Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2439837 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR DISSOUDRE LE VERNIS A ONGLES, PARTICULIEREMENT CELUI DES ORTEILS |
(54) Titre anglais: | NAIL POLISH REMOVER, ESPECIALLY FOR TOES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | G. RONALD BELL & ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-09-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-03-05 |
Requête d'examen: | 2008-07-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A nail polish removing device (1) particularly suited for removing nail polish
from
toenails, which has heretofore been relatively difficult or inconvenient,
comprising a container
(4) having a transverse opening (3) for receiving a toenail, a scrubbing
medium (2) disposed
in the container (4) and adapted for scrubbing a toenail, a reservoir located
in a lower portion
of the container (1), the reservoir being capable of holding nail polish
removing solution and
facilitating contact of nail polish removal solution with the scrubbing medium
(2) to wet the
scrubbing medium (2) to facilitate nail polish removal. The device (1) may
included suction
cups (5) or other means for attachment to a floor or other surface.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-09-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-09-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-09-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2010-08-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-02-16 |
Lettre envoyée | 2008-09-23 |
Requête d'examen reçue | 2008-07-31 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-07-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-07-31 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-07-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-07-31 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-03-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-09-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-09-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-09-30 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-09-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-09-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2010-09-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-09-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2003-09-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2005-09-06 | 2005-08-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2006-09-05 | 2006-09-05 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2007-09-05 | 2007-09-05 |
Requête d'examen - petite | 2008-07-31 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2008-09-05 | 2008-09-02 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2009-09-07 | 2009-09-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ELEANOR KEOGH |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |