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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2398307 |
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(54) Titre français: | ULTRA TOILET TISSUE |
(54) Titre anglais: | PAPIER ULTRA-HYGIENIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-08-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Le papier hygiénique conventionnel, on le sait sert surtout à essuyer. Donc,
la partie
essuyée n'est pas lavée.
Mon invention n'a pas pour but de remplacer le papier hygiénique conventionnel
mais
sert surtout de complément à celui-ci. On essuie avec le papier hygiénique
conventionnel, puis on finalise en lavant l'endroit déjà essuyé, avec la
papier ultra-
hygiénique.
Le rouleau de papier ultra-hygiénique est semblable au rouleau de papier
hygiénique
conventionnel mais est fait de papier qui résiste à l'humidification sans se
déchirer. Il
est humidifié avec une solution nettoyante parfumée ou non, hypo-allergène et
non
irritante, semblable aux débarbouillettes jetables que l'on trouve sur le
marché, mais qui
pourraient contenir un produit contre la transpiration et/ou anti-odeur.
On insère le rouleau de papier ultra-hygiénique dans un porte-rouleau
hermétique afin
de conserver l'humidité. Le porte-rouleau de papier ultra-hygiénique peut être
placé ou
fixé tout près du porte-rouleau de papier hygiénique conventionnel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-08-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-08-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-05-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-02-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-02-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-10-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2002-09-25 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2002-09-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-09-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-08-23 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2002-08-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STEPHANE DUBE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |