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Sommaire du brevet 2425490 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2425490
(54) Titre français: PORTABLE STAND-ALONE SYSTEM FOR THE DIRECT MONITORING AND DISPLAY OF NOISE POLLUTION LEVELS
(54) Titre anglais: SYSTEME AUTONOME ET PORTABLE DE SURVEILLANCE ET D'AFFICHAGE EN DIRECT DE LA POLLUTION SONORE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Système de monitoring de la pollution sonore comprenant:
l'évaluation à distance par un sonomètre du niveau de bruit, l'affichage de
celui-ci sur un afficheur portable et la transmission des données (heure,
niveau de décibel) à un serveur distant.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1. Un système autonome et portable de surveillance et d'affichage en
continu de la pollution sonore caractérisé en ce qu' il comporte:
~ Des capteurs audio (figure 2) portables:
i. Un sonomètre pouvant détecter la fréquence et le niveau
de bruit d'un environnement donné
ii. Un microcontrôleur pour gérer les informations
iii. Chaque capteur est équipé d'un modem pour échanger
les informations reçues vers l'unité de contrôle et
l'afficheur portable
iv. Chaque capteur est autonome en énergie grâce à une pile
solaire et/ou une prise électrique
.cndot. Une unité de contrôle (figure 3):
i. L'unité de contrôle est équipée d'un modem pour
recevoir les signaux des capteurs audio
ii. Lorsque l'interface de l'unité reçoit les signaux
provenant des capteurs : il enregistre la force du bruit, la
date et l'heure de l'événement, affiche les données sur
l'afficheur portable, se connecte au serveur distant et
transmet les données à celui-ci
iii. Chaque unité comprend un modem de transmission pour
établir la communication avec le serveur distant
iv. Chaque unité est autonome en énergie grâce à une
connexion électrique et/ou à une pile solaire

~ L'afficheur portable (figure 5):
i. Chaque afficheur portable comprend un modem de
transmission pour établir la communication avec les
capteurs audio et l'unité de contrôle.
ii. Un microcontrôleur pour la gestion des données
iii. Un afficheur numérique à DEL 7 segments
iv. Autonomie par prise électrique et par pile solaire

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02425490 2003-04-16
Titre de l'invention
Système autonome et portable de surveillance et d'affichage en direct
de la pollution sonore.

CA 02425490 2003-04-16
Mémoire descriptif
La présente invention se rapporte à un système autonome et portable
de monitoring de la pollution sonore à distance avec affichage des valeurs en
continu.
II est d'usage courant, pour le monitorage de la pollution sonore,
d' envoyer sur place une personne munie d' un sonomètre manuel qui
compile les données relatives à l'environnement sonore d'un endroit précis à
un moment déterminé de la journée. Cette personne récoltera manuellement
des informations nécessaires â l'élaboration du dossier de surveillance
comme : l'heure et la date exacte de l'événement sonore, le type et la force
du bruit, la situation géographique de l'événement et bien d'autres. Ce type
de pratique ne permet évidemment pas une surveillance 24 heures et
nécessite une logistique coûteuse et peu efficace des ressources.
Grâce au système autonome de surveillance, tous les problèmes liés à
la gestion et au coût des ressources humaines sont résolus. La compilation
des données se fait à distance de façon effcace, automatique et peu
coûteuse.
Un ou plusieurs capteurs audio (sonomètre) ( 1 ) sont positionnés à
distance aux différents endroits stratégiques du site à surveiller. Les
capteurs
audio analyse le niveau sonore et transmet l' information par modem (2) à
l'unïté de contrôle (3) et à l'afficheur portable (4) qui affiche en direct,
Ie
niveau sonore en décibel (dBA) de chaque capteur.
L'unité de contrôle compile toutes les informations provenant des
capteurs audio et associe les données sonores au numéro du capteur et à
l' heure et à la date courante.
Toutes les informations sont ensuite transférées via un lien Internet
vers un serveur distant. Celui-ci compile et trie les informations et les
enregistre dans sa base de données centrale. Ces données sont ensuite
utilisées pour l'élaboration des rapports de surveillance qui sont publiés sur
le serveur WEB pour consultation à distance.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-04-16
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-04-16
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-01-19
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2008-04-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-04-16
Inactive : Lettre officielle 2005-05-09
Demande publiée (accessible au public) 2004-10-16
Inactive : Page couverture publiée 2004-10-15
Inactive : CIB en 1re position 2003-05-30
Inactive : Lettre officielle 2003-05-20
Demande reçue - nationale ordinaire 2003-05-13
Exigences de dépôt - jugé conforme 2003-05-13
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2003-05-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-04-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-04-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2003-04-16
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2005-04-18 2005-04-13
2005-04-15
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2006-04-18 2006-04-18
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2007-04-16 2007-04-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RENE NOEL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-04-16 2 58
Abrégé 2003-04-16 1 8
Revendications 2003-04-16 2 45
Dessin représentatif 2003-05-30 1 5
Page couverture 2004-09-29 1 27
Dessins 2003-04-16 2 127
Certificat de dépôt (français) 2003-05-13 1 159
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-01-18 1 117
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-01-17 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-01-17 1 126
Rappel - requête d'examen 2007-12-18 1 117
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-01-17 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-06-11 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2008-08-06 1 165
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2008-10-20 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-01-19 1 121
Correspondance 2003-05-13 1 14
Taxes 2005-04-13 2 51
Correspondance 2005-05-09 1 17
Taxes 2005-04-16 3 189
Taxes 2006-04-18 1 114
Taxes 2007-04-16 3 153