Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2405863 |
---|---|
(54) Titre français: | GRAND CONTENANT A CAFE JETABLE |
(54) Titre anglais: | DISPOSABLE MULTICUP COFFEE CONTAINER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-10-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-12-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
A disposable container 10 insulates and dispenses hot or cold drinks. The
container has body made of paperboard. The body has a number of panels,
preferably
six, that provide vertical walls 20-26 of various heights. The floor flap 50
and the top
flap 30 are also integral with the body. The top flap slopes toward the user.
The
paperboard body holds a plastic, collapsible bag 14 that is surrounded by an
insulating
sleeve 12. A collar 34 on the bag protrudes through the end of the top flap. A
cap 17 on
the collar can be removed to allow the drink to flow out of the bag 14. A
handle on
opposite side walls let a user carry the container and tip it while the cap is
off in order to
dispense the drink.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-10-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-10-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-10-03 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-10-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-02 |
Lettre envoyée | 2003-11-17 |
Lettre envoyée | 2003-11-17 |
Lettre envoyée | 2003-11-17 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-10-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-12-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-11-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-11-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-11-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2005-10-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-09-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2002-10-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-10-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-10-01 | 2004-09-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
FIRST AUSTIN FUNDING CORPORATION (DOING BUSINESS AS) DURHAM INDUSTRIES, LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
BARRY G. SHANLY |
CRAIG MCGRAIN |
CRAIG N. WILSON |
JOHN CHAPIN |