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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2438358 |
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(54) Titre français: | RACCORD DE DEVIATION |
(54) Titre anglais: | A DEFLECTION JOINT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-02-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-08-29 |
Requête d'examen: | 2003-08-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2002/000666 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002066779 |
(85) Entrée nationale: | 2003-08-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un raccord de déviation (10) utilisé dans un forage (12) et comprenant un élément muni d'au moins un organe pivotant capable de pivoter autour d'un axe, et au moins un galet (30, 32, 34) destiné à réduire le frottement lorsque ce raccord de déviation se déplace dans ledit forage.
A deflection joint (10) for use in a well bore (12) comprises: an element
provided with at least one pivot means pivotable about an axis; and at least
one roller means (30,32,34) for reducing friction when the deflection joint is
moved within said well bore.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2005-11-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-11-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-02-15 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2005-01-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2004-11-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-04-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-03-24 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-10-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-10-20 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-10-20 |
Lettre envoyée | 2003-10-16 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2003-10-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-10-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-10-07 |
Demande reçue - PCT | 2003-09-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-08-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-08-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-08-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-08-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-02-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-08-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2003-08-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-02-16 | 2003-08-13 |
Taxe nationale de base - générale | 2003-08-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEATHERFORD/LAMB, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER B. MOYES |