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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2400419 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE POUR PRISE DE SORTIE |
(54) Titre anglais: | ASSEMBLY FOR AN OUTLET |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-02-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-08-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2400419/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA2001000186 |
(85) Entrée nationale: | 2002-08-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une prise de sortie pivotante, destinée à des équipements électriques ou autres, pouvant être installée dans différentes surfaces telles que des bureaux ou meubles similaires, des cloisons sèches, et des parois extérieures de bâtiments. La structure permet de monter de manière pivotante un support de fixation de prise de sortie doté d'une fente destinée à une prise de sortie alimentant un ou plusieurs dispositifs. Un bloc terminal sert à interconnecter la prise de sortie avec différentes sources destinées aux équipements. Le support de fixation de prise de sortie pivote entre une position de fonctionnement et une position de repos. Le support de fixation de prise de sortie intègre également une porte, un volet de porte, un guide de cordon, et un support de fixation de cordon. Le guide de cordon est conçu pour permettre à différents dispositifs d'être connectés à la prise de sortie même lorsque le support de fixation de prise de sortie se trouve en position de repos. Le support de fixation de cordon peut être utilisé pour maintenir en place les cordons de différents dispositifs. La combinaison de ces caractéristiques présente un certain nombre d'avantages comprenant la réduction de la tension imposée aux cordons, l'esthétique, et la protection contre les intempéries.
A pivoting outlet, for electrical and other services, that can be installed in
various surfaces such as desktops or similar furniture, drywalls, and outside
walls of buildings. The structure pivotally mounts an outlet bracket with a
slot for an outlet providing one or more services. A terminal block is
included to interconnect the outlet to various sources for the services. The
outlet bracket is pivotally rotated between a working and a recessed position.
Further, a door, a door tab, a cord guide, and a cord bracket are integrated
with the outlet bracket. The cord guide is designed to allow various devices
to be connected to the outlet even with the outlet bracket in the recessed
position. The cord bracket may be used to secure the cords of the various
devices. The combination of these features has a number of advantages
including cord strain relief, aesthetics, and weather protection.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-02-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-02-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-02-16 |
Lettre envoyée | 2003-04-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-02-12 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-12-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-12-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-12-12 |
Demande reçue - PCT | 2002-10-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-08-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-08-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-02-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-08-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2002-08-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2003-02-17 | 2002-08-15 |
Taxe nationale de base - petite | 2002-08-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CYBERKINETICS RESEARCH INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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LORNE ROSS |