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Sommaire du brevet 2433557 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2433557
(54) Titre français: SHEAR-RESISTANT FURNITURE COASTERS
(54) Titre anglais: SOUS-PATTES RESISTANT AU CISAILLEMENT
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 91/00 (2006.01)
  • A47B 91/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BROUARD, MARCEL (Canada)
  • PERRON, RAYMOND (Canada)
(73) Titulaires :
  • RICHELIEU HARDWARE LTD.
(71) Demandeurs :
  • RICHELIEU HARDWARE LTD. (Canada)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2004-05-18
(22) Date de dépôt: 2003-07-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2003-11-05
Requête d'examen: 2003-08-20
Licence disponible: Oui
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français

Un sous-patte de meuble (20) composé de feutre collé au dessous d'une patte de meuble (28) destiné à protéger le plancher des égratignures lors des déplacements. La face supérieure (26) du sous-patte est infusée d'un adhésif, ce qui remplace les rubans à deux côtés adhésifs qui existent actuellement. Ce traitement permet une résistance en cisaillement nettement améliorée ainsi qu'une meilleure résistance à l'eau. Un sous- patte remplaçable (30) est obtenu lorsque l'adhésif est injecté sur l'endos (38) d'une surface de Velcro en champignons (36) une semelle (34) est fixée pour être remplacée après l'usure. Ainsi, la nécessité de retirer le joint de colle persistant après le retrait du sous-patte suite à son usure est diminuée. L'application préférée consiste d'une semelle réversible à trois étages : le haut (42) et le bas (46) étant en feutre et le centre (48) étant renforcé.


Abrégé anglais

A furniture coaster (20) made of felt glued under the furniture leg (28) intended to protect the floor from scratches when the furniture is moved. The upper face (26) of the coaster is imbibed with an adhesive, which replaces the double-sided tapes which are currently used. This treatment allows for greatly improved shear resistance as well as better water resistance. A replaceable coaster (30) is obtained when the adhesive is injected on the back (38) of a Velcro mushroom surface (36), a sole (34) is affixed to be replaced when worn. Thus, the necessity of removing the persistent glue joint after a worn coaster is removed is reduced. The preferred application consists in a reversible three layer sole: the top (42) and the bottom (46) being felt and the center (48), reinforced.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS:
Les réalisations au sujet desquelles un droit de privilège est revendiqué
sont définies comme suit:
1. Un sous-patte fait d'un matériau poreux, constituant un corps plat
ayant une certaine épaisseur et dont le volume comporte deux régions,
une région supérieure et une région inférieure, délimitées par une
surface centrale, ledit corps plat comprenant deux faces de sous-
patte:
-une première face de sous-patte douce (22), destinée à glisser sur
des surfaces sensibles sans les égratigner, ladite première face
formant la surface inférieure de ladite région inférieure,
-une deuxième face de sous-patte, opposée à ladite première face et
comprenant un adhésif injecté (26) rendant sa surface lisse, ladite
deuxième face étant destinée à être collée au-dessous d'une patte de
meuble, ladite deuxième face formant la surface supérieure de ladite
région supérieure (24);
ladite région supérieure étant infusée d'un matériau durcisseur destiné
à donner plus de résistance en cisaillement audit sous-patte, ledit
adhésif étant injecté à la surface de ladite deuxième face; ladite
région inférieure étant faite dudit matériau poreux (22) inaltéré.
2. Le sous-patte de meuble de la revendication 1 dont le matériau
durcisseur infusé est un latex.
3. Le sous-patte de meuble de la revendication 1 dont ledit matériau
poreux est un feutre.
4. Un sous-patte constituant un corps plat ayant une certaine épaisseur
comprenant deux faces de sous-patte:
4

-une première face de sous-patte douce (22), destinée à glisser sur
des surfaces sensibles sans les égratigner et
-une deuxième face de sous-patte adhésive (38) comprenant un
adhésif (39) rendant sa surface lisse, ladite deuxième face étant
destinée à être collée au dessous d'une patte de meuble;
ledit corps plat étant constitué de deux pièces, chacune ayant une
certaine épaisseur: une base (32) et une semelle (34), ladite base
comprenant un tissu (38) ayant une surface supérieure adhésive (39)
comprenant ledit adhésif et correspondant à ladite deuxième face, et
une surface du bas comprenant des premiers moyens d'assemblage;
ladite semelle comprenant une étage inférieur ayant une surface
inférieure (46) correspondant à ladite première face (22) et
comprenant un étage supérieur ayant une surface supérieure (42)
comprenant des deuxièmes moyens d'assemblage, lesdits moyens
d'assemblage étant destinés à unir ladite base à ladite semelle.
5. La base de la revendication 4 dont lesdits moyens d'assemblage
comprennent un nombre de matériaux accrocheurs (36).
6. La base de la revendication 5 dont lesdits matériaux accrocheurs sont
des champignons (40) et dont ledit tissu forme un Velcro en
champignons (36).
7. La semelle de la revendication 6 dans laquelle lesdits moyens
d'assemblage (42) comprennent des fibres formant des arches (44).
8. La semelle de la revendication 7 dont le matériel composant ledit
étage supérieur est un feutre, des fibres dudit feutre formant lesdites
arches (44).
9. Le sous-patte des revendications 6 à 8 dont lesdites arches (44) sont
destinées à être accrochées par lesdits champignons (40), permettant à

ladite semelle d'être accrochée à ladite base de façon à ce que ladite
semelle soit remplaçable.
10. La semelle de la revendication 4 comprenant de plus un étage central
(48) composé d'un matériau renforcé, ledit étage central augmentant la
résistance dudit sous-patte face aux contraintes en cisaillement.
1 1. Ladite semelle de la revendication 4 dans laquelle lesdits étages
supérieur (42) et inférieur (46) sont constitués de feutre.
12. Ladite semelle de la revendication 10 dans laquelle le renforcement
dudit matériau de ladite région centrale (48) est obtenu en fabricant
ladite semelle à partir de deux feuilles de feutre (43,45) jointes une
par-dessus l'autre, des surfaces de contact desdites feuilles étant
exposées à la flamme avant d'être jointes.
13. Le feutre des revendications 3, 8, 1 1 et 12 composé de fibres de
polyester.
14. Le feutre des revendications 3, 8, 1 1 et 12 composé de fibres
naturelles le rendant écologique ou biodégradable.
6

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02433557 2003-07-04
MÉMOIRE DESCRIPTIF
TITRE: SOUS-PATTE DE MEUBLE RÉSISTANT AU CISAILLEMENT
DOMAINE DE L'INVENTION
Cette invention est reliée au domaine des sous-pattes de meubles qui
permettent de protéger les surfaces lors des déplacements. Plus
particulièrement, le domaine des sous-pattes en feutre.
ART ANTÉRIEUR
Parmi les sous-pattes destinés à protéger les planchers lors du .
déplacement dés meubles, quelques brevets ont attiré notre attention: .
1o CA 2029911 Dumas 1992/05/15 ; Un sous-patte de meuble qui possède
une prise sur le côté supérieur destinée à être insérée dans des pattes
tubulaires.
CA 2351594 Allan 1999/11/17 ; Un sous-patte constitué d'un matériau
comme du caoutchouc ou du plastique durci qui est vissé au dessous des
pattes des meubles à protéger.
US 10/152,660 Hanes; Un sous-patte remplaçable dont l'adhésif est un
ruban adhésif collant des déux côtés et dont le Velero utilisé est un Velcro
à crochets, une fibre dure est tressée au feutre pour la résistance. .
OBJECTIFS ET AVANTAGES
2o Un objectif général e'st de fournir un sous-patte adaptable à différentes
grosseurs de meubles ayant des pattes dont le dessous est plat, qui protège
les surfaces sensibles comme le bois lors du déplacement du meuble,
surtout s'il est pesant.
Un autre objectif est de fournir un sous-patte de meuble qui soit durable
et résistant. Les inventeurs désirent qu'il soit résistant aux contraintes en
cisaillément auxquelles il sera fréquemment soumis et que L'adhésif puisse
maintenir son efficacité s'il est exposé à une substance comme de l'eau,
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car les sous-pattes pourront se trouver en présence d'eau pour plusieurs
raisons : nettoyage du plancher, dégat.s, etc.
Un objectif plus spécifique est d'obtenir un sous-patte comprenant une
partie inférieure qui soit facilement remplaçable car elle s'use lors des
déplacements du meuble. Cet objectif provient du fait qu'un adhésif
tenace est nécessaire entre la patte et le sous-patte pour que les objectifs
cités précédemment soient atteints et que changer un tel sous-patte non-
remplaçable après l'usure soit plus difficile à cause de l'adhésif:
DESSINS
1o Relativement aux dessins qui illustrent une réalisation de l'invention.
FIG.la est une perspective d'un sous-patte de meuble vue du haut;
FIG. l b est la perspective de la FIG.1 a vue du ba.s
FIG.2a est une perspective d'assemblage d'une alternative à la FIG.Ib '
FIG.2b montre un détail de la FIG.2b
FIG.2c montre un détail grossi de la FIG.2b une fois assemblé.
FIG.3a montre une vue de face d'un assemblage de l'art antérieur.
FIG.3b montre une vue de face d'un assemblage de la FIG.2a
DESCRIPTION DE L'INVENTION
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent les
2o chiffres semblables en gras renvoient à des parties identiques dans les
diverses figures.
Note : Les FIGS.1 et 2 montrent chacune. un sous-patte de chaise ayant un
côté dotë d'un adhésif incorporé et d'un autre côté doux pouvant glisser
sur une surface sans l'abîmer. Les FIGS.3a et b montrent les différences '
t
entre la présente invention et l'art antérieur.
La FIG.1 a montre un sous-patte permanent 20 pouvant être fabriqué de
feutre doté d'une surface inférieure douce 22, d'une partie supérieure
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renforcée 24, préférablement renforcée par l'infusion d'une résine dans le
feutre 'du sous-patte. On voit une surface supérieure adhésive.26, dont
l'adhésif est incorporé par injection dans la partie supérieure de la
matière renforcée. La FiG.~la est une perspective vue légèrement de haut
tandis que' la FICi.Ib est une perspective légèrement vue de bas.
La FIG.lb montre aussi le dessous d'une patte de meuble 28 sur laquelle
peut être tcollé.e le sous-patte.
La FIG.2a montre une perspective d'un sous-patte remplaçable 30 vu
légèrement du bas et composé de deux parties :~ une base fixe 32 et une
1o semelle remplaçable 34.
La FIG.2b montre une perspective vue légèrement de haut du sous-patte
remplaçable où l'on voit deux agrandissements : le matériau de la semelle
34 et celui de la base 32. La base est constituée d'une toile 38 au-dessous
de laquelle se situe un matériau accrocheur 36 et au-dessus de laquelle est
incorporé un adhésif rendant sa surface supérieure 39 ' adhésive. Le
matériau accrocheur consiste en un Velero à champignons 40.
La semelle 34 est constituée de trois étages dont un étage supérieur 42
constitué, d'un matériau comportant 'des fibres 44 qui accrocheront aux .
champignons. De cette façon, la semelle peut être fixée au matériau '
2o accrocheur de la base. La semelle comporte aussi un étage intérieur 46
fait d'un matériau doux permettant de glisser les meubles sur des surfaces
sensibles comme du bois sans les égratigner. La semelle comporte aussi un
étage central 48, fait d'un matériau plus ferme, ce qui a comme
conséquence de renforcer l'ensemble de l'a semelle face aux contraintes de
cisaillement. En pratique, la semelle peut être construite d'une feuille de
feutre supérieure 43, et d'u,ne feuille de feutre inférieure 45, jointes l'une
à l'autre, .chaque feuille étant renforcée âu côté de liaison par un procédé
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4

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r ,
de fûsion de surface, dans lequel les surfaces deviennent unies pour
former une zone intermédiaire définie comme étage central 48. En
production deux feuilles de feutre roulées s'approchent graduellement et
se joignent : au moment de la jonction une flamme fait fondre les fibres
qui se joignent et celles-ci s'unissent en une matière plus forte que les
fibres originelles. Ce type de feutre a une meilleure résistance en
cisaillement; ce qui est important pour un sous-patte.
La FIG.2c montre un agrandissement de la semelle installée sur la base.
Les champignons 40 du Vélcro s'accrochent à des fibres 44 qui forment
1o des arches et deviennent prisonniers de ces fibres surtout lors d'un
mouvement latéral. La semelle ainsi accrochée est particulièrement .
résistanté aux' contraintes en cisaillement. Par contre, l'application d'une
.
contrainte relativement faible en tension permet de décoller la semelle
plus facilement d'après la base et de la remplacer après l'usure.
La FIG.3a montre le sous patte de l'art antérieur 50. Le sous-patte
antérieur est constitué de trois parties : un feutre connu 52 renforcé de
fibres fortes 54; un tissu accrocheur 55 muni d'une surface inférieure
accrochante 56 munie de crochets 58 et d'une surface supérieure bosselée
57; et un ruban adhésif à deux côtés 60.
2o Le ruban adhésif colle seulement sur les bosses de la surface supérieure
bosselée du tissu accrocheur et l'humidité peut. pénétrer comme. lors du
nettoyage du plancher. Dès qu'il est humide, le ruban adhésif aura
tend~ance'à se décoller de la patte de 'meuble 62, ce qui mènera à la perte
du sous-patte en entier. Lorsque l'on est habitué de déplacer un meuble
avec des sous-pattes protecteurs et que l'on ne remarque pas
immédiatement la perte d'un sous-patte, on peut déplacer un meuble
plusieurs fois sans faire attention avant de remarquer que le sous-patte est
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parti; on égratigne le plancher de façon grave et irréparable. C'est
pourquoi l'adhésion solide et résistante à la patte de meuble est non
seulement nécessaire mais critique.
Le feutre seul peut se défaire par étages ou ~ par morceaux. Afin de
renforcer la partie feutrée en cisaillement, des fibres fortes 54 sont
mélangées au, feutre 'S2. Cependant, ces fibres sont plus dures que ~le
feutre et auront donc tendance à égratigner le plancher plus que ce
dernier. Elles n'endommagent pas le plancher autant que Ia patte de
meuble nue mais peuvent tout de même produire un effet de sablage
remarquable après quelques passages. Ce sablage a pour effet
d'endommager le fini de la surface du plancher à protéger.
La FIG.3b montre une utilisation de la présente invention : le fait de
renforcer la semelle au centre 4~ laisse le matériau pur glisser sur les
surfaces sans pour autant que la semelle puisse se décomposer lors des
déplacements. Cela permet aussi d'avoir un matériau dont la~ surface
supérieure 42 puisse s'accrocher au matériau accrocheur 36. '
L'incorporation de l'adhésif se fait dans le tissu de la base 57. Elle rend
la surface supérieure de la base uniforme au lieu de bosselée ce qui
augmente la surface d'adhésion et réduit la quantité de pores où l'eau peut
s'introduire. Le sous-patte est ainsi plus résistant aux contraintes de
cisaillement et à l'humidité.
MÉTHODE ET RAMIFICATIONS
Lors de l'expérimentation, les inventeurs ont été confrontés à différents
problèmes.
Tout d'abord, il fallait que le sous-patte soit résistant en cisaillement. Les
premiers modèles de sous-patte en feutre conçus antérieurement étaient
collés à l'aide d'un ruban adhésif à deux côtés. Le problème avec cette
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conception était que le ruban adhésif adhérait mal à une surface fibreuse
comme le feutre - prenez l'exemple d'un ruban adhésif collé à un tapis -
ce qui avait comme résultat deux problèmes récurrents
Premièrement, ils avaient une faible résistance : le feutre pouvait
quitter l'adhésif lors du déplacement du meuble et égratigner le
plancher avant que l'on s'aperçoive de son absence. De~ plus,
l'adhésif devenait presque inutile dès que le sous-patte devenait
légèrement mouillé.
Deuxièmement, le ruban adhésif était souvent installé sur le sous-
lo _ patte et. recouvert d' un papïer protecteur lors de l' achat. Ä
l'installation, il arrivait parfois que l'on arrache plutôt ce ruban °
adhésif du sous-patte en essayant de retirer le papier qui le
protëgeait. Ce piège rendait le sous-patte inutilisable.
Un autre problème rencontré était que les sous-pattes faits d'une matière
douce comme le feutre n'avaient pas beaucoup de résistance en
cisaillement. Lors des déplacements de meubles lourds, ~ lors de
déplacements brusques ou lors de déplacements au-dessus de sûrfaces
inëgales, la matière douce.du sous-patte avait tendance à se déchirer ou à
se déformer. Ce .qui était une cause d'usure prématurée du sous-patte.
2o Les inventeurs ont trouvé. un principe intéressant leur permettant de
surmonter ces.t rois problèmes : i 1s injectent un composé durcisseur dans
la partie supérieure de la matière douce dont est composé le sous-patte. '
Ceci rend le sous-patte plus résistant au cisaillement tout en laissant la
partie inférieure garder ses propriétés de douceur et de protection.
Un adhésif est ensuite injecté à la surface de la partie supérieure
renforcée. Cet adhésif rend la surface elle-même adhésive, éliminant du
coup la nécessité d'un ruban adhésif et les problèmes auxqu~el's il était
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relië. De plus, l'injection d'adhésif rend la surface lisse, ce qtzi génère
une plus grande surface d'adhésion et améliore la résistance du joint
d'adhésif en cisaillement, tout en produisant une surface moins poreuse et
plus' résistanté à l'eau: Du coup, trois problèmes furent surmontés.
Les inventeurs ont poursuivi leur innovation lorsqu'ils ont eu l'idée
d'améliorer leur invention en rendant la ~ semelle du sous-patte
remplaçable. L'adhésion obtenue grâce au procédé d'infusion était très
tenace, et le problème de perdre Ie sous-patte trop, facilement n'était plus.
Au contraire, après quelques mois d'usure normale on trouvait difficile de
1o retirer le sous-patte pour le changer car pour le changer, il fallait
gratter
le dessous de la patte avec un couteau puis sabler avant d'en recoller un
nouveau. Les inventeurs ont donc pensé à utiliser le Velcro qui s'attachait
déjà très bien au feutre. De plus, ils ont découvert que le Velcro qui
offrait la meilleure résistance en cisaillement était celui aux têtes ayant la
forme d~ champignons plutôt que celui aux têtes ayant la forme de
crochets. Les formes de têtes de champignons offrent une forme de crochet
sur toute leur circonférence et ont tendance à s'accrocher à plus d'une
fibre à Ia fois; ils sont donc résistants au décrochage en cisaillement dans
toutes les directions tout en conservant leur caractéristique de décrochage
2o en tension comme lors du changement de semelle soit après l'usure
normalé du sous-patte ou une fois celui-ci contaminé par des impuretés.
En guise d'exemple de résistance en cisaillement : une lanière de Velcro
en crochets ayant trois ' centimètres de large dont une longueur- de trois
centimètres est ïnstallée sur une surface de feutre peut être arrachée par
une tension latérale d'un adulte moyen. Par contre, lorsque le même test
est effectué avec une.lanière de la même dimension mais dont le Velcro
est en champignons, l'adulte moyen n'arrive pas à l'arracher.

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Ainsi, l'invention eut deux transformations : premièrement, l'adhésif fut
dorénavant injecté directement sur la surface poreuse du dos du Velero et
deuxièmement, ce ne fut plus la partie supérieure du feutre dù fous-patte
qui fut renforcée pour améliorer la résistance en cisaillement, mais le
centre de ce dernier, ce qui permettait une surface inaltérée des deux
côtés : du, côté ,supérieur pour adhérer âu Velcro en champignons et du
côté inférieur pour glisser délicatement sur .la surface fragile d'un
plancher sans égratigner son fini.
Étant donné que le feutre inaltéré a la caractéristique d'être à la fois doux
pour éviter d'égratigner les surfaces et accrocheur pour adhérer au Velero
en champignons, il peut être utilisé des deux côtés de la semelle
remplaçable. La semelle peut donc être construite de deux feuilles de
feutre fixées une par-dessus l'autre. Pour obtenir un étage central
renforcé, un procédé de flamme peut être utilisé pour faire fondre et
durcir le feutre au point de jonction des deux feuilles.
Les inventeurs utilisent présentement un feutre en polyester. I1 est à noter
que l'utilisation d'un type de feutre différent peut être utilisë
avantageusement dans certaines circonstances : comme l'utilisation d'un
' feutre naturel pour obtenir un produit,biodégradable. '
Il est bien entendu que le mode de réalisation de la présente invention qui
a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins annexés, a été donné à
titre indicatif et nullement limitatif, et que des modifications et
adaptations peuvent être apportées sans que l'objet s'écarte pour autant du
cadre de la présente invention.
D'autres réalisations sont possibles et limitées seulement par l'étendue des
revendications qui suivent:
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LGENDE
20- Sous-patte permanent .
22- Surfae infrieure douce
24- Partie suprieure renforce
26- Surface suprieure adhsive , '
28- Patte de meuble .
30- Sous-patte remplaable
32- Base fixe
34- Semelle remplaable
36- Matriau accrocheur
38- Tissu du haut infus d'adhsif
39- Surface suprieure adhsive
40- Champignon accrocheur
42- tage suprieur
43- Feuille suprieure
44- Fibres formait des arches ~ '
45- Feuille infrieure
46- tage infrieur .
48- tage central
50- Sous-patte antrieur
52- Feutre
54- Fibres fortes
55- Tissu accrocheur
56- Suxface infrieure accrochante
57- Surface suprieure bossele
58- Crochets
60- Ruban 2 cts adhsifs .
62- Patte de meuble
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2023-07-04
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête visant le maintien en état reçue 2016-06-06
Requête visant le maintien en état reçue 2015-07-06
Requête visant le maintien en état reçue 2014-07-03
Requête visant le maintien en état reçue 2013-07-04
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2012-08-09
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2012-08-09
Inactive : Lettre officielle 2012-08-03
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi 2012-07-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2012-07-10
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2012-07-10
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2012-07-10
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée 2012-07-10
Demande visant la nomination d'un agent 2012-07-10
Inactive : Lettre officielle 2012-06-26
Inactive : Lettre officielle 2012-06-26
Inactive : Lettre officielle 2012-06-26
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2012-03-15
Inactive : Lettre officielle 2012-03-15
Inactive : Lettre officielle 2012-03-15
Lettre envoyée 2012-03-15
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2012-03-15
Exigences de prorogation de délai pour compléter le paiement de la taxe applicable aux petites entités - jugée conforme 2011-09-14
Inactive : TME en retard traitée 2011-08-30
Inactive : TME en retard traitée 2011-08-30
Inactive : TME en retard traitée 2011-08-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-08-22
Demande visant la nomination d'un agent 2011-08-22
Demande visant la nomination d'un agent 2011-08-19
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-08-19
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2011-08-19
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée 2011-08-19
Lettre envoyée 2011-07-04
Lettre envoyée 2006-08-15
Inactive : Transfert individuel 2006-06-19
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2004-05-18
Inactive : Page couverture publiée 2004-05-17
Préoctroi 2004-03-04
Inactive : Taxe finale reçue 2004-03-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-02-25
Lettre envoyée 2004-02-25
month 2004-02-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-02-25
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-02-09
Modification reçue - modification volontaire 2004-01-26
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-12-23
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2003-12-23
Demande publiée (accessible au public) 2003-11-05
Inactive : Page couverture publiée 2003-11-04
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets 2003-09-17
Lettre envoyée 2003-09-17
Lettre envoyée 2003-09-17
Inactive : Lettre officielle 2003-09-09
Accessibilité au public anticipée demandée 2003-08-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-08-20
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée 2003-08-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-08-20
Requête d'examen reçue 2003-08-20
Inactive : Avancement d'examen (OS) 2003-08-20
Inactive : CIB en 1re position 2003-08-20
Inactive : Lettre officielle 2003-08-12
Demande reçue - nationale ordinaire 2003-08-05
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2003-08-05
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2003-07-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RICHELIEU HARDWARE LTD.
Titulaires antérieures au dossier
MARCEL BROUARD
RAYMOND PERRON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-07-03 8 397
Dessins 2003-07-03 3 178
Abrégé 2003-07-03 1 31
Revendications 2003-07-03 4 128
Page couverture 2003-10-07 1 34
Dessin représentatif 2003-12-18 1 13
Description 2004-01-25 9 419
Revendications 2004-01-25 3 103
Abrégé 2004-01-25 1 23
Page couverture 2004-04-14 1 44
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-09-16 1 173
Certificat de dépôt (français) 2003-08-04 1 160
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-02-24 1 161
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-04-04 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-04-04 1 128
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-08-14 1 105
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-04-04 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-04-06 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-04-06 1 124
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-04-06 1 124
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-04-04 1 129
Quittance d'un paiement en retard 2011-09-13 1 163
Quittance d'un paiement en retard 2011-09-13 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2011-08-14 1 170
Avis concernant la taxe de maintien 2011-08-14 1 170
Quittance d'un paiement en retard 2011-09-13 1 163
Quittance d'un paiement en retard 2011-09-13 1 163
Correspondance 2003-08-04 1 16
Correspondance 2003-08-19 1 48
Correspondance 2003-09-04 1 10
Correspondance 2004-03-03 1 33
Taxes 2005-05-16 1 52
Taxes 2006-05-10 1 44
Taxes 2007-04-24 1 47
Taxes 2008-04-29 1 41
Taxes 2009-04-21 1 69
Taxes 2010-06-16 2 75
Correspondance 2011-08-18 4 110
Correspondance 2011-08-18 2 69
Correspondance 2011-08-21 3 83
Correspondance 2011-08-18 30 768
Taxes 2011-08-29 3 90
Correspondance 2012-03-14 1 18
Correspondance 2012-03-14 1 25
Correspondance 2012-06-25 2 19
Correspondance 2012-06-25 2 33
Correspondance 2012-06-25 2 20
Correspondance 2012-07-09 5 151
Correspondance 2012-07-29 2 72
Correspondance 2012-08-01 2 15
Taxes 2013-07-03 1 43
Taxes 2014-07-02 1 44
Paiement de taxe périodique 2015-07-05 1 42
Taxe finale 2016-06-05 1 41
Paiement de taxe périodique 2017-07-03 1 25
Paiement de taxe périodique 2020-06-16 1 26
Paiement de taxe périodique 2021-03-31 1 26
Paiement de taxe périodique 2022-06-14 1 26