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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2413899 |
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(54) Titre français: | METHODE DE DECONTAMINATION DE COMPOSANTS INDUSTRIELS |
(54) Titre anglais: | METHOD OF CLEANING CONTAMINANTS FROM INDUSTRIAL COMPONENTS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-08-18 |
(22) Date de dépôt: | 2002-12-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-06-06 |
Requête d'examen: | 2005-11-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Méthode d'élimination d'agents contaminants d'un composant industriel. Une première étape consiste à immerger ledit composant dans un réservoir de prétrempage chimique contenant un agent nettoyant chimique efficace contre les agents contaminants. Le réservoir de prétrempage chimique est maintenu à une température d'au moins 160 degrés Fahrenheit et d'au plus 182 degrés Fahrenheit. Le composant industriel est maintenu dans le réservoir de prétrempage pendant une période suffisamment longue pour amollir les agents contaminants sans que ces derniers ne se décomposent en couches de leurs éléments constituants, tout en élevant la température du composant industriel en préparation au nettoyage. Une seconde étape consiste à exposer le réservoir à des ultrasons à une fréquence d'au moins 80 mégahertz et d'au plus 120 mégahertz.
A method of cleaning contaminants from an industrial component. A first step involves immersing the industrial component in a chemical pre-soak tank containing a chemical cleaning agent effective with the contaminants. The chemical pre-soak tank is maintained at a temperature of not less than 160 degrees fahrenheit and not more than 180 degrees fahrenheit. The industrial component is maintained in the pre-soak tank for a time duration sufficient to soften the contaminants without causing the contaminants to break down into layers of constituent elements, while raising the temperature of the industrial component in preparation for cleaning. A second step involves subjecting the tank to ultrasonic waves at a frequently of not less than 80 megahertz and not more than 120 megahertz..
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-12-06 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2017-08-07 |
Lettre envoyée | 2017-08-07 |
Lettre envoyée | 2017-08-07 |
Lettre envoyée | 2017-08-07 |
Inactive : Transferts multiples | 2017-07-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-26 |
Accordé par délivrance | 2009-08-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-08-17 |
Préoctroi | 2009-05-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-05-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-04-27 |
Lettre envoyée | 2009-04-27 |
month | 2009-04-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-04-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-03-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-12-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-06-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-11-27 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-11-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-05 |
Lettre envoyée | 2005-11-22 |
Requête d'examen reçue | 2005-11-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-11-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-11-14 |
Lettre envoyée | 2005-02-08 |
Lettre envoyée | 2005-02-08 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2004-10-19 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-08-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-06-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-06-06 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2004-05-28 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2004-04-27 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2004-04-22 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2004-01-19 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-12-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-03-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-02-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-01-29 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-01-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-09-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TECH SONIC LIMITED PARTNERSHIP |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHN F. KNOX |