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Sommaire du brevet 2440187 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2440187
(54) Titre français: DEVICE FOR MONITORING A SOUNDBOARD-TYPE ELECTRONIC MUSICAL INSTRUMENT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR PILOTER UN INSTRUMENT DE MUSIQUE ELECTRONIQUE DU TYPE BOITE A SONS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Le dispositif comprend un gant (G) apte à être porté par la main d'un
utilisateur. Le gant est équipé de plusieurs capteurs connectés à un circuit
imprimé relié à une interface électronique (IE) apte à assurer la mise en
forme et la transformation de signaux électroniques en signaux "MIDI", ladite
interface étant reliée à la boîte à sons (BS). Le gant (G) est destiné à
interagir avec un tambourin (T) porté par l'autre main de l'utilisateur. La
surface du tambourin (T) influence les capteurs. Utilisation pour réduire les
nuisances sonores et l'encombrement de certains instruments de concert, et
améliorer l'effet scénique.


Abrégé anglais

The invention concerns a device comprising a glove (G) adapted to be worn on the user's hand. The glove is equipped with several sensors connected to a printed circuit connected to an electronic interface (IE) designed to format and transform electronic signals into MIDI signals, said interface being connected to the soundboard (BS). The glove (G) is designed to interact with a tabor (T) held in the user's other hand. The tabor surface (T) acts on the sensors. The invention is useful for reducing sound nuisance of certain concert instruments and enhance scenic effects.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
REVENDICATIONS
1- Dispositif pour piloter un instrument de musique
électronique, ce dispositif comprenant un gant ou analogue apte
à être porté par une première main d'un utilisateur et
comprenant plusieurs capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) disposés au
niveau des doigts du côté de la face palmaire et éventuellement
au niveau de la paume, lesdits capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7)
étant connectés au moins indirectement à une interface
électronique (IE) apte à assurer la mise en forme et la
transformation de signaux électriques en signaux normalisés
tels que « MIDI », ladite interface (IE) étant reliée à
l'instrument de musique électronique ; et un instrument du type
tambourin (T) présentant au moins une zone de contact (TA)
destinée à influencer les capteurs du gant,
caractérisé en ce que le tambourin (T), est adapté à
être tenu dans la deuxième main de l'utilisateur.
2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que les capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) sont reliés à des
moyens d'indication lumineux (D) pour indiquer leur activation.
3- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que l'interface électronique (IE) comprend des portes
analogiques (PA) contenues dans des circuits intégrés du type
CD4066, chacune desdites portes (PA) étant connectée à une note
musicale souhaitée.
4- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que l'instrument de musique est une boîte à sons (BS)
constituée par un instrument électronique équipé d'une prise
« MIDI » pour attribuer au moins un son ou déclenchement de
séquence pour chaque capteur, la sortie (SBS) de ladite boîte
étant destinée à être connectée, au moins indirectement, à un
système de sonorisation.
5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que l'instrument du type tambourin (T) est équipé
d'interrupteurs et/ou de potentiomètres (I1, I2, I3, BP1, BP2,
PO) pour sélectionner et/ou modifier des sons.
6- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que l'interface électronique (IE) est reliée à une pédale

-11-
(P) pour alimenter ou non à volonté au moins une porte
analogique.
7- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la pédale (P) comporte deux positions extrêmes (P1 et
P2) reliées chacune à au moins une porte analogique.
8- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que lesdits capteurs sont reliés à
l'interface par l'intermédiaire d'un circuit imprimé (CI) porté
par le gant.
9- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que la zone de contact (TA) est une zone
métallique reliée à un pôle d'alimentation.
10- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que l'interface (IE) est installée dans le
tambourin (T).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02440187 2003-08-15
WO 02/067242 PCT/FR02/00620
-1-
DESCRIPTION
e~ Dispositif pour piloter un instrument de musique
électronique du type boite à sons »
L'invention se rattache au secteur technique des
instruments et ensembles musicaux.
Si l'on considère le respect de l'environnement au
niveau des nuisances sonores, il apparaît que de nombreux
groupes de musiciens qui jouent plus particulièrement
d'instruments électriques, rencontrent de plus en plus de
difficulté à jouer dans des lieux publics ou privés, tels que
les bars. En effet, ces différents instruments électriques .
guitares, basses, claviers, batteries,... , génèrent un bruit
relativement important. C'est le cas notamment de la batterie
que l'on ne peut, par ailleurs, que très difficilement gérer
sur le plan acoustique . En effet, s'il est possible de
diminuer la puissance d'une guitare ou d'un clavier, au moyen
d'un simple potentiomètre, ce n'est pas le cas avec une
batterie.
Compte tenu de ce problème et des réglementations en
vigueur au niveau des nuisances sonores, de nombreux musiciens
utilisent désormais des guitares « sèches » et des instruments
classiques et de voix, amplifiés par de petites « sonos ». Si
l'on peut considérer, dans ces conditions, que le problème lié
au bruit est résolu, c'est au détriment du rythme musical
apporté par une batterie.
C'est ainsi que l'on a proposé d'utiliser des boîtes à
rythme programmées à l'avance pour chaque morceau. Ces boîtes à
rythme, possèdent l'avantage d'avoir une sonorité proche de
celles des vraies batteries, avec la possibilité d'ajuster à
volonté leur volume général. Cependant, ces boîtes imposent,
par définition, un rythme, auquel les musiciens doivent
s'adapter. Autrement dit, les musiciens ne sont pas totalement
libres d'adapter leur répertoire à la réceptivité du public par
exemple.
Enfin, on connaît des batteries dites e< électroniques ».
Ces dernières nécessitent une place importante et la quasi
nécessité de faire appel à un vrai batteur pour en jouer,

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-2-
Les documents DE 40 15 323 Al, GB 2 221 557 A, GB 2 231
191 A, EP 0 322 825 A2, US 4 920 848 A décrivent des gants
équipés de capteurs pour commander des sons ou des rythmes en
fonction des mouvements de la main. Le DE 35 Z8 810 A1 décrit
l'utilisation de deux tels gants, un sur chaque main, pour
frapper une surface d'influence en forme de table. Lorsqu'un
doïgt frappe la surface, le contact prêvu sur le doigt de gant
est influencé et déclenche un événement musical. Ce dispositif
est fiable mais il est encombrant et son utilisation aboutit à
une scénique figée, le musicien étant assis devant la surface
d'influence en forme de table.
L'invention s'est fixé pour but de remédier à ces
inconvénients, de manière simple, sûre, efficace et
rationnelle.
Le problème que se propose de résoudre l'invention est
de pouvoir piloter à volonté une boîte à sons du type boîte à
rythme, clavier, sampleur, ... , avec la possibilité d'agir en
temps réel sur la rythmique et adapter cette dernière à la
musique.
Un autre problème que se propose de résoudre l'invention
est de proposer une solution nécessitant un minimum
d'encombrement.
Encore un autre problème est de proposer une solution
particulièrement attrayante du point de vue scênique, c'est à
dire du point de vue du spectacle visuel pouvant être offert au
spectateur.
Pour résoudre ces problèmes, il a été conçu et mis au
point un dispositif pour piloter un instrument de musique
électronique, ce dispositif comprenant un gant ou analogue apte
à être porté par une première main d'un utilisateur et
comprenant plusieurs capteurs disposés au niveau des doigts du
côté de la face palmaire et éventuellement au niveau de la
paume, lesdits capteurs étant connectés au moins indirectement
à une interface électronique apte à assurer la mise en forme et
la transformation de signaux électriques en signaux normalisés
tels que « MIDI », ladite interface étant reliée à l'instrument
de musique électronique ; et un instrument du type tambourin

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présentant au moins une zone de contact destinée à influencer
les capteurs du gant, caractêrïsé en ce que le tambourin est
adapté à être tenu dans la deuxième main de l'utilisateur.
Sans pour cela sortir du cadre de l'invention, le ou les
capteurs peuvent être montês sur d'autres types de supports
qu'un gant, susceptibles d'être portés par la main de
l'utilisateur.
Pour résoudre le problème posé de pouvoir créer des sons
différents directement avec la main, les capteurs sont disposés
au niveau des extrémités des doigts considérés du côté de la
face palmaire et au niveau de la paume.
Pour résoudre le problème posé de pouvoir vérifier
visuellement quels sont le ou les capteurs activés, ces
derniers sont assujettis à des moyens d'indication lumineux
sous forme, par exemple, de diodes luminescentes.
Pour résoudre le problème posé d'assurer la mise en
forme et la transformation des signaux électriques en signaux
« MIDI », l'interface électronique comprend des portes
analogiques contenues dans des circuits intégrés du type
CD4066, chacune desdites portes étant connectée à une note
musicale souhaitée.
Pour résoudre le problème posé de créer, à volonté, des
sons musicaux, la boîte à sons est constituée par un instrument
électronique équipé d'une prise « MIDI » pour attribuer un son
ou le déclenchement d'une séquence pour chaque capteur, la
sortie de ladite boîte étant connectée à un système de
sonorisation. De préférence, la sortie de la boîte est
raccordée au système de sonorisation par l'intermédiaire de
l'interface électronique, dans laquelle le volume sonore est
réglé sous la commande d'un potentiomètre prévu sur le
tambourin.
Dans une forme de réalisation, afin de rendre les
capteurs particulièrement sensibles au toucher, l'interface
électronique est assujettie à un instrument du type tambourin
présentant au moins une zone métallique destinée à être
sollicitée par un ou des capteurs du gant, ladite zone étant
reliée au pôle positif d'une alimentation. Ici comme dans la

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suite, le mot « assujetti » signifie « raccordé pour recevoir
une commande de la part de ».
Pour résoudre le problème posé d'obtenir des sons
préenregistrés, l'instrument du type tambourin est équipé
d'organes de commande tels que des interrupteurs et/ou des
potentiomètres pour sélectionner et/ou modifier des sons. Cette
version de l'invention est particulièrement ergonomique. En
même temps qu'il frappe le tambourin à l'aide de sa première
main gantée, l'utilisateur sêlectionne des sonorités, des
niveaux sonores, etc, à l'aide des doigts de sa main tenant le
tambourin, ou en frappant contre son corps un côté du tambourin
où se trouve un organe de commande, notamment un bouton-
poussoir.
L'interface électronique peut ëgalement être assujettie
à une pédale pour alimenter ou non à volonté au moins une porte
analogique.
L'invention est exposée ci-après plus en détail à l'aide
des figures des dessins annexés dans lesquels .
- la figure 1 est un synoptique du principe de
fonctionnement du dispositif selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue de dessus du gant selon
l'invention ;
- la figure 3 est une vue du gant considéré du côté de
la face palmaire ;
- la figure 4 est un exemple de réalisation du circuit
imprimé que présente le gant ;
- la figure 5 est un schéma de principe de l' interface
électronïque ;
- la figure 6 est un schéma de principe des portes
analogiques ;
- la figure 7 est une vue, à caractère purement
schématique, d'une forme de réalisation d'une pédale de
commande, susceptible d'asservir l'interface électronique ;
- la figure 8 est un exemple de réalisation d'un
instrument du type tambourin destiné à être sollicité par le ou
les capteurs.

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Comme le montre le synoptique de la figure 1, le
dispositif de pilotage comprend au moins un gant (G) apte à
étre porté par la main de l'utilisateur. Ce gant (G) est
exécuté en tout matêriau, connu et approprié, non-conducteur
d'électricité.
Selon une caractéristïque importante (voir figures 2 et
3), le gant (G) est équipé de plusieurs capteurs (1, 2, 3, 4,
5, 6, 7) connectés à un cïrcuit ïmprimé (CI). Eventuellement,
les capteurs peuvent être montés sur d'autres types de supports
qu'un gant et susceptibles d'être portés par la main de
l'utilisateur.
Le circuit ïntégré du gant est relié à une interface
électronique (IE) apte à assurer la mise en forme et la
transformation des signaux électriques en signaux « MIDI ». On
rappelle que le terme « MIDI » est une expression parfaitement
connue pour un homme de métier, dans le domaine des instruments
électroniques, et signifie « Musical Interface Digital
Instrument », correspondant à une norme internationale d'envoi
de codes numériques permettant à tous types d'instruments
électroniques reliés entre eux par un connecteur, d'échanger
différents types d'information (notes musicales, tempo,
démarrage, arrêt,...) .
L'interface électronique (IE) est donc connectée à la
prise MIDI d'une boîte à sons (BS) pilotée au moyen du gant,
comme il sera indiqué dans la suite de la description. Cette
boîte à sons (BS) peut être constituée par tous types
d'instruments électroniques équipés d'une prise MIDI. Parmi ces
instruments, on peut citer, à titre indicatif nullement
limitatif, les expandeurs, les boîtes à rythme, les sampleurs,
les claviers,...
Les différents capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) sont
disposés au niveau des extrémités des doigts considérées du
côté de la face palmaire, et au niveau de la paume. Par
exemple, le capteur (1) correspond au pouce, le capteur (2) à
l'index, le capteur (3) au majeur, le capteur (4) à
l'annulaire, le capteur (5) à l'auriculaire, le capteur (6) à
1a partie de paume située du côté de l'auriculaire. Les

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différents capteurs sont, par exemple, constitués par des
plaques métalliques connectées au circuit intégré (CI) qui peut
être fïxê au niveau du dessus du gant ou être intégré dans ce
dernier.
De même, la fixation des capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7)
aux endroits précédemment indiqués, peut être effectuée par
tout moyen connu et approprié.
La réalisation des capteurs sous forme de plaques
mêtalliques ne doit pas être considérée comme limitative. D'une
manière préférée, on utilisera tous types de capteurs
dynamiques et sensibles au toucher. Avantageusement, pour
indiquer l'activation ou non des différents capteurs (1, 2, 3,
4, 5, 6, 7), chacun d'eux est monté en combinaison avec des
moyens d'indication lumineux constitués, par exemple, par des
diodes luminescentes (D).
Sur le schéma électrique de la figure 4 montrant un
exemple de réalisation du circuit imprimé (CI) du gant, on
désigne par (A, B, C, D, E et F), les différentes sorties
correspondant au différents capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7), en
observant que les capteurs (2 et 3) arrivent sur une même
sortie commune (B).
La liaison entre le circuit imprimé (CI), notamment au
niveau des différentes sorties (A, B, C, D, E, F), et des
entrée correspondantes de l'interface électronique (IE),
s'effectue par tout type de connecteur (DB).
L'interface électronique (IE) comprend, pour chaque
entrée (A, B, C, D, E, F), c'est à dire pour chaque contact
électrique correspondant à une note souhaitée, des portes
analogiques contenues dans un circuit intégré du type CD4066
par exemple. On désigne par (PA) ces différentes portes. On
renvoie à la figure 6 montrant un exemple indicatif nullement
limitatif, du montage électrique de ces portes analogiques. (R)
dêsigne les différents relais de commande. Les différentes
portes analogiques sont donc commandées par les capteurs (l, 2,
3, 4, 5, 6, 7) du gant.
L'interface électronique (IE) est assujettie à un
instrument du type tambourin (T) présentant au moins une zone

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métallique (TA) destinée à être sollicitée par la totalité ou
une partie des différents capteurs (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7)
équipant le gant (G). Cette zone métallique est reliée au pôle
positif d'une alimentation en 12 volts notamment.
Ce tambourin (T), par sa zone métallique (TA) permet
d'augmenter la sensibilité des capteurs pour commander, d'une
manière instantanée, les portes analogiques correspondantes. Le
tambourin (T) peut en outre être équipé d'interrupteurs et/ou
de potentiomètres afin de sélectionner et/ou de modifier les
sons. Par exemple, le tambourin (T) est équipé d'interrupteurs
et/ou de boutons-poussoirs (Il, I2, I3) (BP1, BP2), et
éventuellement d'un potentiomètre (PO) pour agir sur le volume.
Certains éléments peuvent être accessibles avec le pouce ou
l'index de la main tenant le tambourin, ou dans le cas d'un
bouton-poussoir tel que (BP1) lorsque l'on frappe le tambourin
sur une partie du corps du joueur, par exemple la cuisse, de
façon que la cuisse enfonce le bouton (BPl).
Le potentiomètre (Po) du tambourin (T) est relié à
l' interface (IE) . La sortie (SBS) de la boite à sons (BS) est
raccordée à une sortie audio (SA) via l'ïnterface (IE) dans
laquelle le volume sonore est réglé en fonction de la position
du potentiomètre (Po).
A noter également que le dispositif peut mettre en oeuvre
une pédale (P) susceptible d'occuper deux positions (P1 et P2).
De la même façon que le tambourïn (T), la pédale (T) est
assujettie à l'interface électronique (IE) pour alimenter ou
non, à volonté, au moïns une porte analogique.
A titre indicatif, nullement limitatif, on décrit ci
après les fonctions que peuvent remplir certains éléments du
dispositif, en considérant les capteurs (1, 2, 2, 4, 5, 6, 7)
du gant (G), le tambourin (T), la pédale (P), afin de piloter à
volonté la boîte à sons (BS) par l'intermédiaire de l'interface
électronique (IE).
L'interrupteur (I1) permet de sélectionner, soit un kit
batterie, soit un kit de percussion, et plus généralement
d'activer les différentes portes analogiques pour obtenir
différents sons.

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Ainsi, en considérant les instruments de batterie et les
instruments de percussion, le capteur (1), correspondant au
pouce, peut commander une grosse caisse ou bongo.
Les capteurs (2, 3) correspondant à l'index et au
majeur, peuvent commander une caisse claire et un autre bongo.
Le capteur (4), correspondant à l'annulaire, peut
commander un tom 1 et autre bongo.
Le capteur (5), correspondant à l'auriculaire, peut
commander une cymbale « crash » et un bongo.
Le capteur (6), correspondant à la paume, peut commander
un tom 2.
Le capteur (7), correspondant à l'autre paume, peut
commander une cymbale « splash ».
La pédale en position (P1) peut commander une cymbale
charleston et un sacker ou une cymbale « Ride ». La position
(P2) de cette pédale peut commander une batterie du type
charleston ouverte et un tabla.
Le poussoir (BPl) peut commander directement le
tambourin. A noter que l'interrupteur (I2) commute la pédale
entre les deux modes (P1) et (P2). Selon le mode (Pl), le son
se déclenche seulement quand on appuie sur la pédale, tandis
que, selon mode (P2), le son se déclenche quand on appuie et
quand on relâche la pédale.
L'interrupteur (I3) sélectionne le son attribué à la
pédale .
Le poussoir (BP2) permet de dëclencher un autre son qui
s' aj oute à celui obtenu par les capteurs (2 ) et (3 ) , quand ces
derniers sont sollicités.
On rappelle que la sortie « line out » (SBS) (figure 1)
de la boite à sons (BS) se connecte sur n'importe quel système
de sonorisation, par l'intermédiaire d'un système de contrôle
du volume (CV) assujetti au potentiomètre (PO) et logé dans
l'interface (IE).
Bien évidemment, à partir de ce concept de base du
dispositïf tel que dëfini, ce dernier peut avantageusement être
complété ou modifiê par les dispositions suivantes .
~ intégration de capteurs dynamiques aux toucher,

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~ commande d'un système de « lights show » â l'aide
d'une ïnterface,
~ ajout de plusieurs kits de batteries et de
percussions,
~ ajout de capteurs supplémentaires.
En outre, l'interface (IE) peut être logêe dans le
tambourin (T) .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2008-02-18
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-02-18
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2007-02-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-02-19
Inactive : IPRP reçu 2004-08-20
Lettre envoyée 2004-04-29
Lettre envoyée 2004-04-29
Lettre envoyée 2004-04-29
Inactive : Lettre officielle 2004-04-19
Inactive : Transfert individuel 2004-02-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-01-20
Inactive : Page couverture publiée 2004-01-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-01-13
Demande reçue - PCT 2003-10-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2003-08-15
Demande publiée (accessible au public) 2002-08-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-02-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-02-14

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2003-08-15
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-02-18 2003-08-15
Enregistrement d'un document 2004-02-19
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-02-18 2005-02-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-02-20 2006-02-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SON'OP
Titulaires antérieures au dossier
GILBERT JAVELLE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-08-14 9 412
Revendications 2003-08-14 2 72
Dessin représentatif 2003-08-14 1 4
Dessins 2003-08-14 6 94
Abrégé 2003-08-14 2 75
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-01-12 1 203
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-04-28 1 105
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-04-28 1 106
Rappel - requête d'examen 2006-10-18 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2007-04-29 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-04-15 1 174
PCT 2003-08-14 11 445
Correspondance 2004-01-12 1 30
Correspondance 2004-04-18 2 30
PCT 2003-08-15 2 78
Taxes 2005-02-17 1 37