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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2426797 |
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(54) Titre français: | ANGLE-BEARING LEVER ACTION RAMPS |
(54) Titre anglais: | RAMPES A MECANISME DE LEVIER PORTEUR D'ANGLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-04-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-10-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dans les sports de loisir la popularité croissante du " Skateboard " (planche
à roulettes) et du "
Snowboard " (planche à neige)amène la société à s'adapter à de nouveaux
besoins. Plusieurs espaces
appelés "Skate Park" et "Snow Park". sont spécialement aménagés pour que les
utilisateurs de
"Skateboard" et " Snowboard " puissent pratiquer ces sports.
Dans la présente invention j'ai crée une rampe (rails) portative à levier
porteur d'angles pour utilisateurs
de "Skateboard", "Snowboard" et "BMX"
Cette rampe au mécanisme de levier porteur d'angles qui s'adapte à différents
degrés a plusieurs
particularité; elle peut être transportée dans différents endroits et on peut
aussi lui donner différentes
positions. On peut aussi l'intégrer à des structures déjà existantes comme des
marches d'escalier.
Tout cela grâce, au mécanisme de levier porteur d'angles s'adaptant à
différents degrés.
En résumé, cette rampe (rails) à levier porteur d'angles offre aux
utilisateurs de "Skateboard",
"Snowboard" et "BMX" les mêmes possibilités que le filet de hockey et le
panier de basketball que l'on
retrouve dans la cour de plusieurs résidences familiales, c'est à dire un
nouvel article qui vous offre la
possibilité de pratiquer votre sport où bon vous semble.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-05-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-05-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-02-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-04-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-10-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-10-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-06-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-06-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-05-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-05-27 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-05-27 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2003-05-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-04-29 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2003-04-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICHEL LALONDE |
MARTIN LALONDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |