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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2417551 |
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(54) Titre français: | PLAQUE DE PROTECTION DE CHAMBRE DE COMBUSTION POUR CHAUFFE-EAU |
(54) Titre anglais: | COMBUSTION CHAMBER SHIELD FOR HOT WATER HEATERS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-07-24 |
(22) Date de dépôt: | 2003-01-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-07-28 |
Requête d'examen: | 2004-06-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Description d'une plaque de protection pour chambre de combustion pour chauffe-eau. La chambre de combustion est une chambre scellée ou sans combustion, et la plaque de protection en métal l'enveloppe et est séparée du brûleur et de la veilleuse, qui se trouvent dans la chambre de combustion. La plaque de protection est également séparée de la jupe et de la paroi inférieure de la chambre de combustion. La plaque de protection comporte en outre des orifices pour permettre le passage de l'air dans un conduit d'aération. La plaque de protection concentre la chaleur sur une paroi de transfert de chaleur inférieure de l'enveloppe inférieure contenant l'eau à chauffer. Elle réduit aussi la perte de chaleur par la jupe et la paroi inférieure de la chambre de combustion.
A shield for a combustion chamber of a hot water heater is described. The combustion chamber is a sealed or not combustion chamber and the metal heat shield encircles and is spaced about the burner and pilot which is located in the combustion chamber. The shield is also spaced from the skirt and a bottom wall of the combustion chamber. The shield is further provided with apertures to permit passage of air supplied by an air supply duct. The shield provides for heat concentration on a lower heat transfer wall of the inner casing containing the water to be heated. The shield also reduces heat loss through the skirt and the bottom end wall of the combustion housing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-01-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-01-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-04-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-04-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2014-04-04 |
Lettre envoyée | 2008-06-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-04-09 |
Accordé par délivrance | 2007-07-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-07-23 |
Préoctroi | 2007-05-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-05-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-03-13 |
Lettre envoyée | 2007-03-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-03-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-02-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-07-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-06-01 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-05-09 |
Lettre envoyée | 2005-05-09 |
Lettre envoyée | 2005-03-01 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-02-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-01-28 |
Lettre envoyée | 2004-08-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-07-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-07-27 |
Requête d'examen reçue | 2004-06-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-02-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-03-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-03-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-03-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-02-27 |
Lettre envoyée | 2003-02-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-02-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-01-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-01-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICLAU - S.R.I. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDE LESAGE |