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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2414988 |
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(54) Titre français: | EQUIPEMENT ET PROCEDE POUR AMELIORER PAR VOIE SONORE LA COMBUSTION ET LE TRANSFERT DE CHALEUR DANS UNE CHAUDIERE |
(54) Titre anglais: | EQUIPMENT AND METHOD FOR ENHANCING COMBUSTION AND HEAT TRANSFER IN A BOILER BY USING SOUND |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-06-09 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-07-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-01-17 |
Requête d'examen: | 2006-03-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI2001/000647 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002004861 |
(85) Entrée nationale: | 2003-01-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention se rapporte à un équipement et à un procédé servant à améliorer un événement de combustion et le transfert de chaleur dans une chaudière de chauffage. Selon cette invention, l'espace situé au-dessus de la zone de combustion principale dans l'espace de combustion (11) de la chaudière de chauffage (10) est équipé de sources sonores (S), qui servent à générer un champ acoustique destiné à stimuler l'événement de combustion et à permettre une combustion plus complète.
The invention concerns equipment and a method for enhancing the combustion event and heat transfer in a heating boiler. According to the invention, the space above the major combustion zone in the combustion space (11) of the heating boiler (10) is equipped with sound sources (S), which are used to generate an acoustic field to enhance the combustion event and to achieve more complete combustion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-07-06 |
Lettre envoyée | 2009-07-06 |
Accordé par délivrance | 2009-06-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-08 |
Préoctroi | 2009-03-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-03-27 |
Lettre envoyée | 2008-10-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-11-15 |
Lettre envoyée | 2006-04-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-03-27 |
Requête d'examen reçue | 2006-03-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-03-27 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-03-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-03-05 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-03-05 |
Lettre envoyée | 2003-03-05 |
Lettre envoyée | 2003-03-05 |
Demande reçue - PCT | 2003-02-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-01-03 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2003-01-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-01-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2003-01-03 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2003-01-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2003-07-07 | 2003-06-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2004-07-06 | 2004-06-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2005-07-06 | 2005-06-01 |
Requête d'examen - petite | 2006-03-27 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2006-07-06 | 2006-06-05 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2007-07-06 | 2007-06-06 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2008-07-07 | 2008-06-03 |
Taxe finale - petite | 2009-03-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NIRAFON OY |
Titulaires antérieures au dossier |
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HEIKKI AHONEN |
MARTTI KINNUNEN |