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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2428681 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE FERMETURE EN MATIERE PLASTIQUE RESILIENT, NOTAMMENT POUR BOUTEILLES |
(54) Titre anglais: | CLOSURE MADE OF A FLEXIBLE PLASTIC FOR CONTAINERS, ESPECIALLY FOR BOTTLES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-11-09 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-05-30 |
Requête d'examen: | 2003-05-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2001/012955 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2001012955 |
(85) Entrée nationale: | 2003-05-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un système de fermeture comprenant une partie annulaire (11) sur laquelle est articulé un couvercle (17) au moyen d'une charnière (19) et une partie de déversement (25) introduite dans la partie annulaire (1). Au moment où la partie de déversement (25) est introduite, l'arête de ladite partie de déversement (29) vient buter contre les segments (27) et adopte ainsi la forme optimale pour empêcher les phénomènes de dégouttage. Au moment où le couvercle (17) est fermé, l'air situé dans la rainure peut se dégager par les sorties (45), de sorte à ne pas entraver la fermeture ou de sorte à ne pas avoir tendance à ouvrir le système de fermeture. Au moment de la fermeture, l'extrémité supérieure (28) de la partie de déversement (25) vient au contact des surfaces d'appui (50) situées à distance mutuelle dans la rainure (23), le liquide résiduel trouvant à se loger dans les cavités (49).
The inventive closure is comprised of the annular part (11), to which a lid
(17) is joined by means of a hinge (19), and of the spout (25) that is pushed
inside the annular part (11). When pushing the spout (25) into the annular
part, the edge of the spout (29) abuts against segments (47) and is thus
brought into the optimal drop-preventing shape. When closing the lid (17), the
air in the slot can escape through the outlets (45) so that it does not impede
the closing or have the tendency to open the closure. Also during closing, the
upper end (28) of the spout (25) comes into contact with the supporting
surfaces (50), which are arranged in an interspaced manner inside the slot
(23), whereby remaining liquid can be accommodated in the cavities (49).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-11-09 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-11-09 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-01-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-11-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-07-14 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-10-07 |
Lettre envoyée | 2003-08-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-07-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-07-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-07-16 |
Lettre envoyée | 2003-07-14 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2003-07-14 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2003-07-14 |
Demande reçue - PCT | 2003-06-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-05-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-05-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-05-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-05-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-11-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-05-13 | ||
Requête d'examen - générale | 2003-05-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-11-10 | 2003-07-10 |
Enregistrement d'un document | 2003-07-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-11-09 | 2004-10-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALPLA-WERKE ALWIN LEHNER GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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MANFRED KLOPFER |