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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2430396 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE CHAISES ET DE PLAN DE TRAVAIL |
(54) Titre anglais: | CHAIR AND WORK SURFACE SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-05-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-11-30 |
Requête d'examen: | 2003-05-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A flexible table and connected chair system is disclosed. The table has
opposite
portions including support legs to which first and second chairs are
connected. The chairs
each share a common leg with the table and each chair rotates independently
about the
respective common legs between positions where the chairs may face in the same
direction
and where the chairs may face each other.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2430396 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-05-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-05-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-06-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-11-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-11-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-08-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-07-03 |
Lettre envoyée | 2003-07-03 |
Lettre envoyée | 2003-07-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2003-07-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-07-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-05-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-05-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-05-30 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2003-05-29 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2003-05-29 | ||
Requête d'examen - générale | 2003-05-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-04-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HNI TECHNOLOGIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES M. GROULX |
JEFFREY P. CRONK |
JOSEPH D. KEITEL |
RANDALL E.,SR. GREEN |