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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2422933 |
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(54) Titre français: | HYDROPHOBIC COMPOSITION AND USE ON A SUBSTRATE FOR PREVENTING ICE FORMATION AND CORROSION |
(54) Titre anglais: | COMPOSITION HYDROPHOBE ET UTILISATION SUR UN SUBSTRAT POUR PREVENIR LA FORMATION DE GLACE ET LA CORROSION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-12-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-10-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-04-11 |
Requête d'examen: | 2006-10-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2422933/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA2001001408 |
(85) Entrée nationale: | 2003-03-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le graphite a une caractéristique lubrifiante grâce à sa structure laminaire à
deux plans, basal et edge. Le plan basal est hydrophobe. L'utilisation du
graphite ou du carbone traité à haute température dans un composite ou
revêtement (peinture) dont l'orientation préférentielle des particules est
basale permet de repousser l'eau de la surface du revêtement. Cette
caractéristique permet d'empêcher ou de réduire l'accumulation de la glace
ainsi que la corrosion sur les installations électriques.
Graphite has a lubricating property resulting from its laminar structure in two planes, basal and edge plane. The basal plane is hydrophobic. The use of graphite or carbon treated at high temperature in a composite or coating (paint) whereof the privileged orientation of particles is basal enables to cause the coating to be water-repellent. Said property enables to prevent or reduce ice accumulation as well as corrosion on electrical installations.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-10-04 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2013-04-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-04-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-04-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2013-04-22 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2013-04-11 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2013-04-11 |
Accordé par délivrance | 2009-12-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-14 |
Préoctroi | 2009-07-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-05-13 |
Lettre envoyée | 2009-05-13 |
month | 2009-05-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-05-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-05-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-03-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-09-19 |
Lettre envoyée | 2006-10-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-10-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-10-02 |
Requête d'examen reçue | 2006-10-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-09-14 |
Lettre envoyée | 2005-09-14 |
Lettre envoyée | 2005-09-14 |
Inactive : Renversement de l'état mort | 2005-09-13 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2005-07-15 |
Inactive : Rétablissement - Transfert | 2005-06-27 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-06-27 |
Inactive : Rétablissement - Transfert | 2005-06-27 |
Inactive : Rétablissement - Transfert | 2005-06-27 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2004-09-03 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-07-15 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2004-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-04-15 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-02-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-06-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-02 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-05-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-05-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-05-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2003-05-30 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2003-05-29 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-05-29 |
Demande reçue - PCT | 2003-04-16 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-03-21 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-03-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-03-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-04-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-09-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HYDRO-QUEBEC |
Titulaires antérieures au dossier |
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ABDELBAST GUERFI |
FERNAND BROCHU |
KARIM ZAGHIB |
KIMIO KINOSHITA |
MONIQUE MASSE |