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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2416987 |
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(54) Titre français: | RECIPIENT SOUS PRESSION |
(54) Titre anglais: | PRESSURE VESSEL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-04-06 |
(22) Date de dépôt: | 2003-01-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-08-06 |
Requête d'examen: | 2003-12-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Appareil à pression doté d'une zone en relief sur laquelle la bride d'un orifice latéral peut être fixée. La zone en relief comprend une surface de contact planaire faisant saillie par rapport à la paroi latérale cylindrique de l'appareil. Une méthode de formage de l'appareil à pression consiste à prévoir un mandrin cylindrique pourvu d'un orifice latéral séparateur. Le mandrin et l'espace sont recouverts de fibre de verre. La fibre de verre est imprégnée de résine, et la résine est durcie. Un anneau à insertion métallique est intégré à une extrémité libre à passage intégral de l'appareil à pression. L'anneau comporte une section transversale ayant un rapport hauteur-largeur de moins de 0,7.
A pressure vessel having a relief area onto which a flange of a side port can be attached. The relief area includes a planar mating surface raised from the cylindrical sidewall of the vessel. A method for forming the pressure vessel includes providing a cylindrical mandrel provided with a side port spacer. Fiberglass is wrapped onto the mandrel and space. The fiberglass is impregnated with resin and the resin is cured. A metallic insert ring is embedded in a full bore open end of the pressure vessel. The ring has a cross-section having a height to width ratio of less than 0.7.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-01-29 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-01-29 |
Inactive : TME en retard traitée | 2015-02-16 |
Lettre envoyée | 2015-01-29 |
Inactive : TME en retard traitée | 2012-09-10 |
Lettre envoyée | 2012-01-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-08-23 |
Lettre envoyée | 2011-01-31 |
Accordé par délivrance | 2010-04-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-04-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-01-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-01-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-01-12 |
Lettre envoyée | 2009-11-13 |
Requête en rétablissement reçue | 2009-10-08 |
Préoctroi | 2009-10-08 |
Retirer de l'acceptation | 2009-10-08 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2009-10-08 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2009-09-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-12 |
Lettre envoyée | 2009-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-03-10 |
Lettre envoyée | 2008-11-06 |
Requête en rétablissement reçue | 2008-10-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2008-10-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-10-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2008-04-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-01-29 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-10-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-04-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-25 |
Lettre envoyée | 2004-06-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-04-29 |
Lettre envoyée | 2003-12-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-10 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-08-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-08-05 |
Inactive : CIB enlevée | 2003-06-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-11 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-02-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-02-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-02-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-10-08 | ||
2009-09-14 | ||
2008-10-14 | ||
2008-01-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-01-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ESSEF CORPORATION, D.B.A. PENTAIR WATER TREATMENT |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTIAN GARGIULO |
GEORGE S. ELLIS |
KENNETH R. KOTHERA |