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Sommaire du brevet 2398656 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2398656
(54) Titre français: GAS COOKING APPARATUS WITH BURNER HEAD POSITIONING KEYING FILTER
(54) Titre anglais: APPAREIL DE CUISSON A GAZ AVEC DETROMPAGE DE POSITIONNEMENT DE LA TETE DE BRULEUR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24C 03/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HUNAULT, PATRICK (France)
  • DANE, BERNARD (France)
(73) Titulaires :
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
(71) Demandeurs :
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI) (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2009-10-20
(22) Date de dépôt: 2002-08-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 2003-02-21
Requête d'examen: 2007-06-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 10952 (France) 2001-08-21

Abrégés

Abrégé français

Appareil de cuisson à gaz équipé d'une plaque de dessus (1) ayant au moins une zone (7) pour la fixation d'un injecteur (6) d'un brûleur à gaz (4) et pour le support d'une tête (12) du brûleur coaxialement à l'injecteur (6) ; la zone (7) possède un contour non circulaire, notamment polygonal, et la tête de brûleur (12) est munie de jambes (16), par lesquelles elle repose sur la zone (7), qui sont en nombre tel et qui sont disposées de manière telle qu'elles coopèrent avec les côtés du contour non circulaire de la zone (7) afin que la tête de brûleur (12) ne puisse occuper qu'un nombre déterminé et limité de positions angulaires en étant simultanément disposée coaxialement à l'injecteur (6) et que, pour tout positionnement incorrect - en orientation et/ou en centrage - de la tête (12), celle-ci repose sur la plaque de dessus de façon inclinée et donc visible.


Abrégé anglais

Gas cooking appliance equipped with a top plate (1) having at least one region (7) for the attachment of an injector (6) of a gas burner (4) and for supporting a head (12) of the burner coaxial with the injector (6); the region (7) has a non-circular contour, particularly a polygonal contour, and the burner head (12) has legs (16) by which it rests on the region (7), the number and arrangement of which legs are such that they collaborate with the sides of the non-circular contour of the region (7) so that the burner head (12) can occupy only a determined and limited number of angular positions while at the same time being arranged coaxial with the injector (6) and so that, for any incorrect positioning-in terms of orientation and/or in terms of centring-of the head (12), the latter rests on the top plate such that it is inclined and that the incorrectness is thus visible.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Appareil de cuisson à gaz équipé d'une plaque
de dessus (1) ayant au moins une zone (7) pour la fixation
d'un injecteur (6) d'un brûleur à gaz (4) et pour le
support d'une tête (12) dudit brûleur coaxialement audit
injecteur (6) et au-dessus de ladite plaque (1) avec
aspiration d'air primaire par le dessus de la plaque,
caractérisé en ce que la susdite zone (7) de la plaque de
dessus (1) possède un contour fermé non circulaire et en
ce que la tête de brûleur (12) est munie de jambes (16,
23), par lesquelles elle repose sur la susdite zone (7) de
la plaque de dessus, qui sont en nombre tel et qui sont
disposées de manière telle qu'elles coopèrent avec les
côtés dudit contour non circulaire de ladite zone (7) afin
que la tête de brûleur (12) ne puisse occuper qu'un nombre
déterminé et limité de positions angulaires en étant
simultanément disposée coaxialement à l'injecteur (6) et
que, pour tout positionnement incorrect - en orientation
et/ou en centrage - de la tête (12), celle-ci repose sur
la plaque de dessus de façon inclinée et donc visible.
2. Appareil de cuisson à gaz selon la
revendication 1, caractérisé en ce que ladite zone (7) de
la plaque de dessus est un plateau non circulaire (11)
surmontant le reste de ladite plaque (1), et en ce que les
jambes (16) de la tête de brûleur sont en nombre et ont un
agencement propres à leur coopération avec les faces
latérales (18) de la pyramide non circulaire bordant le
plateau (11).
3. Appareil de cuisson selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite zone de la plaque de dessus
est une cuvette non circulaire (20) s'étendant sous le
reste de ladite plaque et en ce que les jambes (23) de la

14
tête de brûleur sont en nombre et ont un agencement
propres à leur coopération avec les faces latérales (21)
de la pyramide non circulaire bordant la cuvette.
4. Appareil de cuisson selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite zone (7) de la plaque de
dessus (1) est coplanaire avec le reste de la plaque et en
ce que les extrémités des jambes (23) de la tête de
brûleur sont en nombre et ont un agencement propres à leur
coopération avec des empreintes creuses respectives (24)
disposées selon le susdit contour non circulaire.
5. Appareil de cuisson selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la susdite
zone (7) de la plaque de dessus possède un contour
polygonal.
6. Appareil de cuisson selon la revendication 5,
caractérisé en ce que ladite zone de la plaque de dessus
est de forme rectangulaire et en ce que le nombre des
positions correctes possibles de la tête de brûleur est de
deux.
7. Appareil de cuisson selon la revendication 5,
caractérisé en ce que ladite zone de la plaque de dessus
est de forme carrée et en ce que le nombre des positions
correctes possibles de la tête de brûleur est de quatre.
8. Appareil de cuisson selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les jambes
(16, 23) de la tête du brûleur comportent, chacune, une
portée latérale (19a, 23a) propre à coopérer avec un flanc
(18, 21) correspondant de la zone spécifique de la plaque
de dessus et une portée horizontale (19b, 23b) propre à
coopérer avec une surface horizontale (11, 1) de ladite
zone spécifique ou de la plaque.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02398656 2002-08-14
APPAREIL DE CUISSON A GAZ AVEC DETROMPAGE DE
POSITIONNEMENT DE LA TETE DE BRULEUR
La présente invention concerne des perfection-
nements apportés aux appareils de cuisson à gaz équipés
d'une plaque de dessus ayant au moins une zone pour la
fixation d'un injecteur d'un brûleur à gaz et pour le
support d'une tête dudit brûleur coaxialement audit
injecteur et au-dessus de ladite plaque avec aspiration
d'air primaire par le dessus de la plaque.
Habituellement, le brûleur à gaz est surmonté
d'une grille, reposant elle-même sur la plaque de dessus
et propre à supporter les récipients avec leur fond situé
à une hauteur donnée au-dessus du brûleur. Quelle que soit
la constitution de la grille (grille en fonte, grille en
fil d'acier), la venue en contact des flammes avec un
élément (doigt, tige) de la grille entraîne une émission
accrue de CO qui peut devenir excessive en regard des
exigences normatives et sanitaires.
Pour éviter, ou au moins atténuer, cet
inconvénient, il est connu d'empêcher la formation de
flammes sous les parties métalliques de la grille : cela
est obtenu en supprimant certains orifices de flammes sur
le pourtour de la tête de brûleur.
Toutefois, pour qu'un tel agencement se révèle
efficace, encore faut-il que la tête de brûleur soit
correctement positionnée pour que les zones dépourvues
d'orifices de flammes se trouvent exactement sous les
parties métalliques de la grille. Or il n'est pas
possible, en pratique, de s'en remettre entièrement à
l'utilisateur pour que celui-ci procède à un
repositionnement angulaire correct de la tête de brûleur
après une opération de nettoyage.

CA 02398656 2002-08-14
2
Par ailleurs, indépendamment du positionnement
angulaire correct de la tête de brûleur par rapport à la
grille, il est également indispensable que la tête de
brûleur repose sur la plaque de dessus dans une situation
de coaxialité aussi parfaite que possible avec l'injecteur
fixé sur la plaque. Là encore, il n'est pas possible de
s'en remettre uniquement à l'utilisateur pour assurer
cette coaxialité.
L'invention a donc essentiellement pour but de
proposer un agencement perfectionné d'un brûleur à gaz du
genre considéré de manière que le positionnement correct
de la tête de brûleur ne relève plus du simple libre
arbitre de l'utilisateur, les moyens mis en oeuvre à ces
fins devant cependant ne pas entraîner de complication
sensible de fabrication ni de surcoût significatif.
A ces fins, un appareil de cuisson tel que
mentionné au préambule se caractérise, étant agencé
conformément à l'invention, en ce que la susdite zone de
la plaque de dessus, qu'elle soit formée de façon
intégrale avec la plaque ou qu'elle soit rapportée,
possède un contour non circulaire et en ce que la tête de
brûleur est munie de jambes, par lesquelles elle repose
sur la susdite zone de la plaque de dessus, qui sont en
nombre tel et qui sont disposées de manière telle qu'elles
coopèrent avec les côtés dudit contour non circulaire de
ladite zone afin que la tête de brûleur ne puisse occuper
qu'un nombre déterminé et limité de positions angulaires
en étant simultanément disposée coaxialement à l'injecteur
et que, pour tout positionnement incorrect - en
orientation et/ou en centrage - de la tête, celle-ci
repose sur la plaque de dessus de façon inclinée et donc
visible.

CA 02398656 2002-08-14
3
Dans un mode de réalisation préféré, ladite zone
de la plaque de dessus est un plateau non circulaire
surmontant le reste de ladite plaque, et les jambes de la
tête de brûleur sont en nombre et ont un agencement
propres à leur coopération avec les faces latérales de la
pyramide non circulaire bordant le plateau.
Les dispositions de l'invention peuvent également
être mises en oeuvre en faisant en sorte que ladite zone de
la plaque de dessus soit une cuvette non circulaire
s'étendant sous le reste de ladite plaque et que les
jambes de la tête de brûleur soient en nombre et aient un
agencement propres à leur coopération avec les faces
latérales de la pyramide non circulaire bordant la
cuvette.
Les dispositions de l'invention pourraient
également être mises en oeuvre dans le cas où ladite zone
de la plaque de dessus est coplanaire au reste de la
plaque et comporte par exemple des empreintes creuses
réparties selon ledit contour non circulaire et dans
lesquelles viennent reposer les extrémités des jambes de
la tête de brûleur.
Un mode de réalisation préféré, bien que non
limitatif, des dispositions qui précèdent consistent en ce
que la susdite zone de la plaque de dessus possède un
contour polygonal.
Dans ce cas, un exemple de réalisation préféré
d'une telle disposition peut consister en ce que ladite
zone de la plaque de dessus soit de forme rectangulaire et
en ce que le nombre des positions correctes possibles de
la tête de brûleur soit de deux. Un autre exemple de
réalisation préféré de ces dispositions peut consister en
ce que ladite zone de la plaque de dessus soit de forme
carrée et en ce que le nombre des positions correctes

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4
possibles de la tête de brûleur soit de quatre. Bien
entendu, d'autres configurations (zone de forme
pentagonale, hexagonale, octogonale notamment) sont
envisageables.
Mai tout aussi bien, la susdite zone de la plaque
de dessus pourrait être de forme allongée de révolution,
notamment ovale ou elliptique, avec l'obtention des mêmes
avantages.
Les dispositions conformes à l'invention
permettent d'assurer simultanément un détrompage physique
dans le positionnement angulaire de la tête de brûleur et
sa coaxialité par rapport à l'injecteur en même temps
qu'elles permettent un contrôle visuel simple (tête de
brûleur reposant de travers sur la plaque de dessus) en
cas de positionnement incorrect (mauvais positionnement
angulaire, défaut de coaxialité avec l'injecteur).
Les moyens mis en uvre sont simples et
pratiquement sans incidence sur les coûts de fabrication,
puisque la conformation (plane, creuse ou en plateau) de
la zone concernée de la plaque de dessus relève de la
conception même du brûleur et de l'appareil de cuisson et
que l'agencement du brûleur avec alimentation en air
primaire par le dessus de la plaque implique la présence
de jambes : la mise en uvre des dispositions de
l'invention n'a d'incidence que dans la forme géométrique
donnée à la susdite zone et dans la disposition
géométrique des jambes en relation avec la forme de la
zone de support.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
description détaillée qui suit de certains modes de
réalisation donnés uniquement à titre d'exemples nullement
limitatifs. Dans cette description, on se réfère aux
dessins annexés sur lesquels

CA 02398656 2002-08-14
- la figure 1 est une vue très schématique, en
coupe, d'un mode de réalisation préféré d'un appareil de
cuisson à gaz agencé conformément à l'invention ;
- la figure 2 est une vue de dessus en perspective
5 d'une partie de la plaque de dessus de l'appareil de la
figure 1 ;
- la figure 3 et une vue de dessous en perspective
de la tête d'un brûleur de l'appareil de la figure 1,
appropriée pour coopérer avec la partie de la plaque
montrée à la figure 2 ;
- la figure 4 est une vue partielle de côté, et en
perspective, montrant la tête de brûleur de la figure 3
montée sur la partie de plaque de la figure 2
- la figure 5 est une vue de dessus en perspective
illustrant une variante de réalisation de la partie de
plaque de dessus de la figure 2 ;
- la figure 6 est une vue de dessus en perspective
d'un autre mode de réalisation d'une partie de la plaque
de dessus agencée selon l'invention ;
- la figure 7 est une vue partielle de dessous, en
perspective, d'un autre mode de réalisation de la tête
d'un brûleur propre à coopérer avec la partie de plaque
montrée à la figure 6 ;
- la figure 8 est une vue de dessus en perspective
d'encore un autre mode de réalisation d'une partie de
plaque de dessus agencée selon l'invention ;
- la figure 9 est une vue de dessus en perspective
d'encore un autre mode de réalisation d'une partie de
plaque de dessus agencée conformément à l'invention ; et
- la figure 10 est une vue partielle de dessous
d'un autre mode de réalisation de la tête de brûleur
propre à coopérer avec la partie de plaque montrée à la
figure 9.

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6
En se reportant tout d'abord à la figure 1, il y
est représenté, de façon très schématique, une vue en
coupe d'un appareil de cuisson à gaz du type visé par
l'invention. L'appareil comporte une plaque de dessus 1
supportée par deux parois latérales 2, une plaque de
dessous 3 pouvant être prévue inférieurement pour isoler
l'appareil de cuisson d'une partie sous-jacente pouvant
abriter un autre appareil de cuisine.
La plaque de dessus supporte au moins un brûleur à
gaz 4 (deux brûleurs sont illustrés à la figure 1) qui
sont surmontés d'une grille 5 de support d'un récipient.
A chaque emplacement où doit être disposé un
brûleur 4, la plaque de dessus 1 comporte une zone
spécifique 7 au centre de laquelle est fixé un injecteur
de gaz 6 auquel est raccordé un tuyau 10 d'alimentation en
gaz. Cette zone spécifique 7 peut être intégrale avec la
plaque de dessus 1, ou bien peut aussi être rapportée sur
cette plaque.
Dans l'exemple illustré à la figure 1, chaque zone
spécifique 7 est en saillie au-dessus de la plaque de
dessus et se présente dans sa partie centrale sous forme
d'un plateau 11 au centre de laquelle est fixé l'injecteur
6.
Au-dessus de la zone spécifique 7 est disposée la
tête 12 du brûleur 4 qui est coiffée par un chapeau ou
couvercle 9. La tête de brûleur 12 comporte des orifices
13 répartis périphériquement par lesquels sortent les
flammes 8.
De tels brûleurs à gaz sont agencés sous forme
extra-plate et, de façon connue, ils sont pourvus d'un
Venturi annulaire radial défini entre le bord supérieur
d'un puits central vertical 14 (visible à la figure 3)

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7
coaxial à l'injecteur et la face inférieure en regard du
couvercle.
Un agencement de brûleur du type considéré est
décrit par exemple dans le document FR 01 05232 au nom de
la Demanderesse.
Pour éviter un dégagement excessif de CO se
produisant lorsque les flammes viennent au contact des
doigts ou tiges de la grille de support 5, les orifices de
flammes 13 sont répartis périphériquement avec des
discontinuités 15 (portions sans orifices visibles aux
figures 1 et 4) en regard des doigts de la grille 5.
Afin que la tête de brûleur 12 puisse être
supportée sur la plaque de dessus 1 de façon amovible,
qu'elle soit supportée à la hauteur convenable au-dessus
de la zone spécifique 7 (ici par rapport au plateau 11) et
sous la grille 5, et qu'elle soit positionnée correctement
angulairement avec les portions dépourvues d'orifices de
flammes 13 situées en correspondance avec les doigts de la
grille 5, on prévoit :
- de donner une forme particulière à la zone
périphérique 7
et
- d'équiper la tête de brûleur 12 avec des jambes 16
dimensionnées, configurées et disposées de manière
qu'elles coopèrent avec ladite zone spécifique 7 pour
procurer les résultats souhaités précités.
On soulignera ici que le support de la tête de
brûleur 12 à une hauteur correcte au-dessus de la plaque
de dessus 1 est également important pour la définition
d'un intervalle annulaire approprié entre le bord
inférieur de la tête de brûleur 12 et la plaque de dessus
1, intervalle par lequel passe l'air primaire qui est

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8
nécessaire au fonctionnement du brûleur et qui, dans ce
type de brûleur, passe par le dessus de la plaque 1.
De plus, on soulignera également que la tête de
brûleur 12 doit être disposée en parfaite coaxialité avec
l'injecteur 6 pour que son fonctionnement soit optimum.
Dans ces conditions, on parvient de façon simple
aux résultats recherchés en donnant à la zone spécifique 7
une forme géométrique non circulaire et en disposant les
jambes de support 16 selon une configuration géométrique
analogue. Selon l'invention, cette zone 7 peut recevoir
une forme polygonale ou allongée de révolution.
Dans l'exemple illustré à la figure 2, la zone
spécifique 7 est polygonale de forme quadrangulaire, et
plus précisément rectangulaire, de préférence avec des
angles arrondis.
De façon complémentaire, comme visible à la figure
3, la tête de brûleur 12 est équipée de jambes de support
16 disposées sur un contour lui-aussi quadrangulaire, et
notamment rectangulaire, qui a été matérialisé sur le
dessin par le rectangle 17 dessiné en tirets. Les jambes
16 sont destinées à contacter les flancs 18 entourant le
plateau rectangulaire 11 et, ces flancs 18 étant
sensiblement inclinés par rapport à la verticale, les
jambes 16 présentent une inclinaison correspondante. Dans
la configuration illustrée aux figures 2 et 3, des jambes
16 au nombre de quatre, disposées de manière à être en
appui approximativement avec le milieu des flancs 18,
pourraient en principe convenir. Toutefois, pour obtenir
un positionnement plus précis, on peut avantageusement
mettre en oeuvre six jambes 16 comme illustré à la figure
3, à raison de deux jambes en correspondance avec les
petits côtés du contour rectangulaire et d'une seule jambe

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9
en correspondance avec les grands côtés du contour
rectangulaire.
Dans ces conditions, la tête de brûleur 12 est
positionnable sur la zone spécifique 7 avec seulement deux
orientations angulaires possibles mutuellement décalées de
1800 et avec une coaxialité correcte par rapport à
l'injecteur, comme illustré à la figure 4.
Pour procurer un effet de détrompage amélioré et
notamment éviter que la tête de brûleur soit posée en un
emplacement qui ne lui est pas destiné, on peut prévoir de
décaler certaines jambes : par exemple, comme visible à la
figure 3, les deux jambes situées sur les grands côtés du
contour 17 sont décalées de part et d'autre de l'axe
médian de ces grands côtés.
De plus, on peut prévoir que les jambes ne
présentent pas toutes la même hauteur comme illustré à la
figure 3 où deux jambes 16a diagonalement opposées sont
plus courtes que les quatre autres.
Pour obtenir un positionnement précis en hauteur
de la tête de brûleur 12 par rapport à la plaque de dessus
1, chaque jambe 16 (y compris les jambes courtes 16a) se
présentent sous une forme générale en L, avec une portée
latérale 19a propre à coopérer avec le flanc 18
correspondant et une portée de fond 19b par laquelle elle
repose sur le plateau 11.
On conçoit dès lors que les dispositions conformes
à l'invention, qui viennent d'être décrites en relation
plus particulière avec les figures 2'a 4 qui constituent
un mode de réalisation préféré de l'invention, peuvent
donner lieu à de nombreuses variantes et adaptations.
Notamment, de façon simple, comme illustré à la
figure 5, la zone spécifique 7 peut se présenter sous
forme carrée, avec un plateau 11 carré, notamment avec des

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angles arrondis, tandis que les jambes 16 peuvent être
maintenues au nombre de six, être augmentées à un nombre
supérieur, ou être ramenées à quatre, en étant disposées
sur un contour carré. Un tel agencement autorise le
5 positionnement de la tête de brûleur indifféremment dans
quatre orientations angulaires mutuellement décalées de
90 .
On peut bien entendu donner à la zone spécifique 7
une forme polygonale à nombre de côtés plus élevé qui
10 conduit à un nombre d'orientations angulaires possibles
également plus élevé de la tête de brûleur (forme
pyramidale pentagonale autorisant cinq positions
angulaires mutuellement décalées de 72 ; forme pyramidale
hexagonale autorisant six positions angulaires
mutuellement décalées de 60 ;...) .
Par ailleurs, les dispositions de l'invention qui
viennent d'être décrites, en relation avec une zone
spécifique 7 en forme de pyramide polygonale définissant
un plateau il surplombant la plaque de dessus 1,
représentent une mise en aeuvre préférée. Toutefois, un tel
agencement n'est pas exclusif de l'invention, et d'autres
solutions sont envisageables sans sortir du cadre de
l'invention.
En particulier, il est possible que la zone
spécifique 7 se présente avec une conformation inverse de
la précédente, c'est-à-dire sous forme d'une cuvette 20 à
contour polygonal (pyramide en creux) comme illustré à la
figure 6. La cuvette 20 présente un fond 22 bordé par des
flancs 21 inclinés.
De façon complémentaire, comme illustré à la
figure 7, la tête de brûleur 12 est équipée de jambes 23
de même conformation que les jambes 16 visibles à la
figure 3, mais inversées de manière que les portées

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11
inclinées 23a puissent coopérer avec les flancs 21 et que
les portées horizontales 23b puissent prendre appui sur le
bord de la plaque 1 entourant la cuvette 20.
Là encore, la cuvette 20 peut recevoir toute forme
polygonale souhaitée pour l'obtention d'un nombre requis
de positionnements angulaires corrects de la tête de
brûleur 12.
Il est également envisageable que la zone
spécifique 7 ne soit formée ni en creux, ni en saillie sur
la plaque de dessus 1, mais qu'elle soit simplement
coplanaire avec la plaque 1. Pour matérialiser la forme
géométrique requise en vue du détrompage recherché, on
peut, comme illustré à la figure 8, lui faire comporter
des empreintes creuses 24 qui sont disposées selon un
contour polygonal prédéterminé, contour que reproduit le
positionnement des jambes dont est équipée la tête de
brûleur 12. A la figure 8, les empreintes creuses sont
supposées devoir recevoir les extrémités des jambes 16
montrées à la figure 3 et sont disposées en corres-
pondance. On peut prévoir que ce sont les extrémités des
jambes 16 qui reposent dans le fond des empreintes creuses
24 correspondantes (dans ce cas les surfaces 19a, 19b
deviennent inutiles), ou bien que l'appui se fait au
contraire grâce aux surfaces 19a, 19b portant sur les
bords des empreintes respectives, tandis que les
extrémités des jambes n'entrent pas en contact avec le
fond des empreintes respectives.
Comme suggéré plus haut, il est également
envisageable que la zone spécifique 7 ne soit pas
polygonale, mais soit allongée de révolution, par exemple
elliptique ou ovale. Un exemple d'un agencement de ce type
est illustré aux figures 9 et 10 qui sont calquées sur les

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12
figures 2 et 3 précitées (les mêmes références numériques
étant conservées).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-08-14
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Lettre envoyée 2012-11-08
Lettre envoyée 2012-11-08
Modification reçue - modification volontaire 2011-12-23
Accordé par délivrance 2009-10-20
Inactive : Page couverture publiée 2009-10-19
Préoctroi 2009-06-01
Inactive : Taxe finale reçue 2009-06-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-02-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-02-24
Lettre envoyée 2009-02-24
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-12-16
Modification reçue - modification volontaire 2007-11-22
Lettre envoyée 2007-08-03
Requête d'examen reçue 2007-06-19
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-06-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-06-19
Lettre envoyée 2006-10-23
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2006-10-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2006-08-14
Lettre envoyée 2005-08-09
Inactive : Transfert individuel 2005-06-22
Lettre envoyée 2004-10-08
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2004-09-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-08-16
Demande publiée (accessible au public) 2003-02-21
Inactive : Page couverture publiée 2003-02-20
Lettre envoyée 2002-11-13
Inactive : CIB en 1re position 2002-10-22
Inactive : Transfert individuel 2002-10-04
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2002-10-01
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-09-26
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-09-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2006-08-14
2004-08-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-08-14

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD DANE
PATRICK HUNAULT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-10-30 1 8
Description 2002-08-13 12 505
Dessins 2002-08-13 4 98
Abrégé 2002-08-13 1 27
Revendications 2002-08-13 2 91
Dessin représentatif 2009-09-23 1 8
Certificat de dépôt (français) 2002-09-25 1 163
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2002-11-12 1 109
Rappel de taxe de maintien due 2004-04-14 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-10-07 1 178
Avis de retablissement 2004-10-07 1 166
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-08-08 1 114
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-10-09 1 175
Avis de retablissement 2006-10-22 1 166
Rappel - requête d'examen 2007-04-16 1 115
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-08-02 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-02-23 1 163
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-11-07 1 103
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-11-07 1 103
Avis concernant la taxe de maintien 2019-09-24 1 179
Correspondance 2002-09-25 1 29
Taxes 2004-09-26 1 43
Taxes 2005-08-07 1 38
Taxes 2006-10-10 1 54
Taxes 2007-07-24 1 51
Taxes 2008-06-22 1 46
Correspondance 2009-05-31 1 34
Taxes 2009-08-13 1 200
Taxes 2010-08-04 1 37
Taxes 2011-08-09 1 37