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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2403762 |
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(54) Titre français: | CONVOYEUR AERIEN ELECTRIQUE A TRANSMISSION D'ENERGIE SANS CONTACT |
(54) Titre anglais: | ELECTRIC SUSPENDED CONVEYOR WITH CONTACTLESS ENERGY TRANSMISSION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-09-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-02-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-09-20 |
Requête d'examen: | 2003-12-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2001/000574 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2001000574 |
(85) Entrée nationale: | 2002-09-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un convoyeur aérien électrique ou un convoyeur similaire comportant des unités de transport qui se déplacent le long de rails et sont entraînées par un moteur électrique. Sur ce convoyeur, la transmission de l'énergie aux consommateurs, dont les besoins de puissance sont fluctuants, est effectuée de manière avantageuse par induction, de telle manière que le rail (1) sert également de conduite de retour de la ligne d'alimentation (4) côté primaire, et que le pantographe (6), côté secondaire, est doté de deux enroulements (N>01<, N>02<) séparés et conçus différemment, pour fournir deux tensions d'alimentation (U>01<, U>02<) séparées, de hauteur et de puissance différentes, par l'intermédiaire d'un système électronique (AE1, AE2) du pantographe et en fonction des différents besoins de puissance des consommateurs.
In an electric telpher or similar conveyor system
comprising movable transfer units, power is transmitted
to consumers having differing input power requirements in
that the slide rail (1) is also used as return conductor
of the feeder (4) in the primary circuit and in that the
current collector (6) of the secondary circuit comprises
two separate and differently rated windings (N01, N02) to
provide two separate supply voltages (U01, U02) with
different load capacities that are geared to the
differing power needs of the consumers via electronic
collector circuits (AE1, AE2) (Fig. 1).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB attribuée | 2018-05-14 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-12-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-02-12 |
Lettre envoyée | 2009-02-12 |
Accordé par délivrance | 2007-09-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-17 |
Préoctroi | 2007-07-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-07-03 |
Lettre envoyée | 2007-01-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-01-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-01-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-01-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-01-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-12-22 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-09-21 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2006-09-21 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-12-22 |
Lettre envoyée | 2004-01-09 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-16 |
Lettre envoyée | 2003-03-31 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-01-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-20 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-01-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-01-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-01-16 |
Demande reçue - PCT | 2002-10-29 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-09-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-09-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-09-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-02-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-09-20 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-01-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-02-12 | 2003-02-12 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-02-12 | 2003-12-10 |
Requête d'examen - générale | 2003-12-16 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-02-14 | 2005-01-07 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2006-02-13 | 2006-02-06 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2007-02-12 | 2007-02-12 |
Taxe finale - générale | 2007-07-03 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2008-02-12 | 2008-01-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LJU INDUSTRIEELEKTRONIK GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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NORBERT FUTSCHEK |