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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2419476 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE DEGAZAGE |
(54) Titre anglais: | GAS-VENTING ARRANGEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-08-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-02-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI2001/000714 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002014801 |
(85) Entrée nationale: | 2003-02-14 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention se rapporte à un dispositif de dégazage mis en oeuvre dans une machine à teinter. Un dispositif de distribution (20) comporte une pompe de distribution à arbre sensiblement vertical, reliée par l'intermédiaire d'un tuyau d'aspiration (13) à l'intérieur d'un contenant pour pâte de couleur et par l'intermédiaire d'un tuyau de distribution (17) à une tuyère de distribution. La pompe (20) comporte un cylindre de distribution (21) à l'intérieur duquel est situé un élément de déplacement alternatif (14). L'extrémité inférieure de l'élément de déplacement (14) dans la position inférieure extrême de son mouvement de distribution se trouve soit à niveau avec le rebord supérieur (15) du tuyau de distribution (17) ouvrant dans le cylindre de distribution (21) soit au-delà dudit rebord, et les positions des tuyaux d'aspiration et de distribution (13, 17) et de l'extrémité inférieure de l'élément de déplacement (14) dans ladite position extrême sont telles qu'elles forment ensemble un chemin d'écoulement sensiblement horizontal ou un chemin ascendant dans la direction (A) du flux de distribution.
The invention relates to a gas-venting arrangement in a paint-toning machine.
A dispensing device (20) comprises an at least substantially vertical-shafted
dispensing pump (20) connected through a suction pipe (13) to the inside of a
colour paste container and through a dispensing pipe (17) to a dispensing
nozzle. The pump (20) comprises a dispensing cylinder (21) and inside it a
reciprocating displacement element (14). The lower end of the displacement
element (14) in the lower extreme position of its dispensing movement is
either level with or past the upper edge (15) of the dispensing pipe (17)
opening into the dispensing cylinder (21), and the positions of the suction
and dispensing pipes (13, 17) and the lower end of the displacement element
(14) in said extreme position are such that they together form a substantially
horizontal flow path or one ascending in the direction (A) of the dispensing
flow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-08-15 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-08-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-08-16 |
Lettre envoyée | 2003-06-26 |
Lettre envoyée | 2003-06-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-05-07 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-04-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-04-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-04-15 |
Demande reçue - PCT | 2003-03-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-02-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-02-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-08-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-02-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-08-14 | 2003-02-14 |
Taxe nationale de base - générale | 2003-02-14 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-05-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CPS COLOR GROUP OY |
Titulaires antérieures au dossier |
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PENTTI AIRAKSINEN |