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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2416181 |
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(54) Titre français: | IMPROVEMENT TO OUTDOOR STOCK WATERERS |
(54) Titre anglais: | PERFECTIONNEMENT AUX ABREUVOIRS EXTERIEURS POUR LE BETAIL |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-01-15 |
(22) Date de dépôt: | 2003-01-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-07-17 |
Requête d'examen: | 2003-11-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abreuvoir pour animaux muni à la base de sa cuve d'un orifice de vidange. Ledit orifice de vidange est de fort diamètre (entre 90 et 120 mm) et est obturé par un bouchon monobloc en deux parties, une première partie qui obture l'orifice de vidange et une deuxième partie filetée, qui s'engage dans un filetage, disposé dans la paroi d'un logement ménagé en creux dans la paroi de la cuve ; la hauteur de ladite partie étant égale à la profondeur dudit logement.
Watering trough for animals provided at the base of its tank with an emptying opening. Said emptying opening is of large diameter (between 90 and 120 mm) and is closed by a monobloc plug in two portions, a first portion which closes the emptying opening and a second screw-threaded portion, which engages in a screw-thread disposed in the wall of a recess hollowed out in the wall of the tank; the height of said portion being equal to the depth of said recess.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-01-17 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Accordé par délivrance | 2008-01-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-14 |
Préoctroi | 2007-10-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-10-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-08-10 |
Lettre envoyée | 2007-08-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-08-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-07-13 |
Inactive : CIB enlevée | 2007-07-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-06-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-07-14 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-13 |
Lettre envoyée | 2003-11-25 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-07-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-07-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-05-01 |
Lettre envoyée | 2003-04-16 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-02-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-02-25 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2003-02-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-02-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2003-02-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LA BUVETTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE GUSTIN |