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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2438817 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE D'UN BOULON A FILETAGE DE VIS ANTI-CAMBRIOLEUR |
(54) Titre anglais: | STRUCTURE OF AN ANTI-BURGLAR SCREW BOLT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-10-14 |
(22) Date de dépôt: | 2003-08-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-02-28 |
Requête d'examen: | 2003-08-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un boulon à filetage de vis anticambrioleur comprend un boulon, un premier et un second segment et un écrou. La tête du boulon est hexagonale et consiste en six sections de forme identique ayant une pente sur un côté inférieur et étant attenantes à une extrémité inférieure de la section adjacente à une extrémité plus haute. Chacun des segments a des pentes comme celles de la tête du boulon, chacun des segments a des barres radiales pointées formées sur l'autre côté et des espaces sur le côté latéral afin qu'un outil spécialement conçu pour défaire le boulon puisse s'y engager. L'écrou est hexagonal et a des pentes comme celles de la tête du boulon. Le boulon est inséré au travers du premier segment, des pièces à travailler et du second segment en séquence, puis il est vissé dans l'écrou pour fixer ensemble les pièces à travailler, les barres radiales pointées étant poussées dans les surfaces des pièces à travailler. Le couplage du boulon ne peut pas devenir lâche, car les segments sont attenants à la fois au boulon et à l'écrou pour empêcher la rotation inverse du boulon qui défera le boulon.
An anti-burglar screw bolt includes a bolt, first and second pads, and a nut. The bolt head is hexagonal, and consists of six sections of same shape each having a slope on a lower side and abutting a lower end of adjacent section at a higher end. Each of the pads has slopes like those of the bolt head; each of the pads has radial pointed bars formed on other side, and gaps on lateral side for a tool to engage, which is especially designed for undoing the bolt. The nut is hexagonal, and has slopes like those of the bolt head. The bolt is passed through the first pad, workpieces, and the second pad in sequence, and is screwed into the nut to fasten the workpieces together with the radial pointed bars being driven into surfaces of the workpieces. The bolt combination can't become loose because the pads abut both the bolt and the nut to hinder reverse rotation of the bolt that will undo the bolt.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-08-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-07 |
Accordé par délivrance | 2008-10-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-10-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-07-30 |
Préoctroi | 2008-07-30 |
Lettre envoyée | 2008-05-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-10-25 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-09-26 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-02-27 |
Lettre envoyée | 2004-03-05 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2004-02-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-12-22 |
Lettre envoyée | 2003-12-16 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-11-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-10-09 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-09-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2003-09-23 |
Lettre envoyée | 2003-09-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-09-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2003-08-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-08-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-08-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TECH STELL CO. LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SHIH-I CHANG |