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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2413264 |
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(54) Titre français: | INSTRUMENT MEDICAL POUR UTILISATION AVEC DES LIQUIDES |
(54) Titre anglais: | MEDICAL INSTRUMENT FOR USE WITH LIQUIDS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-12-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-06-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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The medical instrument for the application of liquids
to teeth includes a handle portion and a treating portion,
the treating portion comprising a highly elastic sponge. In
a preferred embodiment, the treating portion is connected to
the handle portion by a ball joint. The use of a sponge
allows an optimum application of the liquid on and in
cavities without leaving residual material. The presence of
a ball joint allows a safe treatment also in locations that
are difficult to access otherwise.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2017-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2016-12-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-12-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-12-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-12-03 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2007-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-09-16 |
Inactive : CIB enlevée | 2003-09-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-09-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-06-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-05 |
Lettre envoyée | 2003-04-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-03-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-02-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-02-18 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-01-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-01-23 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-01-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-01-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-12-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-11-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2002-12-02 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-03-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-12-02 | 2004-11-18 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-12-02 | 2005-11-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-12-04 | 2006-11-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KERRHAWE SA |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARIO BESEK |