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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2414748 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE CONTREPOIDS D'ASCENSEUR |
(54) Titre anglais: | ELEVATOR COUNTERWEIGHT SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-05 |
(22) Date de dépôt: | 2002-12-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-06-19 |
Requête d'examen: | 2007-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Contrepoids d'ascenseur consistant en un disque monté de manière à glisser sur des rails dans une gaine d'ascenseur. Des gorges circulaires autour du disque reçoivent des câbles qui sont ancrés au sommet de la gaine, et de prolongent autour de poulie sur l'arrière d'une cabine, et un réa entraîné par un moteur réversible; lorsque le moteur est mis en marche, l'ascenseur se déplace verticalement dans une direction, alors que le contrepoids tourne et se déplace verticalement dans la direction opposée.
A counterweight for an elevator is defined by a disc, which can be slidably mounted in tracks in an elevator shaft. Annular grooves in the periphery of the disc receive cables, which are anchored at the top of the shaft, and extend around pulleys on the rear of a car and a sheave driven by a reversible motor, whereby when the motor is actuated, the elevator moves vertically in one direction, while the counterweight rotates and moves vertically in the opposite direction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-06-21 |
Lettre envoyée | 2021-12-20 |
Lettre envoyée | 2021-06-21 |
Lettre envoyée | 2020-12-21 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2019-10-01 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2019-10-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2019-09-19 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2019-08-29 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2019-08-29 |
Inactive : TME en retard traitée | 2017-06-05 |
Lettre envoyée | 2016-12-19 |
Accordé par délivrance | 2011-07-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-05-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-03-22 |
Lettre envoyée | 2011-02-01 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2010-12-02 |
Requête en rétablissement reçue | 2010-12-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-12-02 |
Retirer de l'acceptation | 2010-12-02 |
Préoctroi | 2010-12-02 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2010-10-14 |
Lettre envoyée | 2010-04-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-03-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-01-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2009-11-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-11-19 |
Lettre envoyée | 2008-01-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-12-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-12-11 |
Requête d'examen reçue | 2007-12-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-06-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-06-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-02-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-02-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2002-12-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-12-02 | ||
2010-10-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-12-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HAROLD H. HAYNES |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |