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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2414398 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR LE SOULAGEMENT DE LA DOULEUR |
(54) Titre anglais: | PAIN RELIEF DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-02-23 |
(22) Date de dépôt: | 2002-12-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-06-23 |
Requête d'examen: | 2003-02-25 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un dispositif qui permet de soulager en toute sécurité la douleur chez les humains ou les animaux. Le dispositif comprend une paire de coussinets à placer à des points espacés sur le corps, p. ex. sur l'avant et l'arrière de l'abdomen pour traiter un mal de dos. Un des coussinets est muni d'une couche conductrice d'électricité, p.ex. du papier d'aluminium à placer sur le corps lorsqu'un traitement est requis, et l'autre coussinet comprend un noyau conducteur d'électricité disposé entre des couches isolantes. La couche et le noyau conducteurs d'électricité sont liés aux électrodes d'une pile sèche ou à une autre source de courant continu, ce qui amène le courant continu à circuler entre le corps et la couche conductrice d'électricité.
A device for safely relieving pain in a human or animal includes a pair of pads for placing against a body at spaced apart locations, e.g. on the front and back of an abdomen for treating back pain. One of the pads has an electrically conductive layer, e.g. aluminum foil for placing against the body where treatment is required, and the other pad includes an electrically conductive core sandwiched between insulating layers. The electrically conductive layer and the core are connected to the electrodes of a dry cell or other source of direct current, whereby a direct current is caused to flow between the body and the electrically conducting layer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-06-23 |
Lettre envoyée | 2021-12-23 |
Lettre envoyée | 2021-06-23 |
Lettre envoyée | 2020-12-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-11-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-10-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-12-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-10-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-11-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-11-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-12-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-12-11 |
Accordé par délivrance | 2010-02-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-02-22 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2009-12-04 |
Préoctroi | 2009-12-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-12-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-09-22 |
Lettre envoyée | 2009-09-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-09-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-02-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-10-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-04-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-05-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-11-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-17 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-02-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-01-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-12-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-08-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-06-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-05-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2003-11-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-11-28 |
Lettre envoyée | 2003-03-31 |
Requête d'examen reçue | 2003-02-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-02-25 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2003-02-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-02-25 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2003-02-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-02-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-02-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-12-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FREDERICK WILLIAM POLLOCK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |