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Sommaire du brevet 2416181 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2416181
(54) Titre français: IMPROVEMENT TO OUTDOOR STOCK WATERERS
(54) Titre anglais: PERFECTIONNEMENT AUX ABREUVOIRS EXTERIEURS POUR LE BETAIL
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Abreuvoir pour animaux muni à la base de sa cuve d'un orifice de vidange. Ledit orifice de vidange est de fort diamètre (entre 90 et 120 mm) et est obturé par un bouchon monobloc en deux parties, une première partie qui obture l'orifice de vidange et une deuxième partie filetée, qui s'engage dans un filetage, disposé dans la paroi d'un logement ménagé en creux dans la paroi de la cuve ; la hauteur de ladite partie étant égale à la profondeur dudit logement.


Abrégé anglais

Watering trough for animals provided at the base of its tank with an emptying opening. Said emptying opening is of large diameter (between 90 and 120 mm) and is closed by a monobloc plug in two portions, a first portion which closes the emptying opening and a second screw-threaded portion, which engages in a screw-thread disposed in the wall of a recess hollowed out in the wall of the tank; the height of said portion being equal to the depth of said recess.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


5
REVENDICATIONS
1. Abreuvoir pour animaux comprenant une cuve, ledit abreuvoir étant
muni à la base de ladite cuve d'un orifice de vidange, caractérisé par le fait
que ledit
orifice de vidange est d'un diamètre compris entre 90 et 120 mm et est obturé
par un
bouchon monobloc en deux parties, dont une première partie qui obture
l'orifice de
vidange et une deuxième partie qui est filetée et s'engage dans un filetage,
ledit
bouchon étant disposé dans la paroi d'un logement ménagé en creux dans la
paroi de la
cuve; la hauteur de ladite deuxième partie étant égale à la profondeur dudit
logement.
2. L'abreuvoir selon la revendication 1, dans lequel la deuxième partie du
bouchon a un diamètre supérieur à la première partie et comporte un épaulement
muni
d'un joint torique.
3. L'abreuvoir selon la revendication 1, dans lequel la deuxième partie du
bouchon comporte une poignée, ladite poignée étant réalisée en creux dans la
masse du
bouchon.
4. L'abreuvoir selon la revendication 1, dans lequel la première partie du
bouchon a un diamètre de 100 mm, la deuxième partie ayant un diamètre de 162
mm.
5. L'abreuvoir selon la revendication 1, dans lequel la première partie du
bouchon est creuse et remplie d'un matériau isolant.
6. L'abreuvoir selon la revendication 3, dans lequel un pas de vis de la
deuxième partie du bouchon et ladite poignée sont déterminés de façon que, en
fin de
vissage, ladite poignée soit en position verticale.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02416181 2003-O1-17
I
La présente inventïon est relative à un perfectionnement aux abreuvoirs
extérieurs pour le bétail et plus particulièrement aux abreuvoirs
thermiquement isolés
qui sont soumis aux froids en hiver.
Il est connu de placer en plein air ou sous de simples auvents des abreuvoirs
thermiquement isolés et fermés à leur partie supérieure par un système faisant
clapet
(une boule par exemple), qui est actionné par l'animal avec son museau.
Il est alors nécessaire de vidanger régulièrement 1°abreuvoir parce que
l'eau se
pollue et si possible de le nettoyer.
Pour faciliter le nettoyage on a proposé, dans le brevet EP 0 753 250 au nom
1o de la demanderesse, de fixer le couvercle de la cuve de 1°abreuvoir
au moyen
d'attaches rapides ; de façon que 1°on puisse l'enlever facilement et
rapidement sans
avoir besoin d'outils. Mais il faut le vidanger pour le nettoyer. Dans ce but,
on a
disposé à proximité du fond de la cuve un bouchon de vidange, en encastrant ce
bouchon dans la paroi Latérale de la cuve, afin d'éviter qu'il ne soit
détérioré par Les
sabots des animaux.
Malgré toutes ces améliorations, la vidange et le nettoyage de la cuve posent
encore des problèmes auxquels la présente invention apporte une solution
satisfaisante.
Pour faciliter la compréhension de l'invention, on a représenté aux dessins
annexés
- Figure 1, une vue en perspective d'un bouchon de vidange actuel.
- Figure 2, une vue en coupe à plus grande échelle du bouchon de la figure 1.
- Figure 3, une vue en perspective d'un exemple de réalisation d'un bouchon
selon la présente invention.
- Figure 4, une vue en coupe à plus grande échelle du bouchon de la figure 3.
Sur les figures 1 et 2, on voit que le bouchon 1 est un bouchon à écrasement
qui est constitué par une pièce légèrement coniq~le 2 en un matériau
déformable
(caoutchouc, plastiques ou autres), cette pièce conique étant traversée par
une tige 3,
filetée à son extrémité, sur laquelle vient se visser une manette 4. La paroi
latérale S
de la cuve comporte un logement 6 dans lequel est encastrée la manette 4.

CA 02416181 2003-O1-17
7
Ce dispositif présente les inconvénients décrits ci-après
a). Il faut laisser entre la manette 4 et les parois du logement 6 un espace
suffisant, environ 30 mm, pour que l'utilisateur puisse saisir la manette ;
mais il
s'avère alors que certains animaux réussissent à coincer leur sabot dans cet
espace et
à arracher le bouchon 1.
b). La tenue au gel n'est pas satisfaisante. La tige métallique 3 constitue un
conducteur thermique et après environ 36 heures à -15°, il se forme un
glaçon 7 au
contact de l'extrémité de ladite tige 3, qui obture l'orifice de vidange 8.
Pour
vidanger, il est alors nécessaire de casser ce bouchon de glace 7 avec un
outil.
1o c). La mannuvre de ce bouchon 1 est longue puisqu'il faut compter environ
30 secondes pour 1°opération de dévissage ; puis 1 à 2 minutes pour la
vidange et
envïron 30 secondes pour la remise en place du bouchon.
d). Il arrive en plus que des débris végétaux soient introduits dans
l'abreuvoir
et viennent obturer l'orifice 8.
1s Sur les figures 3 et 4, on voit que le bouchon 10 est monobloc et comporte
une partie cylindrique lisse 11 qui obture l'orifice 12 de la cuve, et une
partie
cylindrique filetée 13 qui vient s'engager dans un filetage 14 disposé dans
les parois
d'un logement en creux 16, ménagé dans la paroi 5 de la cuve. La hauteur de la
partie
13 étant égale à la profondeur du logement 16.
2o Selon une caractéristique de (invention, (orifice 12 (et le bouchon 11) ont
un
diamètre important, entre 90 et 120 mm environ.
Ce diamètre important permet, d'une part une vidange quasi-instantanée
(quelques secondes au lieu de plusieurs minutes) et d'autre part d'introduire
dans
(orifice 12 une main et l'avant-bras de l'utilisateur et donc de nettoyer le
fond de la
2s cuve sans avoir à en démonter le couvercle. La vidange rapide est aussi
avantageuse
en ce sens que les impuretés sont entraînées plus facilement par le courant
hors de la
cuve.
La gros dïamëtre de farifice 12 a pour objet que ce dernier ne peut
pratiquement pas être obturé par des débris végétaux ou autres saletés.

CA 02416181 2003-O1-17
3
Ce gros diamètre s'avère également avantageux en cas de froids importants et
prolongés.
En effet, au lieu de se former un glaçon comme le glaçon 7 qui fait bouchon,
il va se former une couronne de glace 15, qui se brisera très facilement
lorsque l'on
va manoeuvrer le bouchon 10.
De préférence, comme cela est illustré aux figures 3 et 4, les deux parties 12
et I3 du bouchon ont des diamètres différents, la partie filetée 13 ayant un
diamètre
plus grand que celui de la partie 11.
On a, dans un exemple de réalisation donW : un diamètre de 100 mm à l'orifice
12, et donc à la partie 1 I du bouchon 10, et un diamètre de I62 mm à la
partie 13.
Cela permet d'avoir un épaulement 20 entre les parties 11 et 13, êpaulement
qui repose contre un épaulement correspondant 17 qui se trouve entre l'orifice
12 et
le logement fileté 16.
Cet épaulement 20 porte un point torique 18.
A l'intérieur de la partie 13 du bouchon I O est disposée une poignée 19, qui
est réalisée en creux dans la masse du bouchon.
On obtient ainsi les avantages suivants
- il est impossible à un anïmal de coincer un sabot ou une partie de sabot.
- Le filetage I3 ayant un diamètre important, la fermeture du bouchon ne
2o nécessite qu'un tour ; de sorte que les manoeuvres d'ouverture/fermeture
sont très
rapides.
- La vidange est quasi-instantanée ce qui entraîne la majeure partie des corps
polluants.
- L'obturation de l'orifice de vidange est évitée.
- la largeur de l'orifice 12 permet d'introduire dans la cuve une main portant
un ustensile de nettoyage.
- En cas de gel fort et prolongé, les dimensions de la poignée 19, permettent
de briser facilement la petite couronne de gel 15.

CA 02416181 2003-O1-17
- Le joint torique 18 assure l'étanchéité et empêche que des débris ne
viennent
dans le filetage de la partie 13 du bouchon 10.
Tous ces avantages cumulés apportent une amélioration considérable de
l'abreuvoir.
De préférence, la partie 11 du bouchon 10 est creuse de sorte que l'on puisse
y
injecter une matière isolante, par exemple de la mousse de polyuréthane,
rendant
ainsi le bouchon isotherme.
A noter qu'entre la paroi extérieure 5 de la cuve et sa paroi interne se
trouve
un espace qui est rempli d'isolant, par exemple, de la mousse de polyuréthane.
En
1o remplissant la partie 1 I du bouchon d'un matériau isolant on rétablit la
continuité de
l'isolation de la paroi de la cuve.
De préférence également la poignée et le p;as de vis sont déterminés de façon
que la poignée I9 soït toujours en position verticale en fm de vissage afin de
ne pas
offrir un "marche-pied" au sabot de l'animal.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2023-01-17
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2008-01-15
Inactive : Page couverture publiée 2008-01-14
Préoctroi 2007-10-18
Inactive : Taxe finale reçue 2007-10-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2007-08-10
Lettre envoyée 2007-08-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2007-08-10
Inactive : CIB en 1re position 2007-07-13
Inactive : CIB enlevée 2007-07-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2007-06-26
Modification reçue - modification volontaire 2007-01-08
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-07-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Modification reçue - modification volontaire 2004-09-13
Lettre envoyée 2003-11-25
Requête d'examen reçue 2003-11-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-11-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-11-07
Demande publiée (accessible au public) 2003-07-17
Inactive : Page couverture publiée 2003-07-16
Inactive : CIB en 1re position 2003-05-01
Lettre envoyée 2003-04-16
Inactive : Transfert individuel 2003-02-26
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2003-02-25
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2003-02-18
Exigences de dépôt - jugé conforme 2003-02-18
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2003-02-18
Demande reçue - nationale ordinaire 2003-02-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-11

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LA BUVETTE
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE GUSTIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-01-17 4 179
Abrégé 2003-01-17 1 17
Revendications 2003-01-17 1 41
Dessins 2003-01-17 1 45
Dessin représentatif 2003-05-08 1 15
Page couverture 2003-06-27 1 40
Dessins 2007-01-08 1 33
Abrégé 2007-01-08 1 14
Revendications 2007-01-08 1 33
Dessin représentatif 2007-12-17 1 12
Page couverture 2007-12-17 1 37
Certificat de dépôt (français) 2003-02-18 1 160
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2003-04-16 1 107
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-11-25 1 188
Rappel de taxe de maintien due 2004-09-20 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2007-08-10 1 164
Correspondance 2003-02-18 1 28
Taxes 2004-12-23 1 32
Taxes 2005-12-28 1 56
Taxes 2006-12-27 1 46
Correspondance 2007-10-18 1 33
Taxes 2007-12-11 1 45