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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2411343 |
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(54) Titre français: | NOVEL NEEDLE FOR MEDICAL DEVICE AND DEVICE COMPRISING SAME |
(54) Titre anglais: | NOUVELLE AIGUILLE POUR DISPOSITIF MEDICAL ET DISPOSITIF EN COMPORTANT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-05-31 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-12-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2001/001695 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001093929 |
(85) Entrée nationale: | 2002-12-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Aiguille à usage médical comportant une extrémité arrondie et munie d'un
embout effilé qui est réalisé en une matière inerte soluble dans les liquides
corporels, tel qu'un sucre, un sel ou autre produit analogue. Application dans
le domaine médical.
The invention concerns a needle for medical use comprising a rounded end and provided with a tapered hub made of an inert material soluble in corporeal fluids, such as a sugar, a salt or any other like product. The invention is applicable in the medical field.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-05-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-05-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-06-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-02-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-02-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-02-14 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-02-14 |
Demande reçue - PCT | 2003-01-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-12-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-12-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-06-02 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-12-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BERNARD D'USSEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |