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Sommaire du brevet 2398536 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2398536
(54) Titre français: USE OF AN AQUEOUS DISPERSION IN A FORMULATION FOR FLOOR ADHESIVES
(54) Titre anglais: UTILISATION D'UNE DISPERSION AQUEUSE DANS UNE FORMULATION DE COLLES POUR SOL
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C09J 13/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BETREMIEUX, ISABELLE (France)
  • VERGE, CHRISTOPHE (France)
  • LOYEN, KARINE (France)
  • LAURICHESSE, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • ATOFINA
(71) Demandeurs :
  • ATOFINA (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2001-01-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 2001-08-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2001/000107
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2001000107
(85) Entrée nationale: 2002-07-25

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
00/01148 (France) 2000-01-28

Abrégés

Abrégé français


L'invention décrit l'utilisation dans une formulation de colles pour sol d'une
dispersion aqueuse contenant de 5 à 70 % en poids d'au moins un polymère ayant
une température de transition vitreuse inférieure à 0~ C et portant une
fonction uréido. Les dispersion de l'invention ne dégagent pas de composés
organiques volatils et conduisent après application à des films réticulés
ayant un bon compromis tack/cohésion.


Abrégé anglais

The invention concerns the use in a formulation for floor adhesives of an aqueous dispersion containing 5 to 70 wt. % of at least a polymer having a glass transition temperature less than 0 ·C and bearing a ureido function. The inventive dispersion does not release volatile organic compounds and after being applied produce cross-linked films exhibiting good tack/cohesion compromise.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
REVENDICATIONS
1 - Utilisation dans une formulation de colles
pour sol d'une dispersion aqueuse contenant de 20 à 70% en
poids d'au moins un polymère PI contenant :
- de 50 à 99,5% en poids d'au moins un ester
méthacrylique A ;
- de 0,1 à 5% en poids d'au moins un acide carboxylique
insaturé B;
- de 0 à 20% en poids d'au moins un nitrile insaturé
choisi parmi l'acrylonitrile et ses dérivés ;
- de 0 à 30% en poids d'au moins un monomère vinylique
D, choisi dires le groupe constitué par l'acétate de
vinyle, le laurate de vinyle et les versatates de
vinyle :
- de 0,5 à 5% en poids d'au moins un monomère portant
une fonction uréido E,
ledit polymère Pl ayant une température de transition
vitreuse inférieure à 0°C.
2 - Utilisation selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que P1 a une température de
transition vitreuse comprise entre -30 et -0°C.
3 - Utilisation selon la revendication. 2,
caractérisée par le fait que P1 a une température de
transition vitreuse comprise entre -30 et -15°C.
4 - Utilisation selon l'une des revendications 1
à 3, caractérisée par le fait que A est choisi dans le
groupe contenant le méthacrylate de méthyle, l'acrylate de
méthyle, l'acrylate de butyle et l'acrylate de 2-
éthylhexyle.
5 - Utilisation selon l'une des revendications 1
à 4, caractérisée par le fait que B est choisi dans le
groupe contenant l'acide acrylique, l'acide méthacrylique
et l'acide itaconique.
6 - Utilisation selon l'une des revendications 1
à 5, caractérisée par le fait que E est choisi parmi le

2
(méth)acrylate d'éthylimidazolidone, le (méth)acrylamide
d'éthylimidazolidon et la 1-(2-((2-hydroxy-3-(2-
propényloxy-)-propyl)amino)éthyl)-2-imidazolidone.
7 - Utilisation selon l'une des revendications 1
à 6, caractérisée par le fait que P1 est obtenu par la
polymérisation en émulsion d'un mélange de monomères
contenant :
- de 50 à 99,5% en poids du ou des esters
(méth)acryliques A ;
- de 0,1 à 5% en poids du ou des acides
carboxyliques insaturés B ;
- de 0 à 20% en poids du ou des nitriles insaturés C ;
- de 0 à 30% en poids du ou des monomères vinyliques D ;
et
- de 0, 5 à 5% en poids du ou des monomères portant une
fonction uréido E.
8 - Colle pour sol caractérisée par le fait
qu'elle contient une dispersion aqueuse contenant de 20 à
70% en poids d'au mains un polymère P1 contenant :
- de 50 à 99,5% en poids d'au moins un ester
méthacrylique A ;
- de 0,1 à 5% en poids d'au moins un acide carboxylique
insaturé B ;
- de 0 à 20% en poids d'au moins un nitrile insaturé
choisi parmi. l'acrylonitrile et ses dérivés ;
- de 0 à 30% en poids d'au moins un monomère vinylique
D, choisi dans 1e groupe constitué par l'acétate de
vinyle, le laurate de vinyle et les versatates de
vinyle ;
- de 0,5 à 5% en poids d'au moins un monomère portant
une fonction uréido E,
ledit polymère P1 ayant une température de transition
vitreuse inférieure à 0°C.
9 - Colle selon la revendication 8, caractérisée
par le fait que P1 a une température de transition vitreuse
comprise entre -30 et -0°C.

3
10 - Colle selon la revendication 9, caractérisée
par le fait que P1 a une température de transition vitreuse
comprise entre -30 et -15°C.
11 - Colle selon l'une des revendications 8 à 10,
caractérisée par le fait que A est choisi dans le groupe
contenant le méthacrylate de méthyle, l'acrylate de
méthyle, l'acrylate de butyle et , l'acrylate de 2-
éthylhexyle.
12 - Colle selon l'une des revendications 8 à 11,
caractérisée par le fait que B est choisi dans le
groupe contenant l'acide acrylique, l'acide méthacrylique e
l'acide itaconique.
13 - Colle selon l'une des revendications 8 à 12,
caractérisée par le fait que E est choisi parmi le
(méth) acrylate d'éthylimidazolidone, le (méth) acrylamide
d'éthylimidazolidone et la 1- (2-((2-hydroxy-3-(2-
propényloxy-) -propyl) amino) éthyl) -2-imidazolidone.
14 - Colle selon l'une des revendications 1 à 13,
caractérisée par le fait que P1 est obtenu par la
polymérisation en émulsion d'un mélange de monomères
contenant:
- de 50 à 99,5% en poids du ou des esters
(méth) acryliques A ;
- de 0,1 à 5% en poids du ou des acides
carboxyliques insaturés B;
- de 0 à 20% en poids du ou des nitriles insaturés C ;
- de 0 à 30% en poids du ou des monomères vinyliques D ;
et
- de 0,5 à 5% en poids du ou des monomères portant une
fonction uréido E.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02398536 2002-07-25
WO 01/55274 1 PCT/FRO1/00107
UTILISATION D'UNE DISPERSION AQUEUSE DANS UNE
FORMULATION DE COLLES POUR SOL.
L'invention se rapporte à l'utilisation dans une formulation de colles pour
sol
s ne dégageant pas lors de l'application de composés organiques volatils,
d'une
dispersion aqueuse à base d' un polymère fonctionnel ayant une température de
transition vitreuse inférieure à 0°c et en particulier un polymère
portant une
fonction uréido.
i o Les colles pour sol selon l'invention peuvent être utilisées pour fixer
divers
revêtements tels que moquettes, dalles PVC sur un sol constitué notamment de
béton, plâtre.
De manière générale les colles pour sol sont obtenues par la formulation
~s d'une dispersion aqueuse de polymère, de résines tackifiantes solubilisées
dans
des solvants ou des plastifiants, ,de charges minérales, d'un mouillant, d'un
antimousse et d'eau.
Une telle composition dégage des composés organiques volatils (VOC )
2o Qui peuvent provenir soit de la dispersion aqueuse, soit des solvants qui
servent
à dissoudre les résines tackifiantes soit des résines tackifiantes elles
mêmes.
La diminution du dégagement de composés volatils provenant de la colle
lors de la pose de revêtements de sol tels que la moquette ou des dalles PVC
est
2s devenue une préoccupation majeure.
Le problème que l'invention entend résoudre c'est la mise au point d'une
dispersion aqueuse à faible taux de VOC (< 1000ppm) qui soit un liant très
performant pour la formulation de colles pour sol à faible taux de VOC, c'est
à dire
3o ne nécessitant pas l'emploi de solvant lors de l'introduction de la résine
tackifiante.

CA 02398536 2002-07-25
WO 01/55274 2 PCT/FRO1/00107
W09521884 décrit des formulations adhésives composées d'une
dispersion aqueuse contenant un polymère, et des charges ne nécessitant pas
l'utilisation de solvants organiques, de plastifiants ou de résines
tackifiantes. Le
polymère de la dispersion aqueuse est caractérisé par une température de
s transition vitreuse (Tg) inférieure à -30°C et des masses molaire en
poids
supérieures à 20000.
US 5,196,468 décrit des formulations adhésives contenant moins de 2
de composés organiques ayant un point d'ébullition inférieur à 100°C,
1o comprenant un latex acrylique, une résine tackifiante, un plastifiant du
type
monophényl polyéthylène ou polypropylène glycol et des charges.
Le problème restant à résoudre est la mise au point d'une formulation de
colles pour sol ne dégageant pas de composés organiques volatils et conduisant
is après application à un film présentant un compromis tack/force cohésive
satisfaisant.
La demanderesse a trouvé que l'utilisation dans une formulation pour
colle d'une dispersion contenant un polymère portant des monomères
2o fonctionnels particuliers tels que les , monomères uréido, conduit après
application à la formation d'un film réticulé ayant des propriétés améliorées
par rapport à celle d'un film non réticulé.
On suppose que ceci est lié à des interactions entre les fonctions ureïdo
ou entre les fonctions uréïdo et les comonomères acides éventuellement
25 présents dans la dispersion.
La remarque précédente est valable même si le polymère de la dispersion
aqueuse ne porte qu'une faible quantité de monomères uréido.
o Le premier objet de la présente invf;~ntion est l'utilisation dans une
formulation de colles pour sol d'une dispersion aqueuse contenant de 20 à 70
en poids d'au moins un polymère P1 contenant

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WO 01/55274 3 PCT/FRO1/00107
de 50 à 99.5 % en poids d'au moins un ester (méth)acrylique A,
de 0.1 à 5 % en poids d'au moins un acide carboxylique B,
de 0 à 20 % en poids d'au moins un nitrite insaturé C,
de 0 à 30 % en poids d'au moins un monomère vinylique D, et
s de 0.5 à 5 % en poids d'au moins un monomère portant une fonction uréido E.
Les ester(méth)acryliques A, le plus souvent employés en mélange, sont
choisis dans le groupe contenant le méthacrylate de méthyle, l'acrylate de
méthyle, l'acrylate de butyle et l'acrylate de 2-éthyl hexyle
to
Les acides insaturés B sont choisis dans le groupe contenant l'acide
acrylique, l'acide méthacrylique et l'acide itaconique.
Les nitriles insaturés C sont choisi parmi l'acrylonitrile et ses dérivés.
Les monomères vinyliques D sont choisis dans le groupe contenant
ts l'acétate de vinyle, le laurate de vinyle, les versatates de vinyle.
II est d'ailleurs préférable pour obtenir une dispersion à très faible taux de
VOC,
d'éviter d'introduire de l'acétate de vinyle dans la composition polymère car
il est
bien connu de l'homme de l'art que c'est un monomère difficile à éliminer par
des
2o reactions de post-polymérisation classiques.
Les monomères fonctionnels E sont des monomères susceptibles de créer
des interactions entre eux-mêmes ou les monomères acides éventuellement
présents. II s'agit de monomère porteur de fonction uréido choisis dans le
groupe
2s contenant notamment le (méth)acrylate d'éthylimidazolidone, le
(méth)acrylamide
d'éthylimidazolidone,et la 1-(2-((2-hydroxy-3-(2-propényloxy)-
propyl)amino)éthyl)-
2-imidazolidone.
Le polymère P1 a une température de transition vitreuse inférieure à
0°C et
3o de préférence comprise entre 0 °C et -30°C et plus
préférentiellement comprise
entre -15°C et -30°C.

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WO 01/55274 4 PCT/FRO1/00107
La dispersion aqueuse est obtenue par la polymérisation en émulsion
d'un mèlange de monomères contenant
- de 50 à 99.5 % en poids d'au moins un ester (méth)acrylique A,
- de 0.1 à 5 % en poids d'au moins un acide carboxylique B,
s - de 0 à 20 % en poids d'au moins un nitrite insaturé C,
de 0 à 30 % en poids d'au moins un monomère vinylique D, et
de 0.5 à 5 % en poids d'au moins un monomère portant une fonction uréido E.
Le polymère est préparé par un procédé batch ou de préférence semi-continu de
~o polymérisation radicalaire en émulsion, pouvant utiliser un polymère
semence ou
créant la semence in situ.
Dans le cas d'un procédé semi-continu , les monomères sont introduits dans le
réacteur à une vitesse telle qu'ils sont consommés au fur et à mesure de leur
~s introduction et que la chaleur dégagée par la réaction de polymérisation
puisse
ëtre évacuée.
Le ou les monomères fonctionnels peuvent être introduits en continu
pendant tout le processus de polymérisation ou de façon séquencée. Le mode
2o d'introduction préféré consiste à introduire le monomère fonctionnel soit
au début,
soit à la fin de la polymérisation de façon à ce que le polymère final soit
constitué
de chaînes macromoléculaires porteuses de monomères fonctionnels et de
chaînes macromoléculaires non fonctionnalisées. C'est un moyen de modifier la
répartition des noeuds de réticulation dans le matériau et d'optimiser la
répartition
2s de ces noeuds de réticulation en vue de l'amélioration des propriétés
applicatives.
Dans ce procédé de polymérisation en émulsion, les monomères sont
polymérisés à des températures comprises entre 30 et 95°C en présence
d'amorceurs hydrosolubles.
Les systèmes d'amorçage hydrosolubles préférés sont les persulfates
d'ammonium, sodium et potassium, les dérivés azoïques hydrosolubles tels que

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WO 01/55274 S PCT/FRO1/00107
l'acide 4,4'-azobis-4-cyanovalérique ou le dihydrochlorure 2,2'-azobis-2-
amidinopropane. Sont également recommandés les systèmes rédox tels que
1'H202, l'hydroperoxyde de tertiobutyle ou le sel de sodium du mélange de m-
et p-
düsopropyl benzène hydroperoxyde utilsés en présence de réducteurs comme par
s exemple le formaldéhyde sulfoxylate de sodium, le métabisulfite de sodium ou
l'acide ascorbique.
Les masses moléculaires des polymères P1 sont optimisées grâce au
système d'amorçage, à la température de polymérisation. Dans certains cas
l'utilisation d'agents de transfert tels que le dodécylmercaptan, le ter-
io dodécylmercaptan ou l'acide mercaptopropionique par exemple peut être
utile.
Les tensio-actifs utilisés sont le plus souvent un mélange de tensio-actifs
anioniques et non ioniques choisis, par exemple, parmi les sulfates d'alkyle,
les
sulfates d'alkyl éther, les sulfates d'alkyl aryle éther, les sulfonates
d'alkyle, les
ts sulfonates d'alkyl aryle, les sulfonates de diphényl alkyle éther, les
alcool gras
éthoxylés, les alkyl aryle éthoxylés...
L'extrait-sec final de ces dispersions aqueuses est compris entre 20 et 70%
et de préférence entre 40 et 65%.
2o
Ces dispersions aqueuses peuvent ensuite être formulées dans des formulations
ne contenant pas de solvant, donc elles conduiront à des colles sol sans VOC
présentant des propriétés équivalentes à celles contenant des solvants. Ces
dispersions peuvent, en outre, être formulées en présence de résines contenant
2s de la collophane ou des dérivés de la collophane tels que des esters de
collophane ou de la collophane hydrogénée par exemple.
Les modes de préparation et d'évaluation sont décrits dans les exemples.
3o Les exemples suivants illustrent l'invention sans en limiter la portée.

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WO 01/55274 6 PCT/FRO1/00107
EXEMPLES
Exemples I : Préparation des dispersions aqueuses
s
Exemple I-a
Dans un réacteur en verre double enveloppe de 3 litres, muni d'une agitation
mécanique de type ancre, 243.4 g d'eau sont introduits et chauffés à
67°C. quand
la température est atteinte, 23.1 g de la préémulsion de monomères, 3.3 g de
la
~o solution d'amorceur 1 et 2.4 g de la solution d'activateur 1 sont ajoutés
en batch.
minutes plus tard, le reste de la préémulsion de monomère ainsi que le reste
des solutions d'amorceur 1 et d'activateur 1 sont coulés séparément en 5
heures,
en maintenant la température à 67°C.
~s
Pour éliminer les monomères résiduels , une étape de post polymérisation est
réalisée avec la solution d'amorceur 2 et la solution d'activateur 2.
Préémulsion de monomères
2o Eau
416.7 g
Sulfate d'acool gras éthoxylé à 30 % dans l'eau 33.3 g
Alcool gras éthoxylé à 65% dans l'eau 28.7 g
Acide méthacrylique 56.0 g
Acrylonitrile 126.0 g
2s Acrylate de butyle 1218.0 g
Solution d'amorceur 1
Eau 37.8 g
Persulfate d'ammonium 4.2 g

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WO 01/55274 7 PCT/FRO1/00107
Solution d'activateur 1
Eau 37.8 g
Métabisulfite de sodium 4.2 g
s
Solution d'amorceur 2
Eau 18.9 g
Hydroperoxyde de tertiobufi~rle 2.8 g
~o Solution d'activateur 2
Eau 46.3 g
Formaldéhyde sulfoxylate de sodium 1.9 g
Exemple I-b
ts Le latex obtenu selon cet exemple est réalisé de la même façon que dans
l'essai
I-a, seule la composition de la préémulsion de monomères change.
Prmulsion de monomres
Eau 416.7 g
2o Sulfate d'acool gras thoxyl 30 % dans 33.3 g
l'eau
Alcool gras thoxyl 65% dans l'eau 28.7 g
Acide mthacrylique 56.0 g
Mthacrylate d'thyl urido 7.0 g
Mthacrylate de mthyle 19.0 g
zs Acrylonitrile 124.0 g
Acrylate de butyle 1204.0 g
Exemple I-c
Dans un réacteur en verre double enveloppe de 3 litres, muni d'une agitation
~o mécanique de type ancre, 243.4 g d'eau sont introduits et chauffés à
67°C. quand
la température est atteinte, 23.1 g de la préémulsion de monomères 1, 3.3 g de
la
solution d'amorceur 1 et 2.4 g de la solution d'activateur 1 sont ajoutés en
batch.

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WO 01/55274 8 PCT/FRO1/00107
minutes plus tard, le reste de la préémulsion de monomère 1 est coulé en 2h30.
A la fin de la coulée de la préémulsion, la coulée de la préémulsion de
monomères
2 démarre pour une durée de 2 h30. En parallèle, Les solutions d'amorceur 1 et
s d'activateur 1 sont introduites séparèment en 5 heures.
Pour éliminer les monomères résiduels , une étape de post polymérisation est
réalisée avec la solution d'amorceur 2 et la solution d'activateur 2.
io Préémulsion de monomères 1
Eau 208.3 g
Sulfate d'acool gras éthoxylé à 30 % dans l'eau 15.2 g
Alcool gras éthoxylé à 65% dans l'eau 14.4 g
Acide méthacrylique 27.4 g
is Méthacrylate d'éthyl uréido 7.0 g
Méthacrylate de méthyle 21.0 g
Acrylonitrile 54.8 g
Acrylate de butyle 589.7 g
2o Préémulsion de monomères 2
Eau 208.3 g
Sulfate d'acool gras éthoxylé à 30 % dans l'eau 15.2 g
Alcool gras éthoxylé à 65% dans l'eau 14.4 g
Acide méthacrylique 28.6 g
2s Acrylonitrile 57.1 g
Acrylate de butyle 614.3 g
Solution d'amorceur 1
Eau 37.g g
3o Persulfate d'ammonium 4.2 g

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WO 01/55274 9 PCT/FRO1/00107
Solution d'activateur 1
Eau 37.8 g
Métabisulfite de sodium 4.2 g
s
Solution d'amorceur 2
Eau 18.9 g
Hydroperoxyde de tertiobutyle 2.8 g
1o Solution d'activateur 2
Eau 46.3 g
Formaldéhyde sulfoxylate de sodium 1.9 g
Exemple I-d. (essai 4570-056)
Le latex obtenu selon cet exemple est réalisé de la même façon que dans
l'essai I-
c, seul l'ordre d'introduction de la préémulsion 1 et de la préémulsion 2 a
été
inversé.
Rfrence Exemple Exemple Exemple Exemple
I-a I-b I-c I-d
Caractristiques
ES (%) 61.3 61.0 61.2 60.9
pH 6.2 6.3 6.2 6.2
Viscosit (mPa.s) 2500 700 3600 780
Tableau récapitulatif des caractéristiques des dispersions aqueuses obtenues
dans l'exemple I
Exemples II : Formulations colle sol
2s
Les latex obtenus précédemment, ont été évalués dans une formulation d'adhésif
destiné au collage des revêtements de sol.

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WO 01/55274 i~ PCT/FRO1/00107
Préparation
-Le latex est versé dans un bécher.
-L'antimousse, le conservateur,le dispersant de charges sont ensuite chargés
s dans le latex sous lente agitation.
-Après 10 mn d'agitation la solution de résines tackifiantes préalablement
chauffée
à 40°C est ajoutée lentement dans l'émulsion .Homogénéïsation d'environ
30 min.
-La charge de type carbonate de Calcium est ensuite ajoutée sous agitation
dans
le mélange .Homogénéïsation d'environ 60min.
~o La viscosité finale du produit est ajustée entre 20 000 et 60 000 mPas à
l'aide d'un
épaississant du type polyacrylate.
La composition des adhésifs préparés est détaillée dans le tableau ci-joint
Composition
Composants des adhsifs
543 547 548 551
Exemple I-a (53)34
Exemple I-b (54) 34
Exemple I-c (55) 34
Exemple I-d (56) 34
Epaississant 1 0.3 0.'i5
Antimousse 0.2 0.2 0.2 0.2
Conservateur 0.2 0.2 0.2 0.2
Sirop de rsines 25 25 25 25
Charge 30 30 30 30

CA 02398536 2002-07-25
WO 01/55274 I 1 PCT/FRO1/00107
Application
Détermination de la vitesse de prise
s
Matériel utilisé
-Plaque d'AGLOPLAN (fibrociment sans amiante)
-Eprouvettes de revêtement de sol de dimension 10x8 cm
-Masse de marouflage de 2 kg de dimension 10x8 cm
to -Cylindres de diamètres 7.5 cm
Mode opératoire:
Les éprouvettes de revêtement de sol sont placés dans le cylindre 48 heures
avant le tests de façon à obtenir une éprouvette de forme incurvée (simulation
~ s d'un rouleau de revêtement de sol).
L'adhésif est déposé sur une plaque de type AGLOPLAN à l'aide d'une spatule
crantée (dépose d'environ 350 g/m2).
Après un temps de gommage de 5 mn tes échantillons de revêtement de sol sont
appliqués sur l'adhésif à intervalles de temps réguliers (toutes les 5 min)
puis
2o pressés avec la masse de 2kg pendant 10 s.
La masse est ensuite retirée et on observe si les bords de l'éprouvette se
relèvent
ou non. Si l'éprouvette se relève alors, on applique à nouveau la masse
pendant
10s.et on continue ainsi de suite jusqu'à obtenir un non relèvement des bords.
On note le temps à partir duquel les éprouvettes restent bien en contact avec
le
2s support et ne se relèvent plus.
Détermination du temps ouvert:
On applique les éprouvettes de revêtement de sol toutes le 5 min de la mëme
façon que précédemment jusqu'à 60 minutes .
3o Les collages ainsi effectués sont stabilisés pendant 24h avant évaluation.

CA 02398536 2002-07-25
WO 01/55274 12 PCT/FRO1/00107
Cette évaluation est effectuée manuellement par arrachement des
échantillons de support .On détermine ainsi le temps maximum pendant lequel
l'adhésif a conservé un pouvoir adhésif suffisant pour coller le revêtement de
sol.
Résultats des tests
Rsultats
TESTS d'valuation
543 547 548 551
Temps de prise 20* 15* 15 20*
en minutes
Temps ouvert en minutes60 30 45 40
s " : les bords des éprouvettes de moquette se relèvent après quelques heures

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2398536 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-10-28
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2004-10-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-01-12
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2003-12-12
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2003-10-28
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-12-17
Inactive : Page couverture publiée 2002-12-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2002-12-09
Inactive : CIB en 1re position 2002-12-09
Demande reçue - PCT 2002-09-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2002-07-25
Demande publiée (accessible au public) 2001-08-02

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-01-12

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2002-07-25
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2003-01-13 2002-12-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ATOFINA
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTIAN LAURICHESSE
CHRISTOPHE VERGE
ISABELLE BETREMIEUX
KARINE LOYEN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2002-07-24 1 65
Description 2002-07-24 12 378
Revendications 2002-07-24 3 126
Rappel de taxe de maintien due 2002-12-08 1 106
Avis d'entree dans la phase nationale 2002-12-08 1 189
Demande de preuve ou de transfert manquant 2003-07-27 1 102
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2003-12-01 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-03-07 1 175
PCT 2002-07-24 10 359
PCT 2002-07-24 1 153
Correspondance 2002-12-08 1 28