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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2416150 |
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(54) Titre français: | DIFFUSER FOR TERRESTRIAL OR AERONAUTIC GAS TURBINE ENGINES |
(54) Titre anglais: | DIFFUSEUR POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ TERRESTRE OU AERONAUTIQUE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-01-11 |
(22) Date de dépôt: | 2003-01-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-07-22 |
Requête d'examen: | 2007-11-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Diffuseur (10) pour moteur à turbine à gaz, le diffuseur étant disposé entre un dernier étage d'une turbine et un carter d'échappement et comprenant une paroi annulaire externe (16a) et une paroi annulaire interne (16b) formant un passage annulaire (18) de fluide divergent dans le sens d'écoulement (F) du fluide, au moins l'une des parois annulaires (16a, 16b) comportant une pluralité d'orifices (20) s'ouvrant dans le passage annulaire et débouchant dans au moins un caisson (22) de collecte vers des moyens d'évacuation d'une partie du fluide de façon à diminuer la vitesse d'écoulement du fluide dans le passage annulaire.
A diffuser (10) for a gas turbine engine, said diffuser being disposed between a last stage of a turbine and an exhaust casing, and comprising an outer annular wall (16a) and an inner annular wall (16b) together defining an annular passage (18) for fluid that diverges in the flow direction (F) of said fluid, at least one of the annular walls (16a, 16b) including a plurality of orifices (20) leading from said annular passage to at least one collecting box (22) leading to means for exhausting a fraction of said fluid so as to reduce the flow speed of said fluid in said annular passage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-01-15 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Lettre envoyée | 2018-01-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-01-11 |
Accordé par délivrance | 2011-01-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-10-14 |
Préoctroi | 2010-10-14 |
Lettre envoyée | 2010-05-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-05-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-05-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-11-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-06-02 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2007-12-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-11-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-11-09 |
Requête d'examen reçue | 2007-11-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-07-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-07-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-03-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2003-02-18 |
Lettre envoyée | 2003-02-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-12-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDE NOTTIN |