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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2416501 |
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(54) Titre français: | PANNEAU DE CHAUFFAGE SOLAIRE ISOLE FLOTTANT |
(54) Titre anglais: | FLOATING INSULATED SOLAR HEATING PANEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-01-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-07-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention provides a simplistic solar panel which utilizes air pressure
for shape,
flotation, wind resistance, and easy of installment on the water surface of
any pool.
The design has four layers of thermoplastic polyolefin elastomer which are
welded
together and do not become glass like until minus 40 degrees C and remain
elastic
until 100 degrees C. The upper two layers are separated to a bubble shape
when
inflated and sealed by a flexible feed tube and the second and third layers
dark to
black in color are additionally welded together to form a manifold to channel
the
water for heat pickup then discharge through flexible flow tubes. Finally the
third and
forth layers are separated by air through a feed tube then sealed to give
elliptical or
semi-elliptical shape to the entire panel for maximum solar collection.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-01-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-01-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2005-10-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-01-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-07-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-07-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-03-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-02-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-02-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-01-17 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2003-01-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LEO FRANCOIS BLAIS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |