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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2414417 |
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(54) Titre français: | MOUNTING CONE FOR PROTECTIVE BOOTS FOR MECHANICAL JOINTS |
(54) Titre anglais: | CONE DE MONTAGE DE SOUFFLETS DE PROTECTION D`ARTICULATIONS MECANIQUES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-08-24 |
(22) Date de dépôt: | 2002-12-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-06-14 |
Requête d'examen: | 2003-03-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention a pour objet un cône de montage de soufflets
de protection d'articulations mécaniques.
Il est constitué d'un cône (1) dont la paroi présente de préférence un
profil convexe, concave ou formé de parties convexes et concaves, ledit cône
comportant des encoches (6, 7) parallèles à son axe et disposées à la
périphérie de
sa base de façon à pouvoir rabattre le bord de cette base sur le "bol" du
joint articulé
pour faciliter le passage du soufflet, ou au contraire écarter les pattes (8)
formées
par les encoches lorsque le diamètre du bol est trop important.
L'invention se rapporte d'une manière générale aux équipements
pour ateliers de réparation et de maintenance des véhicules automobiles de
tous
types, et est en particulier destinée à faciliter la mise en place des
"soufflets" à
montage rapide protégeant les joints articulés de transmission habituellement
désignés par le terme de "cardan".
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-12-12 |
Lettre envoyée | 2004-12-13 |
Accordé par délivrance | 2004-08-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-06-08 |
Préoctroi | 2004-06-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-12-09 |
Lettre envoyée | 2003-12-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-12-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-12-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-10-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-08-29 |
Lettre envoyée | 2003-07-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-06-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-06-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-05-02 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2003-04-09 |
Lettre envoyée | 2003-03-27 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2003-03-27 |
Lettre envoyée | 2003-03-26 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-03-10 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2003-03-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-03-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-03-05 |
Requête d'examen reçue | 2003-03-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-02-19 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-02-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2003-02-03 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-02-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2002-12-11 | ||
Requête d'examen - générale | 2003-03-05 | ||
Avancement de l'examen | 2003-03-10 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-06-04 | ||
Taxe finale - générale | 2004-06-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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YAMAJANY (SARL) |
Titulaires antérieures au dossier |
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PATRICK MERSCH |