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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2439788 |
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(54) Titre français: | BOUEE PLATE ET GUIDE DE FLOTTABILITE MASSIFS SOUPLES |
(54) Titre anglais: | COMPLIANT STEM BUOYANCY CAN AND GUIDE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-09-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-03-11 |
Requête d'examen: | 2003-09-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A compliant stem buoyancy can and guide for a floating
offshore structure or vessel. The buoyancy can is supported at
the upper stop and the various heave plates by a slip ring that
allows axial displacement but constrains any radial motion.
The buoyancy can behaves as a complaint beam with a dynamic
response like a spring/mass/damper. The stiffness and mass
acts to govern the amplitude and frequency of the motion. The
water in the well bay reacts to the relative speed of the
vessel motion and the buoyancy can. The water thus acts as a
damper. The vessel, stem, and buoyancy can are designed so the
clearance between the buoyancy can and hull is larger than the
maximum amplitude of the oscillation. Therefore, the can will
not impact the hull. The kinetic energy is dissipated by the
compliant response of the buoyancy can and stem structure.
Because the buoyancy can never hits the hull there are no
impact loads or fatigue associated with impacts.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-09-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-09-10 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-11-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2006-11-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-09-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-05-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-05-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-12-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-03-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-03-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-11-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-10-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-10-29 |
Lettre envoyée | 2003-10-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-10-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2003-10-02 |
Lettre envoyée | 2003-09-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-09-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-09-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-09-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-09-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-08-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2003-09-08 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2003-09-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-09-08 | 2005-08-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MENTOR SUBSEA TECHNOLOGY SERVICES, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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AMEDEO MARCOTULLI |