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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2442006 |
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(54) Titre français: | VACUUM CHAMBER, NOTABLY FOR STEEL DECARBURISATION |
(54) Titre anglais: | ENCEINTE DE TRAITEMENT SOUS VIDE NOTAMMENT DE DECARBURATION D'ACIER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-03-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-10-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2002/000987 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2002000987 |
(85) Entrée nationale: | 2003-09-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Enceinte (1) de traitement sous vide notamment de décarburation d'acier
comprenant: - une partie supérieure (2) appelée haut de cuve ayant la forme
d'une cloche à vide, - une partie inférieure (3) appelée bas de cuve,
comportant deux jambages (4) (5) munis de deux plongeurs (7) (8), un plongeur
(7) dit montant et un plongeur (8) dit descendant destinés à être immergés
dans l'acier de la poche contenant l'acier à traiter, les plongeurs (7) (8)
étant associés aux jambages (4) (5) de la cuve au moyen de brides (10) par une
jointure (11) portant un joint d'étanchéité, les brides (10) permettant le
montage et le démontage des plongeurs, caractérisée en ce que la jointure (11)
comporte au moins deux plans paralléles (12) (13) et forme au moins un
épaulement (14), assurant un embâtiment du type tenon-mortaire entre le
jambage et le plongeur.
The invention relates to a vacuum chamber (1) notably for steel decarburisation comprising: an upper part (2), or the top of the tank , which is in the form of a vacuum bell; and a lower part (3), or the bottom of the tank , comprising two jambs (4, 5) which are fitted with two plungers (7, 8), namely a rising plunger (7) and a falling plunger (8), which are intended to be submerged in the steel in the cavity containing the steel to be treated. Said plungers (7, 8) are connected to the jambs (4, 5) of the tank by means of flanges (10) and a joint (11) supporting a sealing device. The flanges (10) are used to mount and disassemble the plungers. The inventive chamber is characterised in that the joint (11) comprises at least two parallel planes (12, 13) and forms at least one collar (14) thereby providing a mortar and tenon-type joint.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-03-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-03-21 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2004-09-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-08-18 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-01-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-11-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-11-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-11-21 |
Demande reçue - PCT | 2003-10-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-09-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-09-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-10-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-03-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-03-22 | 2003-09-18 |
Taxe nationale de base - générale | 2003-09-18 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-08-18 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-03-21 | 2005-02-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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USINOR |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-CLAUDE LECAS |
PASCAL CAPELLI |
PAUL HAYEZ |