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(12) Brevet: | (11) CA 2398667 |
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(54) Titre français: | ALLIAGE D'ALUMINIUM A DURCISSEMENT NON VIEILLISSANT COMME MATERIAU SEMI-FINI POUR STRUCTURES |
(54) Titre anglais: | NON-AGE-HARDENING ALUMINUM ALLOY AS A SEMIFINISHED MATERIAL FOR STRUCTURES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-05-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-12-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-06-27 |
Requête d'examen: | 2006-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2001/014797 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2001014797 |
(85) Entrée nationale: | 2002-07-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne des compositions chimiques d'alliages, notamment d'alliages de demi-produits à dureté naturelle, lesdits alliages entrant dans la composition de demi-produits sous cette forme. La présente invention concerne en particulier un alliage d'aluminium à dureté naturelle destiné à des structures de demi-produits. Ledit alliage d'aluminium contient en % en poids: magnésium (5,0-5,6) ; titane (0,01-0,05); béryllium (0,0001-0,005); zircon (0,05-0,15); scandium (0,18-0,30); cérium (0,001-0,004); manganèse (0,05-0,18); cuivre (0,05-0,18); zinc (0,05-0,15); un groupe d'éléments contenant fer et silicium (0,04-0,24), le rapport entre fer et silicium étant de 1 à 5 ; et, un reste d'aluminium.
The present invention relates to the chemical composition
of alloys, in particular naturally hard semifinished-material
alloys, which are intended to be used in this form
as material for semifinished materials.
Proposed is a naturally hard aluminum alloy for
semifinished materials which, in addition to magnesium,
titanium, beryllium, zirconium, scandium, and cerium, is
also made of manganese, copper, zinc, and an element group
containing iron and silicon, the ratio of iron to silicon
being in the range of 1 to 5.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-12-14 |
Lettre envoyée | 2017-12-14 |
Accordé par délivrance | 2010-05-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-17 |
Préoctroi | 2010-03-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-03-05 |
Modification après acceptation reçue | 2010-02-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-11-30 |
Lettre envoyée | 2009-11-30 |
month | 2009-11-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-11-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-11-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-08-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-03-11 |
Inactive : CIB enlevée | 2009-02-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-02-13 |
Lettre envoyée | 2006-12-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-11-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-11-20 |
Requête d'examen reçue | 2006-11-20 |
Lettre envoyée | 2003-05-06 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-02-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-12-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-12-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-12-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-12-10 |
Demande reçue - PCT | 2002-09-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-07-29 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-07-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-06-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-11-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EADS DEUTSCHLAND GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BLANKA LENCZOWSKI |
VALENTIN GEORGIJEVICH DAVYDOV |
VALERI ZAKAROV |
VIKTOR YELAGIN |
YURI FILATOV |