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Sommaire du brevet 2404773 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2404773
(54) Titre français: GAS BURNER FOR COOKING APPLIANCE
(54) Titre anglais: BRULEUR A GAZ POUR APPAREIL DE CUISSON
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F23D 14/84 (2006.01)
  • F23D 14/06 (2006.01)
  • F23D 14/58 (2006.01)
  • F24C 3/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DANE, BERNARD (France)
  • YAM, PIERRE SIU HUN (Etats-Unis d'Amérique)
(73) Titulaires :
  • BERNARD DANE
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
(71) Demandeurs :
  • BERNARD DANE (France)
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI) (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2002-09-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 2003-03-27
Requête d'examen: 2007-07-24
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 12429 (France) 2001-09-27

Abrégés

Abrégé français


Brûleur à gaz pour appareil de cuisson, comprenant
une tête de brûleur délimitée par une paroi latérale
périphérique sensiblement tronconique à petite section
située en haut et comportant une multiplicité de fentes
réparties périphériquement et formant orifices de flammes,
la tête de brûleur étant coiffée par un couvercle ou
chapeau, caractérisé en ce que la paroi latérale 2'
présente une inclinaison .alpha., par rapport à la verticale,
d'environ 10° à 20°et en ce que le fond 8' de chaque fente
3 formant orifice de flamme, s'étendant transversalement à
la paroi latérale, présente une inclinaison .beta. par rapport
à l'horizontale d'environ 20° à 30°.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Brûleur à gaz pour appareil de cuisson,
comprenant une tête de brûleur délimitée par une paroi
latérale périphérique sensiblement tronconique à petite
section située en haut et comportant une multiplicité de
fentes réparties périphériquement et formant orifices de
flammes, ladite tête de brûleur étant coiffée par un
couvercle ou chapeau,
caractérisé en ce que la paroi latérale (2') présente une
inclinaison (.alpha.), par rapport à la verticale, d'environ 10°
à 20°et en ce que le fond (8') de chaque fente (3) formant
orifice de flamme, s'étendant transversalement à ladite
paroi latérale, présente une inclinaison (.beta.) par rapport à
l'horizontale d'environ 20° à 30°.
2. Brûleur à gaz selon la revendication 1,
caractérisé en ce que l'inclinaison (.alpha.) de la paroi
latérale (2') par rapport à la verticale est d'environ
15°.
3. Brûleur à gaz selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que l'inclinaison (.beta.) du fond (8') de
chaque fente (3) par rapport à l'horizontale est d'environ
25°.
4. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans lequel le chapeau déborde

10
radialement vers l'extérieur au-delà de la paroi latérale
de la tête de brûleur, caractérisé en ce que la portion
annulaire périphérique (9') de la face inférieure du
chapeau (5") débordant radialement au-delà de la paroi
latérale (2) de la tête de brûleur est inclinée (Y) par
rapport à ladite paroi latérale (2') d'approximativement
90° à 110°.
5. Brûleur à gaz selon la revendication 4,
caractérisé en ce que ladite portion annulaire (9') de la
face inférieure périphérique du chapeau (5") est inclinée,
par rapport à ladite paroi latérale (2'), d'environ 100°.
6. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, dans lequel le chapeau déborde
radialement vers l'extérieur au-delà de la paroi latérale
de la tête de brûleur, caractérisé en ce que la portion
annulaire périphérique (9') de la face inférieure du
chapeau (5") débordant radialement au-delà de la paroi
latérale (2') de la tête de brûleur est surélevée (h)
d' environ 2 mm à 6 mm par rapport à la portée d' appui du
chapeau (5') sur le haut de la tête de brûleur (1').
7. Brûleur à gaz selon la revendication 6,
caractérisé en ce que la surélévation (h) est d'environ
3 mm.
8. Brûleur à gaz selon la revendication 6 ou 7,
caractérisé en ce que la face inférieure du chapeau (5')

11
comporte un plateau (10) en saillie verticale vers le bas
par rapport à la susdite portion annulaire qui l'entoure,
ledit plateau constituant la portée d'appui du chapeau sur
le haut de la tête de brûleur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02404773 2002-09-17
1
BR~LEUR A GAZ POUR APPAREIL DE CUISSON
La présente invention concerne des perfection-
nements apportés aux brûleurs à gaz pour appareil de
cuisson, comprenant une tête de brûleur délimitée par une
paroi latérale périphérique sensiblement tronconique à
petite section située en haut et comportant une
multiplicité de fentes réparties périphériquement et
formant orifices de flammes, ladite tête de brûleur étant
coiffée par un couvercle ou chapeau.
A la figure 1 des dessins ci-annexés, on a
représenté très schématiquement un agencement classique de
brûleur à gaz pour appareil de cuisson. Ce brûleur à gaz
comporte essentiellement, et uniquement pour ce qui
concerne l'invention, une tête de brûleur 1 délimitée par
une paroi latérale périphérique 2. Cette paroi
périphérique 2 est légèrement tronconique avec sa petite
section située en haut. La paroi périphérique 2 est
pourvue d'une multiplicité de fentes 3, à fond 8
approximativement horizontal, réparties périphériquement
et formant orifices de flammes 4. La tête de brûleur 1 est
coiffée par un couvercle ou chapeau 5, amovible, qui ferme
supérieurement les fentes 3 et définit les orifices de
flammes.
Le brûleur à gaz peut être constitué, pour le
reste, de toute façon appropriée ; notamment, pour des

CA 02404773 2002-09-17
2
brûleurs de type extra plat, le brûleur peut, de façon en
soi connue, comporter un venturi annulaire radial défini
par la face inférieure du chapeau 5.
Dans les brûleurs à gaz actuellement connus, la
paroi latérale 2 de la tête de brûleur n'est que très
faiblement inclinée par rapport à la verticale, cette
inclinaison n'excédant pas typiquement 1 à 3°. I1 en
résulte que les flammes 4, qui sortent de leurs orifices
respectifs 3 approximativement perpendiculairement à cette
paroi 2, ont tendance à s'écarter sensiblement de la paroi
de la tête de brûleur et n'entrent en contact avec le fond
6 d'un récipient 7 dimensionnellement adapté au brûleur
qu'au voisinage du bord périphérique dudit fond du
récipient comme cela apparaît clairement à la figure 1.
Dans ces conditions, le fond du récipient est moins
chauffé dans sa zone centrale . son chauffage ne
s'effectue pas de façon sensiblement homogène sur
l'ensemble de sa surface, tandis qu'une fraction notable
de la chaleur s'échappe latéralement et est perdue.
L'invention vise à proposer un agencement
perfectionné, qui, pour un diamètre donné du brûleur,
conduise à une efficacité notablement accrue du brûleur et
à une vitesse de chauffe sensiblement accélérée, sans en
outre qu'il en résulte une quelconque complication de la
structure ou de la fabrication du brûleur.

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3
A ces fins, un brûleur à gaz tel que mentionné au
préambule se caractérise, étant agencé conformément à
l'invention, en ce que la paroi latérale présente une
inclinaison, par rapport à la verticale, de 10 à 20°,
avantageusement d'environ 15°, et en ce que le fond de
chaque fente formant orifice de flamme, s'étendant
transversalement à ladite paroi latérale, présente une
inclinaison par rapport à l'horizontale de 20° à 30°,
avantageusement d'environ 25°.
Grâce à cet agencement, les flammes sortent des
orifices respectifs de façon plus proche de la verticale
de sorte qu'elles atteignent le fond du récipient dans une
zone plus centrale de celui-ci et le chauffage de ce fond
est plus homogène. Corrélativement, une moindre fraction
de la chaleur s'échappe latéralement. Au total, la
transmission de la chaleur au récipient et à son contenu
s'effectue dans des conditions nettement meilleures et le
rendement global du brûleur est sensiblement amélioré.
Dans un agencement, courant, de brûleur à gaz dans
lequel le chapeau déborde radialement vers l'extërieur au
delà de la paroi latérale de la tête de brûleur, on
prévoit, conformément à l'invention, que la portion
annulaire de la face inférieure përiphérique du chapeau
débordant radialement au-delà de la paroi latérale de la
tête de brûleur soit inclinée et surélevée, par rapport à

CA 02404773 2002-09-17
4
ladite paroi latérale, d'approximativement 90° à 110°, de
préférence de l'ordre de 100°: ainsi, la forme donnée à la
portion débordante du chapeau dégage mieux l'espace au
dessus des orifices de flamme et permet aux flammes de
mieux se redresser.
Toujours dans le même but, et éventuellement en
combinaison avec les dispositions qui viennent d'être
exposées, on peut prévoir que la portion annulaire
périphérique de la face inférieure du chapeau débordant
radialement au-delà de la paroi latérale de la tête de
brûleur soit surélevée d'environ 2 mm à 6 mm par rapport à
la portée d'appui du chapeau sur le haut de la tête de
brûleur ; avantageusement, la surélévation est d'environ
3 mm. Un tel agencement présente l'avantage d'être
structurellement simple et de fabrication aisée.
La mise en oeuvre des dispositions de l'invention
se traduit par un moindre temps de chauffage, par exemple
pour porter un volume donné de liquide à l'ébullition.
Pour fixer les idées, pour porter un volume de 6 litres
d'eau, contenu dans un récipient ayant un diamètre de
203 mm, d'une température de 22°C à une température de
98°C, il faut un temps de l'ordre de 21 mn avec un brûleur
agencé conformément à l'invention, contre environ 25 mn
avec un brûleur agencé de façon traditionnelle. Les
dispositions conformes à l'invention permettent donc une

CA 02404773 2002-09-17
réduction sensible du temps de chauffage (de l'ordre de
16~ dans l'exemple considéré), et donc une économie
corrélative dans la consommation de gaz.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
5 description détaillée qui suit d'un mode de réalisation
préféré donné à titre d'exemple nullement limitatif. Dans
cette description, on se réfère au dessin annexé sur
lequel .
- la figure 2 illustre de façon schématique une
tête de brûleur agencée conformément à l'invention ; et
- les figures 3 et 4 illustrent schématiquement
respectivement deux variantes de réalisation préférées des
dispositions de la figure 2.
A la figure 2, la représentation du brûleur à gaz
l' est identique à celle donnée à la figure 1 à
l'exception des dispositions propres à l'invention et les
mêmes références numériques ont été conservées pour
désigner les organes ou parties inchangés.
Conformément à l'invention, la paroi latérale
périphérique 2' présente une conicité plus prononcée que
dans les brûleurs antérieurs et son inclinaison a, par
rapport à la verticale, est de l'ordre de 10° à 20°,
typiquement d'environ 15°.
De plus, le fond 8' de chaque fente 3 formant
orifice de flamme s'étendant transversalement à ladite

CA 02404773 2002-09-17
6
paroi 2 présente une inclinaison ~i par rapport à
l'horizontale qui est de l'ordre de 20° à 30°, typiquement
d'environ 25°.
Dans ces conditions, comme visible à la figure 2
(sur laquelle le chapeau 5 reste idéntique, en forme et en
position, à ce qu' il était à la figure 1) , les flammes 4
sont plus redressées que dans la configuration de la
figure 1 et atteignent le fond 6 du récipient dans une
région plus centrale de celui-ci. Le chauffage du fond 6
dans son ensemble est donc plus homogène et une moindre
fraction de chaleur s'échappe latéralement.
On peut encore améliorer les résultats
intéressants ainsi obtenus en ayant recours à l'une et/ou
à l'autre des dispositions complémentaires illustrées aux
figures 3 et 4 et qui concernent un agencement spécifique
du chapeau 5 débordant radialement vers l'extérieur au-
delà de la paroi latérale 2 de la tête du brûleur.
Dans un agencement classique du chapeau 5 illustré
à la figure 1, la portion annulaire périphérique 9 de la
face inférieure du chapeau 5 débordant radialement au-delà
de la paroi latérale 2 de la tête de brûleur s'étendant
quasiment horizontalement, ou à tout le moins avec une
inclinaison minime par rapport à l'horizontale, en étant
située sensiblement dans le prolongement du haut de
l'orifice de flamme. Dans ces conditions, cette portion

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7
annulaire périphérique 9 de la face inférieure du chapeau
gêne un redressement accru des flammes 4 et contribue
(en conjonction avec la conicité minime de la paroi
latérale 2 et la quasi-horizontalité du fond 8 des fentes
5 3) à écarter les flammes 4 vers le bord périphérique du
fond 6 du récipient 7.
L'invention propose d'agencer le dessous du
chapeau de manière qu'en conjonction avec les dispositions
fondamentales exposées ci-dessus en regard de la figure 2,
les flammes 4 puissent être redressées de façon encore
plus sensible.
Une première disposition possible consiste, comme
illustré à la figure 3, à surélever d'une valeur h la
portion annulaire périphérique 9 au-dessus des orifices de
flamme, toutes choses restant identiques par ailleurs.
Cette surélévation peut être comprise entre environ 2 mm
et 6 mm, typiquement être de l'ordre de 3 mm.
De façon pratique, ce résultat peut être obtenu,
comme illustré à la figure 3, en réalisant la partie
centrale de la face inférieure du chapeau 5' (qui est
entourée par la susdite portion annulaire périphérique 9)
sous forme d'un plateau 10 saillant verticalement vers le
bas. C'est par l'intermédiaire de ce plateau 10 que le
chapeau 5' repose sur le haut de la tête du brûleur 1'
agencëe, quant à elle, de façon identique à la figure 2.

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8
Cette surélévation dégage un espace plus important autour
des orifices de flamme qui facilite un redressement
effectif accru des flammes 4.
Une seconde disposition possible consiste, comme
illustré à la figure 4, à donner une inclinaison plus
importante à la portion annulaire périphérique 9' par
rapport à la paroi 2'. Cette inclinaison y est comprise
entre environ 90° et 110°, et est typiquement d'environ
100°. Là encore, l'inclinaison accrue de la portion
annulaire périphérique 9' du dessous du chapeau 5"
contribue à dégager l'espace autour des orifices de
flamme, ce qui facilite un redressement effectif accru des
flammes 4.
Bien entendu, il est possible de combiner les
dispositions des figures 3 et 4.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-09-17
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-09-17
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2009-09-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-09-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-03-19
Modification reçue - modification volontaire 2008-01-24
Lettre envoyée 2007-10-18
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-10-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-09-17
Lettre envoyée 2007-08-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-07-24
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-07-24
Requête d'examen reçue 2007-07-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2005-08-11
Inactive : Correspondance - Transfert 2005-07-19
Inactive : Transfert individuel 2005-06-22
Lettre envoyée 2004-10-08
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2004-09-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-09-17
Demande publiée (accessible au public) 2003-03-27
Inactive : Page couverture publiée 2003-03-26
Lettre envoyée 2003-01-17
Inactive : CIB attribuée 2002-11-22
Inactive : CIB en 1re position 2002-11-22
Inactive : Transfert individuel 2002-11-20
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-11-08
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2002-11-05
Exigences de dépôt - jugé conforme 2002-11-05
Demande reçue - nationale ordinaire 2002-11-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-09-17
2007-09-17
2004-09-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-08-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2002-09-17
Enregistrement d'un document 2002-11-20
Rétablissement 2004-09-27
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-09-17 2004-09-27
Enregistrement d'un document 2005-06-22
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-09-19 2005-09-09
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-09-18 2006-08-07
Requête d'examen - générale 2007-07-24
Rétablissement 2007-10-04
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-09-17 2007-10-04
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2008-09-17 2008-08-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BERNARD DANE
BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
Titulaires antérieures au dossier
PIERRE SIU HUN YAM
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-12-12 1 6
Page couverture 2003-03-03 1 34
Description 2002-09-17 8 266
Dessins 2002-09-17 2 28
Abrégé 2002-09-17 1 21
Revendications 2002-09-17 3 69
Certificat de dépôt (français) 2002-11-08 1 161
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2003-01-17 1 107
Rappel de taxe de maintien due 2004-05-18 1 109
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-10-08 1 178
Avis de retablissement 2004-10-08 1 166
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-08-11 1 104
Rappel - requête d'examen 2007-05-22 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-08-29 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-10-18 1 173
Avis de retablissement 2007-10-18 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-11-12 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2009-12-14 1 164
Taxes 2004-09-27 1 42
Taxes 2005-09-09 1 36
Taxes 2006-08-07 1 43
Taxes 2007-10-04 1 50
Taxes 2008-08-06 1 44