sensiblement constante la distance entre le point moyen de
la course du mouvement de va-et-vient des surfaces de
poussée et ladite surface libre, ledit débit des charges

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étant contrôlé en sorte que, au cours de chaque cycle, le
matériau sur lequel se déposent les charges soit
progressivement densifié en profondeur par
l'interpénétration cumulative des charges, les conditions
étant réglées en sorte que dans l'ensemble des cycles, la
densification soit sensiblement homogène dans tout le
matériau, et on laisse durcir la composition moulée.
Avantageusement, on réalise l'interpénétration en sorte
qu'à chaque coup élémentaire d'une surface de poussée, la
composition sous-jacente soit interpénétrée sur une
profondeur au moins égale à cinq fois le diamètre moyen de
la classe granulaire des plus gros constituants de la
composition.
Si la composition contient des fibres ou d'autres
renforts similaires, les dimensions de ces constituants ne
sont pas prises en compte pour la détermination de la
profondeur de pénétration.
Dans une réalisation préférée, on limite la profondeur
maximale de pénétration à dix fois ce diamètre moyen.
Ainsi, dans le cas d'une composition cimentaire
contenant des grains de sable qui constituent le plus gros
constituant de la composition, les conditions seront
réglées de préférence en sorte que l'interpénétration se
produise sur ûne profondeur de 5 à 10 fois le diamètre
moyen des grains de sable soit par exemple une profondeur
de 1,5 à 3 mm si ce diamètre moyen est 0,3 mm.
De préférence on dépose des charges de matériau lâche
simultanément sur plusieurs zones non jointives de ladite
surface libre.
Bien que le procédé soit de préférence mis en oeuvre de
façon continue, c'est-à-dire, en apportant les charges de
façon continue, on peut aussi opérer de façon discontinue.
Dans des cas particuliers :
- on utilise pour pousser les charges une pluralité de
surfaces de poussée séparées ;

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- on introduit les charges entre les surfaces de
poussée ;
- ledit mouvement cyclique est un mouvement de
rotation ;
- on réalise ledit déplacement relatif en évacuant au
travers de la cavité de moulage la composition
moulée comme dans une filière, au fur et à mesure du
moulage ;
- on réalise ledit déplacement relatif en déplaçant
les surfaces de poussée, au fur et à mesure que le
niveau de la composition moulée s'élève dans la
cavité de moulage ;
- on réalise ledit déplacement relatif en déplaçant
simultanément une paroi de la cavité de moulage et
les surfaces de poussée ;
- on réalise une pression inférieure à la pression
atmosphérique pour dégazer les charges avant de les
pousser ;
- on réalise un déphasage entre les mouvements de va-
et-vient des différentes surfaces de poussée.
On laisse durcir le matériau avant de démouler ou après
démoulage, selon le cas.
Lorsque l'invention est appliquée à la fabrication d'un
corps à partir d'une composition cimentaire, on utilise de
préférence une composition constituée de poudres fines, par
exemple, une composition telle que la composition de la
matrice du béton défini dans la publication FR 2 707 625.
Pour mettre en oeuvre le procédé de l'invention, il est
préconisé selon l'invention de mettre en oeuvre un
dispositif qui comprend :
- un moule qui détermine une cavité de moulage
cylindrique droite qui présente une section droite de
forme identique à celle du corps à fabriquer et qui
s'étend selon un axe perpendiculaire au plan de cette

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section droite, sur une longueur égale à une fraction
ou à la totalité de la longueur du corps à fabriquer ;
- des moyens d'introduction pour introduire un débit
contrôlé de charges de la composition lâche en
5 direction de ladite cavité ;
- des moyens de poussée qui déterminent une pluralité de
surfaces de poussée séparées réparties autour dudit axe
et dirigées vers le plan de la section droite de la
cavité de moulage ;
- des moyens de commande pour provoquer un déplacement
des surfaces de poussée d'une part selon un mouvement
de va-et-vient dirigé selon cet axe et, d'autre part
selon un mouvement cyclique autour dudit axe ;
- et des moyens de commande pour réaliser pendant le
moulage un déplacement relatif de la composition moulée
et des surfaces de poussée, en fonction du débit
d'introduction du matériau lâche, de façon à maintenir
sensiblement constante la distance entre le point moyen
de la course du mouvement de va-et-vient et la surface
libre de la composition moulée.
Dans des réalisations préférées :
- les moyens d'introduction sont conçus pour introduire
les charges entre les surfaces de poussée ;
- la cavité de moulage constitue une filière à travers
laquelle on pousse le matériau moulé ;
- la cavité de moulage est déterminée par un intervalle
entre deux parois, l'une de ces parois étant déplaçable
avec les surfaces de poussée pour réaliser ledit
déplacement relatif ;
- le moule est fixe et les surfaces de poussée sont
déplaçables pour réaliser ledit déplacement relatif ;
- les surfaces de poussée sont telles qu'il existe entre
elles et les parois qui déterminent la cavité de
moulage un intervalle latéral qui permet un dégagement
d'une partie du matériau des charges sous l'effet des
déplacements des surfaces de poussée ;

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- les surfaces de poussée sont précédées dans le sens
dudit mouvement cylindrique, par des surfaces inclinées
de pré-compactage des charges.
Les mouvements de va et vient et de déplacement
cyclique des surfaces de poussée sont obtenus au choix par
tout moyen classique (engrenages motorisés, cames, ressorts
de rappel, systèmes bielle/manivelle, etc) qui sont bien
connus des mécaniciens et qu'il n'est donc pas nécessaire
de décrire ici.
On décrira ci-après des modes de réalisation d'un
dispositif conforme à l'invention appliqué à la fabrication
d'un tuyau, en référence aux figures du dessin joint, sur
lesquelles :
- la figure 1 est une coupe axiale schématique d'un
dispositif conforme à l'invention réduit à ses parties
essentielles ;
- la figure 2 est un schéma qui montre des détails du
dispositif de la figure 1, en coupe axiale ;
- les figures 3 et 4 sont des vues en perspective
schématiques qui montrent le dispositif de la figure 2,
respectivement vu selon une direction oblique à 45
vers le bas (figure 3) et vu selon une direction
oblique à 45 vers le haut (figure 4) en partant de
l'oeil de l'observateur.
- les figures 5 à 7 sont des schémas de dispositifs selon
différentes réalisations de l'invention.
Le moule représenté sur la figure 1, destiné à la
fabrication d'un tuyau cylindrique droit à section droite
circulaire, est constitué pour l'essentiel de deux parois
cylindriques coaxiales (1), (3) d'axe vertical (2),
déterminant entre elles une cavité de moulage annulaire (4)
dont les dimensions transversales correspondent aux
dimensions transversales du tuyau à fabriquer.
Au droit de cette cavité est disposé un rotor (5) qui
porte une pluralité d'outils de poussée (6) identiques entre
eux et séparés par des intervalles constants.

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Des moyens respectifs (non représentés) sont utilisés
pour entraîner les outils respectivement selon un mouvement
cyclique autour de l'axe (2) de la cavité de moulage, dans
le sens de la flèche (8) et suivant un mouvement alternatif
selon la flèche (9) parallèlement à l'axe (2) de la cavité
de moulage.
Des moyens schématisés par les flèches (10) sont
présents pour introduire entre les outils des charges de
matériau lâche. Pour guider les charges vers la surface (S)
du matériau déjà moulé, une paroi tronconique (13) est
prévue au-dessus de la paroi interne du moule (3).
Sur les figures 2 à 4, on a représenté des parties du
dispositif de la figure 1, à une échelle différente, pour
mieux faire apparaître les outils, abstraction faite de
leur support commun.
Les outils sont conformés pour présenter une extrémité
inférieure (6a) qui présente une face (11) tournée vers le
bas pour pousser le matériau lâche vers la surface libre du
matériau déjà en place dans le moule lorsque l'outil est
déplacé vers le bas et une face (12) tournée dans le sens
de la rotation selon la flèche (8), qui précède la face de
poussage dans le mouvement rotatif de l'outil et qui est
apte à précompacter la charge de matériau lâche.
Ces deux faces contribuent à pousser le matériau des
charges dans le matériau moulé. De préférence, elles
forment ensemble une surface convexe. Elles sont elles-
mêmes planes ou bombées.
Sur la figure 2, on a représenté les outils dans les
positions extrêmes basse (traits pleins) et haute (traits
interrompus) de leur mouvement de va-et-vient.
En pratique, le déplacement en va-et-vient des surfaces
de poussée est de préférence réglé avec une fréquence de
déplacement assez élevée, typiquement de 5 à 50 va et vient
par seconde, encore mieux de 10 à 30 va-et-vient par
seconde.

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8
De préférence, il existe entre les outils et les parois
de la cavité de moulage un intervalle latéral (T).
Les figures représentent différentes possibilités pour
entraîner les outils et pour réaliser un déplacement
relatif entre la matière moulée et les outils au fur et à
mesure de l'accroissement de la matière moulée :
- dans le cas de la f igure 1, la paroi extérieure (1) du
moule est fixe et sa paroi intérieure (3) est déplacée
vers le haut pendant le moulage en même temps que les
outils. Par exemple, le moule comporte un noyau (17)
dont la partie inférieure est conformée pour constituer
la paroi (3) du moule, ce noyau portant les outils (6)
en sorte que ceux-ci puissent tourner autour du noyau
(flèche 8) et s'élever ou s'abaisser (flèche 9) ; le
noyau lui-même est déplacé vers le haut (flèche 18)
pendant le moulage.
- dans le cas de la figure 5, le moule est
progressivement éloigné des outils pendant le moulage
dans le sens de la flèche (19) , les outils restant
fixes (sauf bien entendu leurs deux mouvements
fonctionnels de va-et-vient et de rotation).
- dans le cas de la figure 6, le moule fonctionne comme
une filière et sa paroi de fond (14) est déplacée
(flèche 16) pendant le moulage de façon à maintenir
sensiblement constante la distance entre le point moyen
de la course du mouvement de va-et-vient des outils et
la surface libre (S) du matériau moulé.
- dans le cas de la figure 7, le moule est fixe et les
outils sont progressivement entraînés vers le haut
pendant le moulagé (flèche 20).
Exemple :
Pour fabriquer un tube en matériau cimentaire, on
réalise les opérations suivantes :
- on prépare un matériau lâche, sec et pulvérulent
essentiellement constitué par malaxage des constituants
suivants (pour 10kg de matériau) :

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WO 01/51264 PCT/FR01/00080
9
- 4,5 kg de sable dont la grosseur de grain est de
l'ordre de 0,3mm
- 0,9 kg de quartz broyé à une grosseur de grain de 10
micromètres
- 1 kg de fumée de silice (grosseur de particules 0,5
micron)
- 3,1 kg de ciment Portland (grosseur moyenne 15
micromètres)
- 0,1 kg de superplastifiant (à 30% d'extrait sec)
- 0,4 kg d'eau.
La densité du matériau lâche est comprise entre 1 et
1,5.
- on constitue un moule vertical avec deux parois
cylindriques coaxiales ayant respectivement des
diamètres de 120 et 100 mm et une paroi de fond, en
utilisant la paroi centrale du moule pour porter quatre
poussoirs conformés selon l'invention
- on verse dans le fond du moule une fraction du matériau
lâche jusqu'à y constituer un anneau sur une hauteur de
quelques millimètres ;
- on aniine chaque outil de poussée d'un mouvement
vertical alternatif de 15 coups par seconde sur une
course verticale de 10 mm, les mouvements alternatifs
étant déphasés chacun d'un quart de cycle, et d'un
mouvement rotatif de 1 tour par seconde, tout en
alimentant la surface libre avec un débit volumique de
0,2 litre par seconde de matériau lâche et tout en
soumettant les outils et la paroi centrale du moule à
un déplacement vertical de 3cm/seconde.
On obtient ainsi à chaque tour une couche de 3 cm
d'épaisseur dont la densité est de l'ordre de 2,5.
- On laisse durcir le matériau dans le moule et on
démoule.
L'invention n'est pas limitée à cet exemple ni aux
réalisations qui ont été décrites.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-01-11
Lettre envoyée 2011-01-11
Inactive : Lettre officielle 2010-04-16
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé 2010-04-16
Lettre envoyée 2010-01-11
Accordé par délivrance 2008-12-30
Inactive : Page couverture publiée 2008-12-29
Préoctroi 2008-10-17
Inactive : Taxe finale reçue 2008-10-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-04-28
Lettre envoyée 2008-04-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-04-28
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-03-04
Modification reçue - modification volontaire 2007-11-29
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-07-27
Modification reçue - modification volontaire 2006-07-05
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-01-10
Inactive : Correspondance - Formalités 2005-06-13
Modification reçue - modification volontaire 2004-02-03
Lettre envoyée 2004-01-12
Requête d'examen reçue 2003-12-12
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-12-12
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-12-12
Inactive : IPRP reçu 2003-10-07
Lettre envoyée 2003-05-20
Inactive : Transfert individuel 2003-02-13
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-10-29
Inactive : Page couverture publiée 2002-10-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2002-10-25
Demande reçue - PCT 2002-09-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-07-08
Demande publiée (accessible au public) 2001-07-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-12-11

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-01-13 2002-07-08
Taxe nationale de base - générale 2002-07-08
Enregistrement d'un document 2003-02-13
Requête d'examen - générale 2003-12-12
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2004-01-12 2004-01-05
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2005-01-11 2004-12-23
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2006-01-11 2006-01-06
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2007-01-11 2006-12-15
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2008-01-11 2007-12-12
Taxe finale - générale 2008-10-17
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2009-01-12 2008-12-11
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2010-01-11 2010-01-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
EUROBETON S.A.
S.A. ADLER
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN LOUGE
JEROME DUGAT
PHILIPPE HATTON
YVES VAN DE CAVEYE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-07-07 1 14
Revendications 2002-07-07 5 226
Dessins 2002-07-07 5 113
Abrégé 2002-07-07 2 88
Description 2002-07-07 9 446
Revendications 2006-07-04 4 184
Revendications 2007-11-28 4 189
Dessin représentatif 2008-12-07 1 9
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-10-24 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2003-05-19 1 107
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-01-11 1 188
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-04-27 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2011-02-21 1 171
PCT 2002-07-07 4 143
Correspondance 2002-10-24 1 33
PCT 2002-07-08 5 230
PCT 2002-07-08 5 208
Correspondance 2005-06-12 2 34
Correspondance 2008-10-16 2 73
Correspondance 2010-04-15 1 17