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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2403607 |
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(54) Titre français: | AEROGENERATEUR AUTO-ORIENTABLE |
(54) Titre anglais: | SELF-DIRECTING WIND TURBINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-08-01 |
(22) Date de dépôt: | 2002-10-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-04-03 |
Requête d'examen: | 2003-11-03 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Aérogénérateur d'axe horizontal, auto-orientable, amélioré, pour convertir l'énergie du vent en travail utile comprenant la génération d'électricité. Ledit aérogénérateur comprend une pluralité de deux pales ou plus montées sur un ensemble de rotor tournant en une trajectoire conique autour de l'arbre de rotor horizontal en aval de la tour de soutien. La rotation des pales causée par le vent est transmise à un générateur électrique pour produire de l'électricité. Le mode de réalisation dudit aérogénérateur et le générateur électrique ainsi que les accessoires comprenant le logement du générateur sont montés sur une section horizontale d'un arbre vertical qui est supporté avec les ensembles de palier sur la tour de soutien. Ledit aérogénérateur et la section verticale de l'arbre tournent librement autour de la tour de soutien en réponse à la direction du vent.
An improved, self directing, horizontal axis wind turbine for conversion of wind energy into useful work including generation of electricity. The said wind turbine is comprised of a plurality of two or more blades mounted on a rotor assembly rotating in a conical path about the horizontal rotor shaft downwind from the support tower. The rotation of the blades caused by the wind is transmitted to an electric generator to produce electricity. The embodiment of the said wind turbine and the electric generator along with the attachments including the generator housing are mounted on the horizontal section of a vertical shaft which is supported with bearing assemblies on the support tower. The said turbine and the vertical section of the shaft freely rotating around the support tower in response to the direction of the wind.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-10-03 |
Lettre envoyée | 2015-10-05 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-11 |
Accordé par délivrance | 2006-08-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-07-31 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2006-05-19 |
Préoctroi | 2006-05-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-05-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-08 |
Lettre envoyée | 2006-05-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-04-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-05 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-12-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-11-28 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2005-08-03 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-27 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2005-06-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-05-30 |
Inactive : Correction à la modification | 2005-05-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-05-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-12-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-12-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-04-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-04-02 |
Lettre envoyée | 2003-11-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-03 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-11-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-11-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-10-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-10-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2002-10-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-07-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2002-10-03 | ||
Requête d'examen - petite | 2003-11-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2004-10-04 | 2004-08-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2005-10-03 | 2005-07-12 |
Taxe finale - petite | 2006-05-19 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2006-10-03 | 2006-07-21 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2007-10-03 | 2007-07-24 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2008-10-03 | 2008-07-31 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2009-10-05 | 2009-07-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2010-10-04 | 2010-09-27 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2011-10-03 | 2011-10-03 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2012-10-03 | 2012-09-18 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2013-10-03 | 2013-09-11 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2014-10-03 | 2014-09-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OMEED NEEKON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |