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Sommaire du brevet 2422933 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2422933
(54) Titre français: HYDROPHOBIC COMPOSITION AND USE ON A SUBSTRATE FOR PREVENTING ICE FORMATION AND CORROSION
(54) Titre anglais: COMPOSITION HYDROPHOBE ET UTILISATION SUR UN SUBSTRAT POUR PREVENIR LA FORMATION DE GLACE ET LA CORROSION
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C9K 3/18 (2006.01)
  • C8K 3/04 (2006.01)
  • C8L 27/06 (2006.01)
  • C8L 27/12 (2006.01)
  • C8L 27/16 (2006.01)
  • C8L 27/18 (2006.01)
  • C8L 71/02 (2006.01)
  • C9D 5/08 (2006.01)
  • C9D 127/16 (2006.01)
  • C9D 167/00 (2006.01)
  • C9K 5/20 (2006.01)
  • C23F 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KINOSHITA, KIMIO (Etats-Unis d'Amérique)
  • BROCHU, FERNAND (Canada)
  • MASSE, MONIQUE (Canada)
  • GUERFI, ABDELBAST (Canada)
  • ZAGHIB, KARIM (Canada)
(73) Titulaires :
  • HYDRO-QUEBEC
(71) Demandeurs :
  • HYDRO-QUEBEC (Canada)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2009-12-15
(86) Date de dépôt PCT: 2001-10-02
(87) Mise à la disponibilité du public: 2002-04-11
Requête d'examen: 2006-10-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: 2422933/
(87) Numéro de publication internationale PCT: CA2001001408
(85) Entrée nationale: 2003-03-20

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
2,321,345 (Canada) 2000-10-02

Abrégés

Abrégé français


Le graphite a une caractéristique lubrifiante grâce à sa structure laminaire à
deux plans, basal et edge. Le plan basal est hydrophobe. L'utilisation du
graphite ou du carbone traité à haute température dans un composite ou
revêtement (peinture) dont l'orientation préférentielle des particules est
basale permet de repousser l'eau de la surface du revêtement. Cette
caractéristique permet d'empêcher ou de réduire l'accumulation de la glace
ainsi que la corrosion sur les installations électriques.


Abrégé anglais

Graphite has a lubricating property resulting from its laminar structure in two planes, basal and edge plane. The basal plane is hydrophobic. The use of graphite or carbon treated at high temperature in a composite or coating (paint) whereof the privileged orientation of particles is basal enables to cause the coating to be water-repellent. Said property enables to prevent or reduce ice accumulation as well as corrosion on electrical installations.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Composition destinée à recouvrir un substrat pour rendre ce dernier
hydrophobe et empêcher la formation et l'accumulation éventuelles de glace
sur ledit substrat et la corrosion de ce dernier, ladite composition
comprenant
des particules de carbone ainsi qu'un véhicule comprenant un polymère
hydrophobe dans lequel les particules de carbone sont incorporées,
caractérisée en ce que lesdites particules de carbone ont une structure
cristalline et qu'elles possèdent au moins un plan de clivage les rendant
hydrophobes, les particules de carbone étant orientées selon le plan de
clivage
quand elles sont incorporées dans le véhicule.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que
lesdites particules possèdent un plan basal, le plan basal constituant ledit
plan
de clivage rendant les particules hydrophobes.
3. Composition selon la revendication 2, caractérisée en ce que le
carbone cristallisé comprend du graphite.
4. Composition selon la revendication 2, caractérisée en ce que le
carbone cristallisé comprend du graphite exfolié.
5. Composition selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le
graphite utilisé est à 99,9% pur.
6. Composition selon la revendication 5, caractérisé en ce que le
graphite exfolié comprend des arètes et que ces derniers sont enrobés par un

composé fluoré de formule C x F y où x et y sont des nombres supérieurs ou
égaux à 1.
7. Composition selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'en plus
du graphite, ladite composition comprend un composé fluoré de formule C x F y
où x et y sont des nombres supérieurs ou égaux à 1.
8. Composition selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'en plus
du graphite ladite composition comprend un composé de formule MF z où M
est un métal alcalin ou alcalino-terreux et z représente 1 ou 2.
9. Composition selon la revendication 8, caractérisée en ce que le
composé de formule MF z est choisi parmi CaF2, BaF2, LiF ou un mélange de
ces derniers.
10. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les
particules sont formées de fibres de carbone et qu'elles sont orientées
substantiellement parallèles entre elles.
11. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit
véhicule comprend un polymère hydrophobe capable de former un composite
avec lesdites particules.
12. Composition selon la revendication 10, caractérisée en ce que les
particules sont des particules de graphite ayant une taille variant entre
environ
0,5 µm et 350 µm, un degré de pureté variant entre 95 et 99,99% et une
distance interplanaire d002 variant de 3,35 à 3,40.

11
13. Composition selon la revendication 11, caractérisée en ce qu'elle
comprend une dispersion des particules de graphite dans une solution
comprenant ledit polymère agissant de liant avec lesdites particules pour
constituer ledit composite.
14. Composition selon la revendication 12, caractérisée en ce que le
graphite est présent dans la composition à raison de 5 à 95% en poids.
15. Composition selon la revendication 13, caractérisée en ce que le
polymère est choisi parmi le fluorure de polyvinylidène, le chlorure de
polyvinyle et le polytétrafluoroéthylène.
16. Composition selon la revendication 11, caractérisée en ce qu'elle
comprend une simple dispersion des particules de graphite dans un
copolymère liquide statistique, à raison de 5 à 95% en poids.
17. Composition selon la revendication 16, caractérisée en ce que le
copolymère est un copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène.
18. Composition selon la revendication 11, caractérisée en ce qu'elle
comprend une dispersion des particules de graphite dans un solvant
comportant un liant destiné à constituer ledit composite.
19. Composition selon la revendication 18, caractérisée en ce que ledit
liant est stable aux UV.

12
20. Composition selon la revendication 18, caractérisée en ce que ledit
liant est choisi parmi un polyester, un polyuréthanne, un polyacrylate et une
paraffine.
21. Composition selon la revendication 19, caractérisée en ce qu'elle
comprend un additif favorisant l'écoulement et la flottaison des particules de
graphite selon l'orientation basale.
22. Composition selon la revendication 21, caractérisée en ce que
l'additif est choisi parmi le tétrafluoroéthylène et un stéarate.
23. Composition selon la revendication 11, caractérisée en ce qu'elle
comprend un mélange fusionné de poudre de graphite, de résine polymère
solide et stable vis-à-vis les UV, et des additifs solides, le mélange étant
broyé
et conditionné pour application par fusée électrostatique sur un substrat
métallique.
24. Méthode de prévention d'accumulation de glace et/ou de formation
de corrosion sur un substrat, caractérisée en ce que l'on applique une
composition telle que définie dans l'une quelconque des revendications 1 à 23
sur un substrat et l'on traite la composition ainsi appliquée pour en faire un
revêtement hydrophobe et anticorrosif.
25. Méthode de prévention d'accumulation de glace et/ou de formation
de corrosion sur un substrat, caractérisée en ce que l'on traite une
composition
telle que définie dans l'une quelconque des revendications 2 à 9 par
flottaison,
par pression ou par une combinaison flottaison-pression afin d'obtenir
l'orientation basale des particules, on applique ladite composition ainsi
traitée

13
sur un substrat de façon mécanique et/ou électrostatique pour en faire un
revêtement hydrophobe et anticorrosif.
26. Utilisation d'une composition telle que définie dans l'une
quelconque des revendications 1 à 23 pour recouvrir un substrat afin
d'empêcher l'accumulation et glace et/ou la formation de corrosion sur ledit
substrat.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02422933 2003-03-20
WO 02/28981 PCT/CA01/01408
COMPOSITION HYDROPHOBE ET UTILISATION
SUR UN SUBSTRAT POUR PRÉVENIR LA FORMATION
DE GLACE ET LA CORROSION
DOMAINE DE L'INVENTION
L'invention concerne des compositions ainsi qu'une méthode
d'application sur un substrat pour rendre ce dernier hydrophobe et empêcher la
formation et l'accumulation éventuelles de glace sur le substrat, ainsi que sa
corrosion. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation de
particules
de graphite ou de carbone cristallisé sous foime de composite dans lequel les
particules sont orientées selon le plan basal, pour rendre un substrat, par
exemple un cônducteur électrique, hydrophobe, et ainsi prévenir tous dégâts
causés par l'accumulation de glace ou la corrosion.
v
TECHNIQUE ANTÉRIEURE
Les graphites naturel et artificiel se présentent sous forme de
paillette à deux cotés, dont le plan basal et un plan communément appelé
"edge". Ces produits, qui sont relativement peu coûteux et qui constituent de
bons lubrifiants, sont utilisés pour différentes applications dans l'industrie
de
l'acier et de l'automobile. Dans le domaine du stockage d'énergie, le
composite
graphite est connu pour son utilisation comme anode dans les piles
rechargeables ou lithium-ion. Dans les graphites, l'intercalation du lithiuin
se
fait à travers les plans "edge" et non à travers les plans basaux. Lors de la
fabrication des anodes, le procédé passe obligatoirement par l'étape du
calandrage, c'est-à-dire uh laminage. Cette étape, bien connue de l'homme de
l'art, a pour effet d'orienter les particules du graphite selon les plans
basaux, ce
qui rend la surface de l'anode lubrifiante. Dans l'industrie des piles,
l'ajout au
composite graphite de particules sphériques métalliques, carbone oti autre,
empêche l'orientation des plans basaux lors du calandrage. Les plans basaux
du graphite ont une caractéristique hydrophobe qui dépend de la cristallinité
du

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WO 02/28981 PCT/CA01/01408
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carbone utilisé. Afin d'augmenter cette cristallinité, on peut traiter le
carbone à
une température supérieure à 1800 C.
L'accumulation de glace sur les installations électriques ou autres
tels que les ponts, lumière de circulation, bateaux, etc., situées dans les
régions
nordiques constitue un problème majeur qui peut causer des dominages
considérables, non seulement sur place, mais sur l'ensemble du réseau. Une
telle accumulation, si elle n'est pas contrôlée, crée un poids excédentaire
qui
peut causer des défaillances sur le réseau électrique de transport et de
distribution, et ultimement entraîner de lourdes conséquences étant donné la
nature de moteur de l'économie et de la vie publique du réseau électrique. La
protection du réseau électrique ainsi que de toute autre installation exposée
à
l'accumulation de la glace devient donc primordiale. Les approches qui ont été
proposées dans le domaine de l'aviation pour empêcher l'accumulation de
glace sont de type mécanique, chiinique ou thennique. Le graphite a été
utilisé
dans l'approche thermique sous forme amorphe ("expanded"graphite).
Il existe donc un besoin de recourir à une technique à la fois
efficace et peu coûteuse permettant de protéger les lignes de distribution
électrique contre la formation de glace par temps froid et la corrosion.
EXPOSÉ DE L'INVENTION
L'invention a pour objet l'utilisation de la caractéristique lubrifiante
du graphite grâce à sa structure laminaire à deux plans, basal et "edge", et
autres substances de même propriété, pour mettre les réseaux électriques à
l'abri de la formation de glace et de la corrosion.
L'invention a aussi pour objet d'utiliser le plan basal du graphite qui
rend ce dernier hydrophobe dans la lutte contre la formation de glace et la
corrosion sur un substrat métallique.
Un autre objet de l'invention consiste à utiliser l'orientation
préférentielle basale des particules de graphite ou du carbone traité à haute

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température pour repousser l'eau de la surface d'un revêtement coinprenant du
graphite ou du carbone traité à haute température.
L'invention concerne une composition destinée à recouvrir un
substrat pour rendre ce dernier hydrophobe et/ou empêcher la forinâtion et
l'accumulation éventuelles de glace sur le substrat et la corrosion de ce
dernier.
La composition comprend des particules ainsi qu'un véhicule dans lequel les
particules sont incorporées, et est caractérisée en ce que les pai-ticules
comportent au moins une surface les rendant hydrophobes, et sont orientées
selon ladite surface quand elles sont incorporées dans le véhicule.
L'invention concerne aussi une métliode d'utilisation de cette
composition caractérisée en ce qu'on l'applique sur un substrat et l'on traite
la
composition ainsi appliquée pour en faire un revêtement lrydrophobe et
anticorrosif.
DESCRIPTION BREVE DES DESSINS
La figure 1 est un schéma illustrant l'exfoliation du graphite; et
la figure 2 est un grossissement de particules de graphite exfolié,
montrant les plans basaux et "edge".
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION
Selon une réalisation préférée de l'invention les particules ont une
structure cristalline et possèdent au moins un plan de clivage qui les rend
llydrophobes. Par exemple, elles possèdent toutes un plan basal qui les rend
hydrophobes.
Avantageusement les particules comprennent du carbone cristallisé,
notamment du graphite ou du carbone traité à une températlire suffisamment
élevée pour le rendre cristallin lès particules étant orientées selon le plail
basal.
Si l'on utilise du graphite, il y a avantage à ce que ce dernier soit à un
grand
degré de pureté, notamment au moins 99,9%. Il est en effet souhaitable que le
graphite ne contienne pratiquement pas de substances provoquant la non

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conductivité, la corrosion, ou l'oxydation du substrat sur lequel il est
déposé. De
préférence, on utilisera un graphite exfolié.
Lorsqu'on utilise du graphite dans la composition selon l'invention, il
y a avantage à rendre les particules encore plus hydrophobes que ce que leur
procure le plan basal. Pour ce faire, on peut leur ajouter un composé fluoré
de
formule CxF,, où x et y sont des nombres entiers, notamment CF, C2F, C4F. Ce
composé peut diminuer l'effet négatif sur l'hydrophobie des particules
particulièrement au niveau des côtés "edge".
On obtiendrait les mêmes résultats en utilisant un composé de
formule MFZ où M représente un métal alcalin ou alcalino-terreux et z
représente 1 ou 2. Par exemple on pourra utiliser CaF2, BaF2, LiF ou un
mélange de ces derniers. Le graphite tel que purifié par le procédé décrit
dans le
document WO 2001/062666 montre à la surface la présence des composés
fluorés hydrophobes de type CaF2 et autres. Ce qui fait augmenter le taux
d'hydrophobicité en utilisant du graphite purifié par ce procédé mentionné
dans
ce brevet.
Les particules peuvent aussi être formées de fibres de carbone et elles
sont alors orientées dans le véhicule dans le sens de la longueur des fibres.
Le véhicule comprend avantageusement un polymère hydrophobe
capable de former un composite avec les particules.
En pratique, on préfère utiliser des particules de graphite ayant une
taille variant entre environ 0,5 m et 350 m, un degré de pureté variant
entre
95 et 99,99% et une distance interplanaire d002 variant de 3,35 à 3,40.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, la composition
comprend une dispersion des particules de graphite décrites dans le paragraphe
précédent dans une solution comprenant le polymère hydrophobe agissant de

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liant avec les particules pour constituer le composite. Avantageusement, le
graphite est présent dans la composition à raison de 5 à 95% en poids.
Selon une autre réalisation préférée de l'invention, le polymère
comprend du fluorure de polyvinylidène, du chlorure de polyvinyle, ou du
5 polytétrafluoroéthylène ou leur mélange.
La composition selon l'invention peut aussi comprendre une simple
dispersion des particules de graphite dans un copolymère statistiquement
distribué, notamment un copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de
propylène, à raison de 5 à 95% en poids.
La composition peut aussi comprendre une dispersion des particules
de graphite avec un liant, de préférence stable aux UV, destiné à constituer
le
composite. Ce composite est ensuite introduit dans un solvant pour constituer
une peinture. Par exemple, le liant peut comprendre un polyester, un
polyuréthanne, un polyacrylate ou une paraffine.
La composition peut aussi comprendre un additif favorisant
l'écoulement et la flottaison des particules de graphite selon l'orientation
basale,
notamment le Teflon ou un stéarate.
Une autre réalisation de l'invention, c'est que la composition
comprend notamment un mélange fusionné de poudre de graphite, de résine
polymère solide et stable vis-à-vis les UV, et des additifs solides, le
mélange
étant broyé et conditionné pour application par fusée électrostatique sur un
substrat métallique.
Selon une autre réalisation, le type du graphite utilisé est un graphite
exfolié. L'utilisation de ce graphite exfolié (figure 1), obtenu suivant la
méthode
décrite dans WO 2001/062666, dans le composite augmente la fraction des
surfaces
basaux et réduit celle des "edges" tel que détaillé dans le modèle (figure 2).
De plus,
l'ajout du CaF2 ou autre matériau hydrophobe peut être intéressant pour

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enrober les côtés "edge" restant afin d'avoir une surface totalement
hydrophobe.
Selon une autre réalisation préférée de 1'invention, on traite une
composition selon l'invention par flottaison, par pression ou par une
combinaison flottaison-pression afin d'obtenir l'orientation basale des
particules, et on applique la composition ainsi traitée sur un substrat de
façon
mécanique et/ou électrostatique pour en faire un revêtement hydrophobe et
anticorrosif.
Le choix du liant à utiliser dans le composite est iinportant, ce
dernier doit aussi avoir la caractéristique hydrophobe (TeflonTM, polyester,
paraffine ou autre liant). L'optimisation de la taille des particules du
graphite
joue un rôle important dans l'homogénéité du revêtement et dans l'aspect
hydrophobe, comme cela apparaîtra évident pour l'honune de l'art.
L'orientation de la particule de graphite selon le plan basal se fait par
flottaison
ou par pression exercée sur le composite.
Comme on l'a vu ci-dessus, le coinposite notanunent graphite-
polymère, peut être utilisé tel quel avec ou sans solvant, ou sous forme de
peinture, avec ou sans solvant.
Par exemple, si on désire l'utiliser avec un solvant, de la poudre de
graphite est dispersée dans une solution utilisant un liant dissout dans un
solvant ou un mélange de solvants. Le liant peut être de type fluoitire de
polyvinylidène (PVDF), cl-ilorure de polyvinyl (PVC), polytétrafluoroéthylène
(PTFE) ou autre. La composition peut comprendre de 5% à 95% massique de
graphite. L'épandage est fait sur un feuillard ou support par la métllode
Doctor
B1adeTM, suivi par le calandrage sur la même ligne. La surface du film devient
brillante, signe d'orientation des particules graphite en basal.
Si on préfère utiliser le composite sans solvant, on pourra par
exemple disperser de la poudre de graphite dans une solution polymère de type

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"random" copolymère de l'oxyde d'éthylène et de l'oxyde propylène PEO/PPO.
La composition du graphite peut varier entre 5% et 95% massique.
L'épandage est fait sur un feuillard ou support par la métllode Doctor
B1adeTM,
suivi par le calandrage sur la même ligne. La surface du film devient
brillante,
signe d'orientation des particules graphite en basal.
En mode peinture avec solvant, la méthode pourrait consister à
disperser de la poudre de graphite avec un liant de type polyester,
polyuréthanne, acrylate, paraffine ou autre liant stable aux UV, dans un
solvant. On ajoute à ce mélange des additifs pour améliorer l'écoulement et la
flottaison des particules de graphite selon l'orientation basale. Les additifs
sont de type liquide diluant ou de type polymère, tels que le TeflonTM,
stéarate
ou autre. Le pourcentage de graphite dépend de la conductivité désirée.
Une autre façon d'utiliser le mode peinttire est d'utiliser le
composite sans solvant. Par exemple, cette méthode consiste à mélanger et
fusionner de la poudre de graphite et de la résine polymère de type polyester,
polyuréthanne stable aux UV avec des additifs solides de type Teflon R,
stéarate ou autre. Ce mélange de graphite/résine est broyé en poudre. Ce
dernier doit être appliqué par fusée électrostatique sur un substrat
métallique.
Durant la fusion du polymère les particules de graphite s'alignent selon le
plan
basal.
EXEMPLES
L'invention va maintenant être illustrée par les exeinples qui suivent
donnés à la seule fin d'illustrer l'invention et sans caractère limitatif.
Exemple 1
Le liant PVDF est solubilisé dans le NMP (n-méthyl pyrrolidone).
Un mélange des solvants acétone/toluène à 80/20 est ajouté à la pâte PVDF-
NMP pour former la composition d'épandage. La poudre de graphite est
dispersée dans la composition d'épandage dans un ratio massique de 90:10. Ce

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mélange est appliqué sur un collecteur de cuivre par.la méthode Doctor
BladeTm. L'électrode est séchée par lampe infrarouge à 65 C, suivi par le
calandrage sur la même ligne de fabrication. La surface de ces films de
graphite possède des propriétés hydrophobes.
Exemple 2
Dans cet exemple, on prépare deux mélanges (A) et (B). Le
mélange (A) est composé de polyester, résine tllermoscellable et 20% de Ti02
et 2-6% massique de graphite. Le mélange (B) est composé d'une résine
thermoplastique et de 10 à 20% massique graphite. Les deux composés sont
extrudés et pulvérisés séparément. On mélange 85% du composé (A) avec
15% du composé (B). Cette poudre est appliquée par procédé électrostatique
sur un substrat. Ce dernier est exposé à la chaleur afin de fiisionner et
cuire la
poudre.
Bien que la présente invention ait été décrite à l'aide de mises en
oeuvre spécifiques, il est entendu que plusieurs variations et modifications
peuvent se greffer aux dites mises en o:,uvre, et la présente demandevise à
couvrir de telles modifications, usages ou adaptations de la présente
invention
suivant, en général, les principes de l'invention et incluant toute variation
de la
présente description qui deviendra connue ou conventionnelle dans le chainp
d'activité dans lequel se retrouve la présente invention, et qui peut
s'appliquer
aux éléments essentiels mentionnés ci-haut, en accord avec la portée des
revendications suivantes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2021-10-04
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2013-04-22
Inactive : Lettre officielle 2013-04-22
Inactive : Lettre officielle 2013-04-22
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2013-04-22
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2013-04-11
Demande visant la nomination d'un agent 2013-04-11
Accordé par délivrance 2009-12-15
Inactive : Page couverture publiée 2009-12-14
Préoctroi 2009-07-28
Inactive : Taxe finale reçue 2009-07-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-05-13
Lettre envoyée 2009-05-13
month 2009-05-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2009-05-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2009-05-01
Modification reçue - modification volontaire 2009-03-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2008-09-19
Lettre envoyée 2006-10-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2006-10-02
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2006-10-02
Requête d'examen reçue 2006-10-02
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2005-09-14
Lettre envoyée 2005-09-14
Lettre envoyée 2005-09-14
Inactive : Renversement de l'état mort 2005-09-13
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2005-07-15
Inactive : Rétablissement - Transfert 2005-06-27
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2005-06-27
Inactive : Rétablissement - Transfert 2005-06-27
Inactive : Rétablissement - Transfert 2005-06-27
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2004-09-03
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2004-07-15
Inactive : Renseignement demandé pour transfert 2004-04-15
Inactive : Lettre officielle 2004-04-15
Inactive : Transfert individuel 2004-02-24
Inactive : CIB attribuée 2003-06-10
Inactive : CIB attribuée 2003-06-10
Inactive : CIB attribuée 2003-06-10
Inactive : CIB attribuée 2003-06-10
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2003-06-03
Inactive : Page couverture publiée 2003-06-02
Inactive : Inventeur supprimé 2003-05-30
Inactive : Inventeur supprimé 2003-05-30
Inactive : Inventeur supprimé 2003-05-30
Inactive : Inventeur supprimé 2003-05-30
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2003-05-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2003-05-29
Demande reçue - PCT 2003-04-16
Inactive : IPRP reçu 2003-03-21
Inactive : IPRP reçu 2003-03-21
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2003-03-20
Demande publiée (accessible au public) 2002-04-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-09-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HYDRO-QUEBEC
Titulaires antérieures au dossier
ABDELBAST GUERFI
FERNAND BROCHU
KARIM ZAGHIB
KIMIO KINOSHITA
MONIQUE MASSE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2003-03-19 2 136
Description 2003-03-19 8 398
Dessin représentatif 2003-03-19 1 83
Dessins 2003-03-19 1 225
Revendications 2003-03-19 5 166
Page couverture 2003-06-01 1 108
Revendications 2003-03-20 5 212
Revendications 2009-03-16 5 137
Description 2009-03-16 8 385
Dessin représentatif 2009-11-17 1 203
Page couverture 2009-11-17 2 244
Avis d'entree dans la phase nationale 2003-05-28 1 189
Rappel de taxe de maintien due 2003-06-02 1 106
Demande de preuve ou de transfert manquant 2004-03-22 1 101
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2004-08-25 1 167
Avis de retablissement 2005-09-13 1 171
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-09-13 1 104
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-09-13 1 104
Rappel - requête d'examen 2006-07-04 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2006-10-23 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2009-05-12 1 162
PCT 2003-03-19 6 184
Correspondance 2003-05-28 1 29
PCT 2003-03-20 4 168
PCT 2003-03-20 11 462
Correspondance 2004-04-14 2 19
Correspondance 2005-06-26 9 383
Correspondance 2005-06-26 7 304
Correspondance 2005-06-26 3 100
Correspondance 2009-07-27 2 73
Correspondance 2013-04-10 2 70
Correspondance 2013-04-21 1 15
Correspondance 2013-04-21 1 24
Correspondance 2013-04-21 1 15