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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2426452 |
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(54) Titre français: | PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGLAGE D'UN ENTRAINEMENT DE VENTILATEUR SUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DANS DES MACHINES-OUTILS ET/OU MACHINES DE CONSTRUCTION |
(54) Titre anglais: | METHOD AND DEVICE FOR REGULATION OF A COOLING FAN DRIVE ON AN INTERNAL COMBUSTION ENGINE IN A CONSTRUCTION OR WORKING MACHINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-09-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2001/010193 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002020955 |
(85) Entrée nationale: | 2003-04-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé de réglage d'un entraînement de ventilateur sur un moteur à combustion interne, équipé en particulier de plusieurs circuits de refroidissement indépendants, dans des machines-outils et/ou machines de construction. Selon ce procédé, la consommation de l'entraînement de ventilateur est réglée à environ zéro à certains cycles de travail prédéfinis de la machine-outil et/ou machine de construction et cette consommation est ajoutée à la capacité relative au cycle de travail.
The invention relates to a method for regulation of a cooling fan drive on an
internal combustion engine, in particular equipped with several independent
cooling circuits, in a construction or working machine, whereby the power
drain of the cooling fan drive is set to approximately zero during certain
working stages of the construction and/or working and said power drain may be
added to the capacity for the working stage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-09-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-09-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-09-06 |
Lettre envoyée | 2003-11-12 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-10-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-09-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-27 |
Lettre envoyée | 2003-06-23 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-06-23 |
Demande reçue - PCT | 2003-05-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-04-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-04-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-09-06 | ||
2003-09-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-08-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-04-24 | ||
Rétablissement (phase nationale) | 2003-04-24 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-04-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-09-05 | 2003-10-24 |
Rétablissement | 2003-10-24 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-09-07 | 2004-08-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TEREX GERMANY GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HERBERT ZIPLIES |
UWE ESCH |