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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2430283 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE NETTOYAGE AVEC UNE PARTIE DE NETTOYAGE COMPRENANT UNE SURFACE ADHESIVE ET UNE SURFACE DE TISSU NETTOYANT |
(54) Titre anglais: | CLEANING DEVICE WITH A CLEANING PORTION COMPRISING AN ADHESIVE SURFACE AND A CLEANING CLOTH SURFACE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-11-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-06-06 |
Requête d'examen: | 2006-07-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2001/043514 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002043555 |
(85) Entrée nationale: | 2003-05-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de nettoyage (9) qui comprend une partie de nettoyage (10) possédant une surface nettoyante (13) et une surface opposée à la surface nettoyante (13), un bras support (11) possédant une partie poignée (16), et un pivot (12) pour soutenir de manière pivotante le bras support (11) sur la surface opposée. La surface nettoyante (13) de la partie de nettoyage (10) comprend une surface adhésive (17) et une surface de tissu nettoyant (18), ces surfaces adhésive (17) et de tissu nettoyant (18) pouvant entrer en contact individuellement avec la surface à nettoyer, et un dispositif d'arrêt (19) pour limiter le mouvement de la partie poignée (16) par rapport au pivot (12). La surface de nettoyage (18) peut entrer en contact avec la surface à nettoyer lorsque le bras support (11) est incliné selon un angle prédéterminé par rapport à la surface possédant le pivot (12), et la surface adhésive (17) peut entrer en contact avec la surface à nettoyer lorsque le bras support (11) est incliné au-delà d'une plage d'angles déterminée par rapport à la surface possédant le pivot (12).
In a cleaning device (9) comprising a cleaning portion (10) having a cleaning
surface (13) and an opposing surface opposite the cleaning surface (13), a
support arm (11) having a handle portion (16), and a pivot (12) for pivotally
supporting the support arm (11) on the opposing surface, the cleaning surface
(13) of the cleaning portion (16) comprises an adhesive surface (17) and a
cleaning cloth surface (18), and wherein the adhesive surface (17) and the
cleaning cloth surface (18) can individually come into surface contact with a
surface to be cleaned, and a stopper (19) for restricting movement of the
handle portion (16) relative to the pivot (12), wherein the cleaning cloth
surface (18) can contact wherein the surface to be cleaned when the support
arm (11) is tilted within a predetermined angle range relative to the surface
having the pivot (12), and the adhesive surface (17) can contact the surface
to be cleaned when the support arm (11) is tilted beyond the predetermined
angle range relative to the surface having the pivot (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-12-01 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2008-12-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2008-05-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-05-29 |
Lettre envoyée | 2006-08-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-07-07 |
Requête d'examen reçue | 2006-07-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-07 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-09-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-07-29 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-07-25 |
Lettre envoyée | 2003-07-25 |
Demande reçue - PCT | 2003-07-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-05-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-06-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-11-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2003-05-29 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2003-05-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-11-17 | 2003-05-29 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-11-16 | 2004-11-03 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-11-16 | 2005-11-02 |
Requête d'examen - générale | 2006-07-07 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2006-11-16 | 2006-10-31 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2007-11-16 | 2007-10-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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3M INNOVATIVE PROPERTIES COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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HIROSHI SHIMADA |
TOMOHIRO OHKI |