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Sommaire du brevet 2419791 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2419791
(54) Titre français: MICROSCOPE SUPPORT
(54) Titre anglais: SUPPORT POUR MICROSCOPE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G2B 21/26 (2006.01)
  • F16M 11/10 (2006.01)
  • F16M 11/18 (2006.01)
  • F16M 11/24 (2006.01)
  • G2B 21/24 (2006.01)
  • G2B 23/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LAVOIE, ROBERT (Canada)
(73) Titulaires :
  • ROBERT LAVOIE
(71) Demandeurs :
  • ROBERT LAVOIE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-06-01
(22) Date de dépôt: 2003-02-25
(41) Mise à la disponibilité du public: 2004-08-25
Requête d'examen: 2003-02-25
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


La présente invention traite d'un support ergonomique pour microscope ou autre
dispositif oculaire stationnaire permettant un ajustement selon trois axes
afin d'améliorer la
posture physique de l'utilisateur par rapport au microscope. Un module
d'inclinaison permet
d'obtenir une meilleure position horizontale de l'utilisateur par rapport aux
oculaires alors qu'un
rail permet d'en modifier la distance par rapport à ce dernier. Finalement, un
mécanisme
d'élévation permet l'ajustement de la hauteur du microscope, prévenant ainsi à
l'utilisateur de se
pencher inutilement sur l'appareil.


Abrégé anglais


The present invention relates to an ergonomic support for
microscope or similar stationary ocular tools that provides three general
adjustments to ameliorate the physical position of users relative to the
microscope. An inclination device allows a more horizontal view into
oculars while a horizontal sliding device can modify the distance of the
microscope relative to its users. Finally, an elevation mechanism allows
the adjustment of the height of microscope, therefore preventing undue
bending of users.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1- Un support ergonomique pour microscope comprenant :
a- un membre de support;
b- une base montée sur ledit membre de support ainsi qu'un premier moyen de
fixation
permettant d'attacher ladite base audit membre de support;
c- un support à microscope inclinable ainsi qu'un deuxième moyen de fixation
permettant d'attacher ledit support inclinable à une des extrémités de ladite
base, ce
deuxième moyen de fixation étant aussi un moyen d'articulation permettant
d'articuler ledit support inclinable par rapport à ladite base suivant un axe
horizontal;
d- un moyen de déplacement horizontal permettant de déplacer horizontalement
ladite base et ledit support inclinable relativement audit membre de support;
e- un moyen d'élévation opérant conjointement à ladite base et audit support
inclinable afin de déplacer de façon articulée suivant ledit axe horizontal
ledit
support inclinable à partir d'une première position parallèle à la dite base
jusqu'à
une position supérieure et inclinée; et
f- un moyen de déplacement vertical permettant de déplacer verticalement
ladite
base et ledit support inclinable relativement au membre du support.
2. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 1, où ladite base
et ledit
support inclinable sont rectangulaires et où ledit deuxième moyen de fixation
relie les
deux par leurs extrémités correspondantes.
3. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 2, où ledit
deuxième moyen
de fixation comprend une charnière reliant ladite base et ledit support
inclinable par
leurs extrémités correspondantes.

8
4. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 3, où ledit
support inclinable est
rectangulaire et comprend une bride frontale à une extrémité ainsi qu'une
bride
arrière à l'autre extrémité, les deux faisant face vers le haut de manière à
empêcher ledit
microscope de s'éloigner dudit support inclinable.
5. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 4, où ledit membre
de support
comprend un membre supérieur, une plaque fixe montée sur ledit membre
supérieur
ainsi que ledit moyen de déplacement horizontal permettant un éloignement
variable de
ladite plaque fixe dudit membre de support.
6. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 5, comprenant au
moins un
rail monté sur le dessus de ladite plaque fixe couplé à un rail à roulement
fixé au dessous
de ladite base afin de permettre un mouvement horizontal de ladite base et
dudit support
inclinable par rapport audit membre de support.
7. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 6, où ledit moyen
de
déplacement horizontal permettant l'éloignement variable de ladite plaque fixe
dudit
membre de support comprend une plaque guide fixée audit membre supérieur;
ladite
plaque guide étant formée d'une rainure coulisse ainsi que d'un trou fileté,
d'une quille de
support coulissant le long de ladite rainure coulisse et dudit support
supérieur en étant
fixée à la partie supérieure de la face du dessous de ladite plaque fixe,
d'une première vis
sans fin passant à travers ledit trou fileté en étant fixée à l'extrémité
inférieure d'un
module opéré par cette dernière, ledit module opéré par ladite vis sans fin
étant relié de
façon opérationnelle à ladite quille de support afin de soulever ou d'abaisser
ladite plaque
fixe et par conséquent, ladite base et ledit support inclinable.
8. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 7, où ledit module
opéré par
ladite première vis sans fin comprend un moteur électrique.
9. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 8 où ledit membre
supérieur est
composé d'une rainure longitudinale, dudit moyen de déplacement horizontal
permettant
l'éloignement variable de ladite plaque fixe dudit membre de support ainsi que
d'une
barre de renforcement reliée à son extrémité supérieure reliée au dessous de
ladite

9
plaque fixe ainsi qu'audit moteur et à ladite quille de support par son
extrémité inférieure,
ladite barre de renforcement passant par ladite rainure longitudinale.
10. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 9, où ladite
barre de
renforcement est en forme de 'Z' et composée d'une barre supérieure, d'une
barre
inférieure et d'un membre connecteur, ladite barre supérieure étant fixée au
dessous de
ladite plaque fixe et ladite barre inférieure étant fixée entre ledit moteur
et ladite quille
de support, ledit membre connecteur glissant à travers ladite rainure alors
que ladite
plaque fixe se déplace verticalement.
11. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 10, où ledit
moyen de
déplacement vertical comprend un levier.
12. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 11, où ledit
levier comprend au
moins un bras de levier, ledit bras de levier étant relié de manière articulée
par une
extrémité à ladite base et attaché à son autre extrémité audit support
inclinable,
permettant ainsi une élévation articulée dudit support inclinable.
13. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 12, où ledit bras
de levier est
articulé et fixé à une bride arrière.
14. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 13, où ledit bras
de levier
s'accompagne d'une seconde vis sans fin, d'un support pour ladite seconde vis
sans fin fixé à ladite base et adapté afin de recevoir ladite seconde vis sans
fin et d'en
permettre une libre rotation, d'un point d'ancrage pour chacun desdits bras de
levier,
ledit bras de levier étant relié par un pivot à son extrémité audit point
d'ancrage, ainsi
qu'un bouton de contrôle permettant la rotation de la dite seconde vis sans
fin assurant le déplacement dudit point d'ancrage dans une direction ou son
opposée
entraînant l'articulation dudit bras de levier et élevant ou abaissant ainsi
ledit support
inclinable.
15. Un support ergonomique tel que décrit à la revendication 14, où ledit
bouton de contrôle
permettant la rotation de la dite seconde vis sans fin est fixé à une
extrémité de ladite
seconde vis sans fin permettant ainsi la rotation.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
SUPPORT POUR MICROSCOPE
Domaine technique de l'invention
La présente invention se rapporte à un support ergonomique pour microscope
destiné à
être installé sur une table ou un comptoir de travail. Le support peut être
ajusté afin d'incliner le
microscope et de le déplacer verticalement et horizontalement en vue
d'optimiser la distance et la
position des oculaires par rapport à l'utilisateur.
Technigue antérieure
Conventionnellement, les microscopes optiques et binoculaires sont installés
sur des
surfaces planes telles que des tables à microscopes ou des comptoirs de
laboratoires. Le design
particulier de ces appareils optiques force les utilisateurs à adopter des
positions de travail
inconfortables, où ils doivent parfois ajuster la hauteur de leur chaise ou
encore déplacer le
microscope lui-même. Il arrive que la position de l'appareil soit totalement
inadéquate et que
l'utilisateur préfère se tenir debout et se pencher vers les oculaires plutôt
que de rester assis pour
étudier ses échantillons, particulièrement lors d'examens de brèves durées. Ce
même type de
situation est observé lorsque plusieurs utilisateurs partagent le même outil.
Ce genre d'utilisation
peut causer des maux de dos et d'autres troubles musculosquelettiques.
Des outils de positionnement pour microscope ont été développés par le passé.
Cependant, ces outils ont été développés à des fins chirurgicales où la nature
du sujet excluait
l'utilisation de microscopes stationnaires. De cette façon, des supports pour
microscopes ou
binoculaires chirurgicaux ont été développés afin de permettre le déplacement
et la rotation de
l'outil optique sur trois axes (Brevets canadien publiés sous les numéros : 1
157 448, 1 132 960,
1 270 474, 1 270 676 et 2 087 348). Puisque les échantillons préparés sur les
lames de
microscope et les petits objets étudiés ne requièrent pas une telle
flexibilité dans l'ajustement de
la position de l'appareil, aucun support ajustable pour microscope
stationnaire n'a été développé,
du moins, à la connaissance du demandeur. Il existe donc un besoin pour un
support
ergonomique supportant les outils optiques permettant à l'utilisateur de
positionner rapidement
les oculaires d'un microscope et d'adopter une position physique adéquate afin
de prévenir les
blessures et améliorer le confort de l'utilisateur.

CA 02419791 2009-07-03
2
Obiet de l'invention
Un objet de la présente invention est d'offrir un appareil favorisant une
posture ergonomique pour
les utilisateurs de microscope lorsqu'ils utilisent l'appareil.
Un autre objet de la présente invention est d'offrir un ajustement simple de
la hauteur du
microscope ainsi que de sa distance à l'utilisateur afin d'éviter les postures
physiques pouvant
mener à des maux de dos.
Un autre objet de la présente invention est d'offrir une bonne posture de la
tête et du cou de
l'utilisateur en inclinant le microscope de façon à permettre une vue plus
horizontale dans les
oculaires.
Résumé de l'invention
Un but de la présente invention est d'offrir un support ergonomique pour
microscope comprenant
un membre de soutien, une base montée sur le membre de soutien, un support à
microscope
inclinable et un moyen de déplacer horizontalement la base et le support
inclinable du
microscope relativement à l'utilisateur. Le support inclue aussi des
dispositifs d'élévation
opérables avec la base et le support inclinable afin de déplacer le support
inclinable le long du
dispositif articulé jusqu'à la position inclinée désirée entre une position à
plat du dispositif
inclinable adjacent à la base et une position élevée maximale du support
inclinable. Finalement,
le support inclue un dispositif permettant un déplacement vertical de la base
et du support
inclinable relativement au point d'ancrage.
35

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3
Brève description des schémas
La description générale de la nature de l'invention étant faite, des schémas
exhaustifs
représentant un exemplaire typique de celle-ci où :
Fig.1 illustre la vue arrière du dessus du support à microscope;
Fig.2 illustre une vue frontale du dessus du support à microscope;
Fig.3 illustre une vue frontale du dessous du support à microscope;
Fig.4 illustre une vue latérale du support à microscope; et
Fig.5 illustre une vue latérale des mouvements d'ajustements latéraux et
verticaux du support à
microscope.
Description de l'invention
En référence aux schémas, plus particulièrement les figures 1 et 2 illustrent
un support à
microscope ergonomique généralement nommé par la référence numérique 1. Ce
support
ergonomique est composé d'une base 3 illustrée par un membre rectangulaire qui
sera discuté
plus en détails plus loin. Ce dernier est monté sur un membre de soutien 5 qui
sera aussi discuté
en détails plus loin. Le support ergonomique comprend aussi un support à
microscope inclinable
7 illustré par une plaque rectangulaire qui est articulée à partir de la base
3 sur une charnière 9.
N'importe qui s'y connaissant en la matière pourra remarquer que la charnière
9 pourrait être
remplacée par n'importe quel autre type d'articulation sans pour autant
s'éloigner du contexte
original de l'invention. La base 3 et le support inclinable 7 sont tous les
deux rectangulaires
comme mentionné auparavant et sont de dimensions semblables ce qui permet au
support
inclinable 7 de se superposer sur la base 3 comme indiqué. Le support à
microscope inclinable
rectangulaire 7 est composé d'une bride 11 à une extrémité et d'une bride
arrière 13, tel
qu'illustré à la figure 1. Les deux brides 11 et 13 se continuent
verticalement vers le haut afin
d'éviter un mouvement de recul du microscope qui l'éloignerait du support
inclinable 7.

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4
Tel qu'illustré, la base 3 et le support inclinable 7 doivent être articulés
l'un par rapport à l'autre à
travers la charnière 9 jusqu'à la position inclinée désirée entre la position
à plat 67 du support
inclinable adjacent à la base 3 et la position supérieure 69 du support
inclinable. Cet ajustement
s'effectue sur le support à partir d'un système de levier grossièrement
illustré par la référence
numérique 16. Le système de levier est composé de deux bras de levier 17 et
17a. Afin de
simplifier les choses, seulement le bras 17 sera décrit, en soulignant le fait
que le bras 17a est
identique et fonctionne de la même façon. Le bras de levier 17 possède un lien
articulé à une de
ses extrémités relié à la base 3 et une articulation fixe à son autre
extrémité fixée au support
inclinable de microscope 7 de façon à permettre une élévation articulée du
support inclinable de
microscope 7 qui sera décrit plus loin. Cette élévation verticale est assurée,
comme illustré, par
une vis sans fin 19 placée horizontalement dans un support prévu à cette fin
21 qui à son tour est
fixé à la base 3 tel qu'illustré sur les figures 1 et 2. Le support de la vis
sans fin 21 reçoit cette
dernière (19) de façon horizontale et est adapté de manière à permettre sa
libre rotation. Un
berceau approprié 23, 23a est fourni à chacun des bras de levier 17, 17a. Les
berceaux 23, 23a
sont fabriqués de façon à permettre aux bras de levier 17 et 17a de pivoter en
leur extrémité.
Quant à l'autre extrémité des bras de levier 17, 17a, elle est reliée à un
point de pivot 24, 24a
attaché à la bride 13 de façon à fournir une articulation fixe par rapport au
support inclinable. La
vis sans fin horizontale 19 peut être vissée/dévissée à l'aide d'un bouton de
contrôle fixée à celle-
ci afin de déplacer le bras de levier 23, 23a dans une direction ou l'autre et
entraîner l'articulation
du bras de levier 17, 17a provoquant l'élévation ou l'abaissement du support
inclinable tel
qu'illustré à la figure 5. De plus, tel qu'illustré, le bouton de contrôle 27
est fixé à une extrémité
de la vis sans fin 19 afin de permettre la rotation de celle-ci dans une ou
l'autre des directions
possibles.
Tel que mentionné plus haut, un moyen devrait être fournit afin de déplacer
horizontalement la
base 3 ainsi que le support inclinable de microscope 7 relativement au membre
de support 5. Ce
mouvement sera possible. tel qu'illustré sur le schéma, grâce à un rail 31
fixé à la face supérieure
d'une plaque fixe 33 couplé à un rail à roulement 35 adéquat qui est fixé sous
la base 3 et couplé
au rail 31 tel qu'illustré. Évidemment, une personne habituée est apte à
décider où il désire
assembler le rail 31 ainsi que le rail 35 par rapport à la plaque fixe 33 et
la base 3. L'utilisateur
réalisera qu'en glissant la base 3 et en inclinant le support 7 relativement à
la plaque fixe 33, le
support complet reposera plus près ou plus loin de lui horizontalement.

CA 02419791 2009-07-03
A propos du membre de support 5, certaines références traiteront de la figure
4 qui offre une vue
plus détaillée de cette portion du support à microscope par rapport à la vue
d'ensemble. Tel
5 qu'illustré, le membre de support 5 est composé d'un membre supérieur 37 qui
apparaît comme
étant un dessus de table ou quelque autre plaque du même genre. Le membre
supérieur 37 est
composé d'une rainure longitudinale 55 dont l'utilité sera détaillée plus
loin. Le membre de
support 5 comprend aussi une plaque guide 41, préférablement taillée d'une
pièce de métal,
malgré que n'importe quel matériau jugé adéquat puisse faire l'affaire. Cette
dernière est
pourvue d'un rainure de coulisse 47 définissant ainsi une ouverture qui sera
détaillée plus loin
ainsi que d'un trou fileté 49 dont l'utilité sera aussi définit plus loin. La
plaque guide 41 est fixée
au membre supérieur 37 de façon à ce que la rainure de coulisse 47 et le trou
fileté 49 sont
exactement alignés avec la rainure longitudinale 55 tel qu'illustré par le
schéma. Le membre de
support 5 comprend aussi une quille de support 51 fixée par son extrémité
supérieure au-
dessous de la plaque fixe 33 et de par son extrémité inférieure, tel
qu'illustré, à une barre de
renforcement 43 qui sera détaillée plus loin.
Par-dessous à l'extrémité supérieure de la plaque fixe 33 jusqu'à l'extrémité
inférieure du module
45 tel qu'illustré est fixé de travers la barre de renforcement 43 qui sera
détaillée plus loin. Une
vis sans fin verticale 53 passe par le trou fileté 49 et est fixée à son
extrémité inférieure au
module 45 après être passée par la barre inférieure 54 de la barre de
renforcement 43. Sur la
partie inférieure du membre de support 5, il y a un moteur électrique
permettant d'actionner le
module opérant la vis. Évidemment, n'importe quelle autre solution jugée
appropriée permettant
d'opérer la vis verticale peut être utilisée. Par contre, il fut déterminé
qu'un petit moteur
électrique serait la solution la mieux adaptée dans le cas de cette invention.
Avant d'aller plus
loin, la barre de renforcement 43 doit être détaillée. Elle consiste en un
membre ayant la forme
d'un 'Z' lui-même constitué d'une barre supérieure 57, d'une barre inférieure
54 et d'un membre
connecteur 61. La partie supérieure de la barre de renforcement 43 est
connectée à la plaque
fixe 33 par l'entremise d'une soudure joignant sa barre supérieure au dessous
de la plaque fixe,
tel qu'illustré dans les schémas. Quant à la partie inférieure, sa barre
inférieure est percée d'un
trou 63 à travers lequel la vis sans fin verticale passe avant de s'attacher
au module 45, plus
particulièrement, au point d'attache 65 du moteur électrique 45. Les barres
supérieure 57 et
inférieure 54 sont retenues ensemble par le membre connecteur 61. II va sans
dire, que tout
mouvement, particulièrement un mouvement vertical de la barre inférieure 54
entraînera un
mouvement vertical de la barre de renforcement 43 ainsi que de la base 3 et de
la plaque de
support inclinable 7.

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6
Lors de l'utilisation, lorsque le moteur électrique 45 est activé, d'un côté
ou de l'autre, il entraîne
le mouvement de la vis sans fin 53 et la fait monter ou descendre grâce à son
engagement au
travers du trou fileté 49. Cette opération entraîne automatiquement la barre
de renforcement 43
dans la même direction déplaçant ainsi la plaque fixe 33 ainsi que la base 3
et le support
inclinable 7, permettant de cette façon au microscope de se déplacer
verticalement.. Le
microscope peut ainsi être déplacé de manière horizontale d'avant à arrière et
vice-versa à l'aide
du module à rails tel que détaillé plus haut. L'ajustement de la position
verticale s'obtient en
activant le moteur électrique 45 d'un sens ou de l'autre. Finalement, le
bouton de contrôle 27
permet d'ajuster l'inclinaison du microscope.
Cette invention à été détaillée en concordance avec les schémas. Cependant,
plusieurs
modifications auront lieu. De cette façon, les descriptions et les schémas les
accompagnant
doivent être pris à titre indicatif de l'invention et non comme des clauses
limitatives.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2018-02-26
Lettre envoyée 2017-02-27
Requête visant le maintien en état reçue 2016-02-25
Requête visant le maintien en état reçue 2015-02-25
Requête visant le maintien en état reçue 2014-02-25
Requête visant le maintien en état reçue 2013-02-25
Accordé par délivrance 2010-06-01
Inactive : Page couverture publiée 2010-05-31
Préoctroi 2010-03-09
Inactive : Taxe finale reçue 2010-03-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-10-19
Inactive : Lettre officielle 2009-10-19
Lettre envoyée 2009-10-19
month 2009-10-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-10-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2009-08-31
Modification reçue - modification volontaire 2009-07-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-01-07
Modification reçue - modification volontaire 2008-10-15
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-07-15
Lettre envoyée 2007-08-29
Inactive : Correspondance - Poursuite 2007-06-18
Inactive : Supprimer l'abandon 2007-06-06
Inactive : Supprimer l'abandon 2007-06-06
Inactive : Demande ad hoc documentée 2007-06-06
Inactive : Lettre officielle 2007-06-06
Requête en rétablissement reçue 2007-05-22
Modification reçue - modification volontaire 2006-09-22
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles 2006-08-15
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2006-08-15
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2006-02-15
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2006-02-15
Demande publiée (accessible au public) 2004-08-25
Inactive : Page couverture publiée 2004-08-24
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-10-21
Inactive : Lettre officielle 2003-10-21
Inactive : Lettre officielle 2003-10-21
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2003-10-07
Inactive : CIB en 1re position 2003-04-04
Inactive : CIB attribuée 2003-04-04
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2003-03-25
Demande reçue - nationale ordinaire 2003-03-20
Lettre envoyée 2003-03-20
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) 2003-03-20
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2003-02-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-02-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-02-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-05-22

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-02-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2003-02-25
Requête d'examen - petite 2003-02-25
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2005-02-25 2005-02-03
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2006-02-27 2006-02-14
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2007-02-26 2007-02-26
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2008-02-25 2008-02-25
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2009-02-25 2009-02-02
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2010-02-25 2010-02-25
Taxe finale - petite 2010-03-09
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2011-02-25 2011-02-11
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2012-02-27 2012-02-27
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2013-02-25 2013-02-25
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2014-02-25 2014-02-25
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2015-02-25 2015-02-25
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2016-02-25 2016-02-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROBERT LAVOIE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2003-02-24 1 19
Revendications 2003-02-24 4 163
Description 2003-02-24 7 360
Dessins 2003-02-24 5 120
Dessin représentatif 2003-05-14 1 19
Page couverture 2004-08-03 1 42
Revendications 2006-09-21 4 97
Abrégé 2006-09-21 1 11
Description 2006-09-21 7 218
Description 2008-10-14 6 266
Revendications 2008-10-14 3 129
Description 2009-07-02 6 239
Revendications 2009-07-02 3 114
Dessin représentatif 2010-05-09 1 21
Page couverture 2010-05-09 2 51
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-03-19 1 185
Certificat de dépôt (anglais) 2003-03-19 1 169
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-11-28 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-11-27 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-11-27 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-11-26 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-11-25 1 120
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-10-18 1 162
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-11-25 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-11-28 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-11-27 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-11-26 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-11-25 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-11-25 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-11-25 1 128
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-11-27 1 119
Avis concernant la taxe de maintien 2017-04-09 1 178
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2017-08-27 1 139
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-11-27 1 120
Correspondance 2003-03-19 1 24
Correspondance 2003-10-06 1 37
Correspondance 2003-10-20 1 15
Correspondance 2003-10-20 1 16
Taxes 2005-02-02 1 61
Correspondance 2006-03-07 2 59
Taxes 2006-02-13 1 47
Taxes 2006-02-13 1 42
Taxes 2007-02-25 1 48
Correspondance 2007-08-28 1 10
Taxes 2008-02-24 1 75
Taxes 2009-02-01 1 62
Correspondance 2009-10-18 1 30
Taxes 2010-02-26 2 130
Correspondance 2010-03-08 1 93
Taxes 2011-02-10 1 61
Taxes 2012-02-26 1 72
Taxes 2013-02-24 1 154
Taxes 2014-02-24 1 95
Taxes 2015-02-24 1 80
Paiement de taxe périodique 2016-02-24 1 93