Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2405756 |
---|---|
(54) Titre français: | GOUTTIERES A ECRAN PROTECTEUR |
(54) Titre anglais: | EAVES TROUGH WITH A GUTTER SHIELD |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-08-14 |
(22) Date de dépôt: | 2002-09-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-03-30 |
Requête d'examen: | 2003-01-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Un écran protecteur assure la protection d'une gouttière, l'élément protecteur présente une configuration allongée avec une partie centrale généralement plane, dotée d'un ensemble d'ouvertures se prolongeant de là, les première et deuxième longitudinalement se prolongeant aux côtés opposés situés d'un côté ou de l'autre de la partie centrale plane, un premier côté de l'élément protecteur ayant une partie se prolongeant vers le haut conçue pour s'ajuster dans une encavure formée dans la gouttière, alors que le deuxième côté de l'élément protecteur est doté d'une partie en forme de U inversé conçu pour s'ajuster sur une arête marginale supérieure de la paroi arrière de la gouttière. Cette disposition permet une fixation directe de la gouttière au mur adjacent de la structure à laquelle elle est fixée au moyen de la partie en forme de U inversé. Dans une réalisation, un protecteur de gouttière une-pièce intégré et une gouttière sont fournis.
A gutter guard for protecting a gutter, the guard member having an elongated configuration with a generally planar central portion having a plurality of apertures extending therethrough, first and second longitudinally extending opposed sides located on either side of the planar central portion, a first side of a guard member having an upwardly extending portion designed to fit within a recess formed in the gutter, while the second side of the guard member has an inverted U-shaped portion designed to fit over an upper marginal edge of the rear wall of the gutter. This arrangement permits direct attachment of the gutter to the adjacent wall of the structure to which it is attached through the inverted U-shaped portion. In one embodiment, an intrical one- piece gutter guard and gutter is provided.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2023-03-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2022-11-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2022-11-02 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-10-03 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2022-09-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-09-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2021-09-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2021-09-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2021-09-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2021-07-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2021-05-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2007-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-13 |
Préoctroi | 2007-05-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-05-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-04 |
Lettre envoyée | 2007-01-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-07-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-08-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-07-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-03-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-03-29 |
Lettre envoyée | 2003-02-06 |
Requête d'examen reçue | 2003-01-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-11-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-11-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2002-11-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-11-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2002-09-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-09-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
STEPHANE BROCHU |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |