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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2432893 |
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(54) Titre français: | PROTECTIVE GLOVE |
(54) Titre anglais: | GANT DE PROTECTION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-11-23 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-12-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-07-04 |
Requête d'examen: | 2003-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2001/004067 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002051270 |
(85) Entrée nationale: | 2003-06-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La pr~sente invention concerne un gant notamment pour usage m~nager,
caract~ris~ par le fait qu'il est r~alis~ int~gralement en mat~riau silicone.
The invention concerns a glove in particular for domestic use, characterised in that it is entirely made of silicone material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-12-19 |
Lettre envoyée | 2016-12-19 |
Inactive : TME en retard traitée | 2008-03-04 |
Lettre envoyée | 2007-12-19 |
Inactive : TME en retard traitée | 2007-01-24 |
Lettre envoyée | 2006-12-19 |
Lettre envoyée | 2005-02-11 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2004-12-15 |
Accordé par délivrance | 2004-11-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-11-22 |
Préoctroi | 2004-09-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-09-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-08-30 |
Lettre envoyée | 2004-08-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-08-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-08-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-06-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-03-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-02-16 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-01-12 |
Lettre envoyée | 2003-12-23 |
Lettre envoyée | 2003-12-23 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2003-12-23 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-20 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2003-11-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-20 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-11-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-20 |
Lettre envoyée | 2003-10-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-09-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-09-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-08-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-08-25 |
Demande reçue - PCT | 2003-07-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-06-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-06-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-06-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-07-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MASTRAD |
Titulaires antérieures au dossier |
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LUCAS BIGNON |
MATHIEU LION |